L’Homo sociabilis – La réciprocité

La Faculté de droit est heureuse d’annoncer la parution de l’ouvrage L’Homo sociabilis – La réciprocité.

  • Auteurs : Ivan Samson, Myriam Donsimoni, Laure Frisa, Jean-Pierre Mouko, Anastassiya Zagainova
  • Éditeur : L’Harmattan
  • ISBN : 978-2-343-17884-4
  • 2 juillet 2019

Résumé

Comment voulons-nous vivre ? Les sociétés occidentales ont favorisé l’individualisme et le matérialisme. Nous vivons mal. Nous menaçons notre planète. Les humains sont faits pour la sociabilité et se retrouvent formatés loin de leur véritable ADN. Persuadé que l’homme est « sociabilis » avant d’être « oeconomicus », notre collectif de recherche considère qu’un autre système économique est possible, la réciprocité, basé sur une nouvelle organisation de la société. Cela passe, dans le monde entier, par la mise en place de communautés reposant à la fois sur la solidarité et sur la liberté. Ces réflexions dans l’air du temps seront présentées dans cinq volets successifs.

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Rentrée solennelle du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Nous avons le plaisir de vous convier au premier évènement de rentrée du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Date : vendredi 27 septembre 2019
Lieu : à venir
Public : la journée est ouverte à tous les personnels et étudiants de la Faculté de droit

Programme prévisionnel :

  • 8h30 : accueil-café par l’association des doctorants.
  • 9h : discours inauguraux : enjeux de la recherche en droit.
  • 9h30-12h : présentation par chaque doctorant en 10 minutes de son travail de thèse / en présentiel ou par capsule vidéo.
  • Pause déjeuner : buffet.
  • 14h-17h : table-ronde organisée par Maellys Collet et Béatrice Gorchs-Gelzer sur la médiation (en présence de magistrats, avocats…).
  • Cocktail de clôture proposé par l’Association des doctorants.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (EA 4143) a pris la suite au 1er juillet 2019 du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC).

Éminent juriste du 16ème siècle, Antoine Favre (Bourg-en-Bresse, 1557 – Chambéry, 1624) a eu une carrière exceptionnelle : après des études de droit à l’Université de Turin (docteur en 1579), il fut ensuite avocat au barreau de Chambéry, juge mage à Bourg-en-Bresse (1584), sénateur au Sénat de Savoie (1587), puis président du Sénat 1610, président du présidial du Genevois à Annecy (1597) et enfin Commandant général du Duché de Savoie (1610). Il fut une figure incontournable, influente localement, mais aussi à l’échelle européenne (en Italie notamment). Nombre de traités anciens citent abondamment Favre. Avec l’écrivain Honoré d’Urfé et le théologien et philosophe Saint François de Sales, il fonda également l’Académie Florimontane, société savante pour la promotion des sciences et des lettres.

Favre, contemporain de Cujas, était un jurisconsulte renommé, impertinent et prolixe (premier livre de droit en latin à 24 ans, un spécialiste de la méthode historico-critique d’analyse du droit romain, un rationaliste du droit comme en témoigne notamment son fameux Codex Fabrianus), un personnage public et « politique » tout comme, c’est moins connu, un auteur de poésie spirituelle. L’œuvre de Favre correspond au souhait de mener des études critiques et de cultiver la transdisciplinarité en partenariat avec d’autres disciplines scientifiques ou avec les professions juridiques.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

Remise d’un doctorat honoris causa à Claudia Lima Marques

Remise d’un doctorat honoris causa à Claudia Lima Marques, professeure de droit privé à l’Université Fédérale Grande Do Sul de Porto Alegre

Date : Jeudi 11 juillet 2019 / 14h30
Lieu : Cour d’appel de Chambéry, salle du Sénat
Participation sur invitation. Inscription en ligne obligatoire : [S’inscrire]

Jeudi 11 juillet 2019, Denis Varaschin, président de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) remettra un doctorat honoris causa à Claudia Lima Marques, professeure de droit privé à l’Université Fédérale Grande Do Sul de Porto Alegre (Brésil). Cette cérémonie, parrainée par Gilles Paisant, professeur émérite de droit privé à l’USMB et Yann Favier, vice-doyen aux relations internationales et professeur de droit privé à la Faculté de droit de l’USMB se déroulera à la Cour d’appel de Chambéry.

+ D’infos :

Visite du Professeur Christopher Tamasang

Christopher Tamasang est Professeur de droit privé, consultant international et vice-doyen en charge de la recherche et des relations internationales à l’Université de Yaoundé II. Il a effectué des interventions sur le bilinguisme juridique camerounais et les fondements du Droit International de l’Environnement (International Environnemental Law) devant les étudiants et étudiantes de la double licence droit LEA (Annecy) et de masters (Jacob-Bellecombette).

Il a également présenté ses recherches plus approfondies lors d’un séminaire devant les enseignants-chercheurs du CDPPOC.

Le professeur Tamasang est l’un des rares spécialistes africains reconnus des conventions internationales de préservation de l’environnement et de gestion du risque climatique global, domaine juridique encore émergent et peu enseigné en France. Il a pu faire bénéficier les étudiants, étudiantes et enseignants-chercheurs de la Faculté de droit de l’USMB des plus récents développements des débats en la matière.

Sa venue a enfin permis de consolider et de renforcer pour les années à venir la convention de partenariat établie entre les facultés de droit de Chambéry et de Yaoundé.

+ D’infos : M. Alexandre GUIGUE (Vice-Doyen chargé des relations internationales)

 

 

La Faculté de droit de l’USMB représentée au colloque The “private” law’s response to accident, illness and disability

Dans le cadre du projet RCSR, la Faculté de droit de l’USMB a été représentée au colloque The “private” law’s response to accident, illness and disability.
Colloque coorganisé par l’University of Otago et la City University of Hong Kong.

Date : 18 et 19 février 2019
Lieu : Hong Kong

Depuis les années 1970, la Nouvelle-Zélande dispose d’un régime unique d’indemnisation sans égard à la responsabilité en cas d’accident. C’est un point de référence dans la littérature juridique, mais aucun autre pays n’a adopté une approche universelle similaire. Ailleurs, il existe cependant des régimes de responsabilité sans faute qui évitent les recours individuels ; de même, en droit privé, des régimes de responsabilité objective ont quelquefois été élaboré. Les objectifs de la conférence sont de :

  • Évaluer le régime no-fault en Nouvelle-Zélande et déterminer s’il devrait être élargi pour couvrir tout handicap, quelle qu’en soit la cause ;
  • Examiner la réaction au régime no-fault dans d’autres pays ;
  • Analyser les réformes du droit privé qui s’éloignent de la faute comme fondement de l’indemnisation en cas d’accident, de maladie et d’invalidité ;
  • Expliquer pourquoi certains domaines font l’objet d’un traitement spécial ;
  • Examiner l’interaction entre le droit privé, les assurances et les régimes d’indemnisation administrative.

L’intervention de Vincent Rivollier, qui représentait la Faculté de droit de l’USMB, a porté sur la réparation de conséquences des accidents médicaux en France : « Accident, illness and disability caused by a medical intervention under French Law ».

La réparation de conséquences des accidents médicaux en France répond à plusieurs régimes différents : responsabilité pour faute, responsabilité objective, réparation indépendante de toute faute. Cet équilibre résulte notamment de la loi du 4 mars 2002 et des réformes qui l’ont succédé. L’accès aux systèmes de réparation est favorisé par les commissions de conciliation et d’indemnisation qui permettent notamment des expertises gratuites pour le patient et proposent des solutions d’indemnisation. L’ONIAM (Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales) facilite également l’indemnisation des patients victimes d’un accident médical en prenant en charge certaines indemnisations lorsque le débiteur refuse de payer ou lorsque aucun débiteur n’existe.

+ D’infos sur le projet RCSR [ici]

Festival International des Métiers de Montagne

LE RENDEZ VOUS INCONTOURNABLE DES ACTEURS DE LA MONTAGNE

Date : du 06 au 09 décembre 2018
Lieu : Chambéry

Le Festival International des Métiers de Montagne (FIMM) 2018, se déroulera à Chambéry du jeudi 6 au dimanche 9 décembre 2018. Pendant 4 jours, tables rondes, carrefours thématiques, débats ou de conférences réuniront l’ensemble des acteurs et actrices de la filière montagne. Le FIMM est propice aux échanges et aux réflexions sur les enjeux de développement des filières montagne.

Le festival n’est pas seulement le rendez-vous des professionnels ouvert au grand public, il permet au plus grand nombre, et plus particulièrement aux jeunes intéressés par un métier de montagne, de rencontrer des professionnels de la montagne, de l’emploi ou de la formation. En favorisant ainsi des échanges, des réflexions et des transferts d’expériences, le FIMM est devenu, au fil des années, un véritable plateau d’échanges et de ressources.

Pour cette édition 2018, le FIMM aura pour fil conducteur la féminisation des métiers de la montagne. Les femmes travaillant en montagne seront mises à l’honneur et l’une d’elle recevra le prix André GILBERTAS, récompense de son investissement au quotidien dans son activité professionnelle en montagne.

Le FIMM est également une grande fête ouverte à tous, pour découvrir ou redécouvrir la montagne, avec des animations sportives au centre ville de Chambéry : La Grande Enchambée, VTT, mur d’escalade, ski de fond, ski alpin, rodéo snowboard, ski roue, etc. Et pour la culture, un Atelier des artistes et un Marché des artisans.

+ D’infos :

Le service public est mort, vive le service public !

Dates :
Mardi 13 novembre 2018 à 18h à Chambéry
Jeudi 15 novembre 2018 à 18h à Annecy
Mardi 18 décembre 2018 à 18h30 à Annemasse – Gran Forma Annemasse

Simon Combaldieu et Laura Regairaz, doctorant et doctorante au Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC)

Gratuit et ouvert à tous

Très présent dans notre société française, le service public est en constante évolution. Que nous soyons salarié dans une entreprise privée ou fonctionnaire, les évolutions du service public nous concernent tous puisque nous en sommes avant tout les usagers. Parmi ces évolutions, l’une d’elles fait particulièrement écho à une éventuelle « mort » du service public : la privatisation. Au cœur des campagnes présidentielles, des discours politiques ou encore des conversations populaires, la privatisation divise.

La conférence a pour but de revenir sur les idées reçues relatives à ce phénomène. Les différentes conceptions de la privatisation montrent les impacts réels tant sur le service public que sur la fonction publique. Des comparaisons sont présentées pour analyser les résultats de privatisation à l’étranger et leur possible transposition en droit français. Si la privatisation semble annonciatrice d’une « mort » du service public à la française, qu’en est-il en réalité ? Extinction ou renouveau ?

Contact : Direction de la communication de l’Université Savoie Mont Blanc

+ D’infos :

 

La recherche en droit : rendez-vous en terre méconnue

Date : samedi 6 et dimanche 7 octobre, de 10 h à 18 h
Lieu : Galerie Eurêka [ici]
Organisation : CDPPOC

Si l’on vous demande ce qu’est la recherche en droit et sur quels sujets elle porte, que répondez-vous ? Les chercheurs et chercheuses en droit du CDPPOC – aguerris ou en herbe – vous donnent rendez-vous pour venir découvrir cet univers scientifique méconnu, et dont les implications sont pourtant si proches de votre quotidien.

À partir de 11 ans.

Contact : Caroline Fauveau

+ D’infos :

  • La Fête de la science [cliquez ici]
  • Article « La recherche en droit : rendez-vous en terre méconnue » The Conversation, 2 octobre 2018 [cliquez ici]

Mélanges offerts à Geneviève Pignarre

Mélanges offerts à Geneviève Pignarre : Un droit en perpétuel mouvement

  • 1re édition
  • Collectif
  • Éditeur : L.G.D.J
  • Collection : Les Mélanges
  • ISBN : 978-2-275-06065-1
  • 700 pages – Parution : 09/2018

Le mouvement. Tel est bien le terme qui qualifie le mieux Geneviève Pignarre et son œuvre.

Avant tout le mouvement des idées, mouvement dans lequel elle s’est impliquée, avec son inextinguible curiosité qui lui aura fait sillonner les parages les plus variés du droit et du globe : du droit social au droit des obligations, en passant par le droit de la famille et la théorie du droit ; de Montpellier à Chambéry, de l’Argentine au Japon et bien d’autres destinations au gré de colloques et soutenances de thèses.

Du mouvement, Geneviève Pignarre en aura insufflé à l’Université, où ses étudiants et ses collègues ont pu tirer bénéfice de sa formidable capacité de remise en question et d’innovation.

La grande variété des contributions ici rassemblées est une manière d’hommage à son bouillonnant éclectisme. Ses collègues, amis et proches lui offrent des études qui sont bien souvent autant de clins d’œil à des travaux ou souvenirs communs, et qui permettront au lecteur curieux de faire un pas de côté pour contempler le mouvement perpétuel du droit.

+ D’infos / souscription [cliquez ici]