Rentrée solennelle du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Nous avons le plaisir de vous convier au premier évènement de rentrée du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Date : vendredi 27 septembre 2019
Lieu : A. 11 000
Public : la journée est ouverte à tous les personnels et étudiants de la Faculté de droit / Entrée libre

Programme :

8h30-12h30 – Faire sa thèse au Centre Favre

  • Accueil-café par l’Association des doctorants (ACJCD)
  • Réforme des unités de recherche, reprise du doctorat par l’USMB : quels enjeux ? Propos inauguraux par M. Le Vice-Président du Conseil scientifique de l’USMB (R. Kossakowski), M. Le Directeur de l’École doctorale SISEO (Ch. Ruyer-Quil), sous réserve, Mme la Directrice de la Commission doctorale de l’USMB (H. Claret), la Direction du Centre Favre (JF Joye)
  • Présentation des thèses du Centre Favre par les doctorants (10 minutes par doctorant : oral ou capsule vidéo)

Pause déjeuner (libre)

14h-17h -Table ronde – La médiation au cœur des nouveaux enjeux de la justice

Débats animés par Mme Béatrice Gorchs-Gelzer, Maître de conférences et co-responsable du Diplôme d’université « Modes amiables de règlement des différends (MARD) » et Mme Maëllys Collet, Doctorante en droit privé au Centre Favre, en présence de :

  • M. Denis Besle, Président du tribunal administratif de Grenoble,
  • M. Jean-Michel Allais, Magistrat honoraire, ancien conseiller à la Cour d’appel de Chambéry faisant fonction de président de chambre (chambre de la famille et des tutelles)
  • Mme Carole Ollagnon-Delroise, Avocat au barreau de Chambéry, médiateur, praticien du droit collaboratif, formatrice au processus collaboratif pour l’AFPDC, vice-présidente de l’association Savoie amiable, co-responsable du DU MARD
  • Mme Rosina Gellé, Médiateur et responsable des activités médiation de la consommation pour les associations Médiation-Net, Consommation et Médiateurs du sport, ancienne avocat,
  • M. Francis Raux, Président de la première chambre du Tribunal de commerce de Chambéry

17h : Remise des diplômes du Diplôme d’université « Modes amiables de règlement des différends » (promotion 2018-2019)

17h30 : Pot de clôture (Association des doctorants ACJCD) 

Contact : Colloques-Cdppoc.Fd@univ-savoie.fr

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Ré-ouverture des candidatures de la L2 au M1

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Ré-ouverture de l’application E-candidat, pour les candidatures 2019-2020, de la L2 au M1 sur la période du 19/08/2019 au 26/08/2019.
La procédure E-candidat concerne les candidats ayant un diplôme européen.

Les candidatures s’effectuent uniquement en ligne, en fonction de votre profil [cliquez ici].

+ D’infos :

  • sur votre inscription administrative [cliquez ici]
  • pour toute question contactez la scolarité administrative [cliquez ici]
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Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (EA 4143) a pris la suite au 1er juillet 2019 du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC).

Éminent juriste du 16ème siècle, Antoine Favre (Bourg-en-Bresse, 1557 – Chambéry, 1624) a eu une carrière exceptionnelle : après des études de droit à l’Université de Turin (docteur en 1579), il fut ensuite avocat au barreau de Chambéry, juge mage à Bourg-en-Bresse (1584), sénateur au Sénat de Savoie (1587), puis président du Sénat 1610, président du présidial du Genevois à Annecy (1597) et enfin Commandant général du Duché de Savoie (1610). Il fut une figure incontournable, influente localement, mais aussi à l’échelle européenne (en Italie notamment). Nombre de traités anciens citent abondamment Favre. Avec l’écrivain Honoré d’Urfé et le théologien et philosophe Saint François de Sales, il fonda également l’Académie Florimontane, société savante pour la promotion des sciences et des lettres.

Favre, contemporain de Cujas, était un jurisconsulte renommé, impertinent et prolixe (premier livre de droit en latin à 24 ans, un spécialiste de la méthode historico-critique d’analyse du droit romain, un rationaliste du droit comme en témoigne notamment son fameux Codex Fabrianus), un personnage public et « politique » tout comme, c’est moins connu, un auteur de poésie spirituelle. L’œuvre de Favre correspond au souhait de mener des études critiques et de cultiver la transdisciplinarité en partenariat avec d’autres disciplines scientifiques ou avec les professions juridiques.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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Laurie Friant

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Remise d’un doctorat honoris causa à Claudia Lima Marques

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Remise d’un doctorat honoris causa à Claudia Lima Marques, professeure de droit privé à l’Université Fédérale Grande Do Sul de Porto Alegre

Date : Jeudi 11 juillet 2019 / 14h30
Lieu : Cour d’appel de Chambéry, salle du Sénat
Participation sur invitation. Inscription en ligne obligatoire : [S’inscrire]

Jeudi 11 juillet 2019, Denis Varaschin, président de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) remettra un doctorat honoris causa à Claudia Lima Marques, professeure de droit privé à l’Université Fédérale Grande Do Sul de Porto Alegre (Brésil). Cette cérémonie, parrainée par Gilles Paisant, professeur émérite de droit privé à l’USMB et Yann Favier, vice-doyen aux relations internationales et professeur de droit privé à la Faculté de droit de l’USMB se déroulera à la Cour d’appel de Chambéry.

+ D’infos :

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Convention de partenariat clinique juridique

La chambre interdépartementale des notaires de Savoie et Haute-Savoie intègre la clinique juridique de la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB)

Date : jeudi 20 juin 2019 / 15h30
Lieu : Cour d’appel de Chambéry
Événement sur invitation uniquement

Grâce au soutien et aux compétences du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de la Savoie (CDAD de la Savoie), des avocats des barreaux d’Albertville et de Chambéry, la Faculté de droit de l’USMB est en mesure de proposer à ses étudiants et étudiantes un dispositif pédagogique innovant et professionnalisant tout en favorisant une démarche citoyenne au sein de l’université.

Le site Internet  de la clinique juridique permet d’obtenir, gratuitement et de manière anonyme, une réponse à vos interrogations juridiques dans de nombreux domaines.

L’information juridique y est délivrée par des étudiants et étudiantes en master de la Faculté de droit de l’USMB. Leur travail, qui était déjà supervisé par des enseignants-chercheurs et des avocats, sera également encadré par des notaires de Savoie et Haute-Savoie grâce à la signature de ce nouveau partenariat.

Les notaires qui souhaitent s’inscrire en tant que « correcteur » pour la clinique juridique peuvent adresser un mail au CDAD de la Savoie mentionnant les domaines juridiques dans lesquels ils souhaitent être sollicités.

+ D’infos :

  • Contact à la Faculté de droit : Florent VIAUD, responsable de la clinique juridique.
  • Site internet de la clinique juridique [cliquez ici]
  • Article du 9 novembre 2017 sur la signature de convention de la clinique juridique [cliquez ici]

Photos [cliquez ici]

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De la responsabilité civile à la socialisation des risques

Nouvelle publication dans le cadre du projet RCSR : « De la responsabilité civile à la socialisation des risques – études statistiques ».

Ce rapport compile deux études statistiques sur la réparation des dommages et la socialisation des risques. La première est une enquête menée auprès des praticiens du dommage corporel, les interrogeant sur leurs pratiques et représentations quant aux rapports entre la responsabilité et la socialisation des risques. La seconde est une étude analysant des données tirées d’arrêts de Cours d’appel et de Cours administratives d’appel, sur les dix premiers mois de l’année 2016, réparant des dommages corporels.

+ D’infos :

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Examens de rattrapages semestres impairs et pairs

Les examens de rattrapages des semestres impairs et pairs auront lieu :

  • du 11 au 14 juin 2019 sur Jacob-Bellecombette
  • du 17 au 21 juin 2019 sur Jacob-Bellecombette et Hall Emile Allais site du Bourget

Plannings par filières :

Semestres impairs :

Semestres pairs :

Certaines épreuves se dérouleront à la hall Emile Allais  :

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Diplômes d’université : une formation adaptée aux professionnels

  • DU Laïcité et République : formation civile et civique

Réception des dossiers d’inscription jusqu’au 15/06/2019 [cliquez ici]

Le DU propose d’aborder les fondements historiques et philosophiques de la laïcité, en France et en Europe, puis ses applications pratiques, essentiellement en France (dans les services publics, dans l’espace public, dans les relations de travail).

Le DU est habilité par le Ministère de l’Intérieur.
Cette formation est éligible au Compte Personnel de Formation (CPF) / code : 237398.

  • DU Modes Amiables de Règlement des Différends

Réception des dossiers d’inscription jusqu’au 19/07/2019 [cliquez ici]

Le DU apporte aux participants la possibilité de se former aux modes amiables de règlement des différends : négociation, médiation, conciliation, droit collaboratif, procédure participative assistée par avocat.

Diplôme remplissant les conditions du CNMA.
Diplôme reconnu par l’AFPDC.

+ D’infos :

  • Les diplômes d’université à la Faculté de droit [cliquez ici]
  • La formation continue à la Faculté de droit [cliquez ici]
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