Cycle de conférences en droit de la montagne

CONFÉRENCES

Dans le cadre de leur Master Droit de la Montagne, les étudiants de la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) proposent, au cours du mois d’octobre, un cycle de conférences sur le domaine universitaire de Chambéry/Jacob-Bellecombette.

  • Droit en montagne et responsabilité pénale / par Me Maurice BODECHER, Avocat au Barreau d’Albertville
    Mercredi 4 octobre, 14h-17h, A 2
  • Urbanisme, montagne : l’utilisation des sols en Suisse / par M. Thierry TANQUEREL, Professeur de droit public à l’Université de Genève
    Jeudi 5 octobre, 13h30-17h30, S. 103
  • Sécurité, risques, accidents en montagne : les réponses de sécurité civile / par M. Bruno MAGNE, Capitaine des Sapeurs-Pompiers, Doctorant
    Mercredi 11 octobre, 14h-17h, A 2
  • Norme juridique et montagne : agriculture, tourisme, urbanisme en Italie / par M. Alessandro CROSETTI, Professeur à l’Université de Turin
    Jeudi 12 octobre, 13h30-17h30, A 402

Conférences gratuites et accessibles à tous !

+ D’infos :
Jean-François JOYE

Enquête sur le recours aux agents contractuels dans la fonction publique

Dans le cadre de la thèse portant sur « la fonction publique contractuelle », une enquête a été créée, par Laura Regairaz (doctorante contractuelle), sur la pratique des administrations concernant le recours aux agents contractuels.

Ce questionnaire a deux objectifs :

  • d’une part, confronter les aspects théoriques et pratiques ;
  • d’autre part, comparer les pratiques entre les trois fonctions publiques et au sein de chaque type de fonction publique.

Toute personne travaillant au sein de la fonction publique est invitée à répondre :

  • fonction publique d’État (services centraux, déconcentrés et établissements publics administratifs);
  • fonction publique territoriale (communes, départements, régions, EPCI et établissements publics administratifs);
  • et fonction publique hospitalière.

N’hésitez pas à communiquer ce questionnaire à toute personne qui pourrait être concernée !

La laïcité en France au début du XXIe siècle

AMPHI POUR TOUS
La laïcité en France au début du XXIe siècle – Retour sur quelques idées reçues

Sous la direction de :

  • Clément Benelbaz, Maître de conférences Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Faculté de droit

La laïcité est un fondement de la République française. Très présente dans le débat public ces dernières années, elle suscite parfois des crispations sans doute parce qu’elle est souvent mal comprise ou sur-interprétée. Il est devenu fréquent que des élus ou des personnalités invoquent la loi de 1905 afin de préconiser certaines mesures ou de s’opposer à d’autres, et dictent finalement ce que la laïcité est ou non. Certaines de leurs propositions, notamment lorsqu’elles consistent à accroître les exceptions au principe de laïcité (comme en augmentant les possibilités de financer les cultes, en les aidant à la construction d’édifices, etc.), sont parfois à l’opposé du sens originel de la laïcité, c’est-à-dire telle qu’elle était conçue en 1905, ce qui conduit à une certaine confusion. Or, en réalité, la laïcité et la loi de 1905 gardent pourtant toute leur cohérence, leur clarté et ainsi leur modernité. En effet, bon nombre d’interrogations trouvent des solutions dans le texte même ou dans l’esprit de la loi de 1905.

À l’appui d’exemples qui concernent notre quotidien, le conférencier se penchera sur la signification de la laïcité, telle qu’elle a été historiquement pensée, et sur ses applications, dans les services publics (élèves, parents accompagnateurs de sorties scolaires), ainsi que dans l’espace public (crèches de Noël, etc.).

Lieux et dates :
Chambéry / mardi 10 octobre 2017 à 18h
Chamonix / mercredi 11 octobre 2017 à 18h
Cran-Gevrier / jeudi 12 octobre 2017 à 18h
Albertville / jeudi 5 avril 2018 à 18h30
Annemasse * / jeudi 12 avril 2018 à 19h30 *Château Rouge

Conférence gratuite et ouverte à tous

+ D’infos sur les Amphis pour tous 2017-2018 [cliquer ici]

Le TAG, esquisse juridique d’un art vandale

JOURNÉE D’ÉTUDE
Le TAG
Esquisse juridique d’un art vandale

Sous la direction de :

  • M. Christophe Broche – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc;
  • et M. Grégoire Calley – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc.

Le tag est un phénomène social répandu et particulièrement présent visuellement dans notre environnement. Schématiquement, ce phénomène questionne deux exigences essentielles : la protection de l’environnement (le cadre de vie urbain) et l’usage de la liberté d’expression.

Le tag est un vecteur de communication auquel il est parfois reproché de dégrader les biens qui en constituent le support et de porter ainsi atteinte au droit de la propriété publique ou privée. Le tag est dès lors nécessairement appréhendé par le droit sous un angle restrictif. Le projet se donne donc pour objectif de déterminer comment les règles juridiques protègent les propriétaires et plus généralement la société contre les effets dommageables de cette pratique. À ce titre les analyses feront le point sur la répression pénale du tag et sur les mesures susceptibles d’être adoptées par les administrations pour faire face à ce phénomène.

Le tag s’apparente aussi aujourd’hui de plus en plus à une véritable œuvre artistique. Cette évolution amène nécessairement le droit à s’interroger sur la protection du tag de manière à permettre éventuellement sa valorisation. Le projet se donne donc pour objectif à ce titre d’identifier au sein des tags ceux susceptibles d’être assimilés à des œuvres artistiques, d’une part, et d’analyser les mécanismes contractuels susceptibles d’être imaginés pour permettre aux auteurs de tags d’exploiter leurs œuvres, d’autre part.

L’enjeu de la journée d’étude consistera à démontrer comment les règles générales du droit civil, du droit administratif, du droit de l’urbanisme, du droit de la propriété intellectuelle peuvent être adaptées pour répondre aux enjeux que recèle la pratique du tag.

Date : 26 octobre 2017
Lieu :  Campus de Jacob Bellecombette, Bât. 20, salle 20020 [cliquez ici]
Programme [cliquez ici]
Inscription obligatoire : [cliquez ici]

GRATUIT ET ACCESSIBLE A TOUS !

+ D’infos :
Caroline Fauveau
04 79 75 83 84

 

 

Les remontées mécaniques et le droit

COLLOQUE

En dépit du poids économique du secteur, le droit des remontées mécaniques n’a jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique.

L’objectif de cette manifestation consiste à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles.

Elle associe le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon, Clermont-Ferrand) et les praticiens de la région (avocats spécialisés, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques, etc.).

Date : 20 et 21 novembre 2017
Lieu : Le Manège, Chambéry [cliquez ici] / Parcs de stationnement (nous vous conseillons le parking de la falaise) [cliquez ici]
Programme : [cliquez ici]
Inscription obligatoire : [cliquez ici]

Accessible à tous / Droits d’inscription :

  • 60 euros : accès au buffet des deux déjeuners + délivrance d’une attestation d’heures de formation.
    • Paiement en ligne « inscription et repas » [ici]
  • Gratuit : pour les étudiants, universitaires, demandeurs d’emploi. Pas d’accès au buffet des deux déjeuners. Possibilité de s’y inscrire pour le prix de 20 euros.
    • Paiement en ligne « repas seul » [ici]
  • Tarifs spéciaux : possibles pour les entreprises ou collectivités inscrivant plusieurs agents. Contacter Mme Caroline Fauveau.

+ D’infos :
Caroline Fauveau
04 79 75 83 84

La Recherche en Droit : Rendez-vous en terre méconnue

FÊTE DE LA SCIENCE
La Recherche en Droit : Rendez-vous en terre méconnue

Si l’on vous demande ce qu’est la recherche en droit et sur quels sujets elle porte, que répondez-vous ?

Nos chercheurs en droit – aguerris ou en herbe – vous donnent rendez-vous pour venir découvrir cet univers scientifique méconnu, et dont les implications sont pourtant si proches de votre quotidien.

Lorsqu’on pense « Sciences », les Sciences Humaines et Sociales ne sont pas les premières à nous venir à l’esprit, et encore moins la science juridique. Pour la plupart des gens, c’est même « une drôle d’idée » !

Cette première participation du CDPPOC à la fête de la science est l’occasion de bousculer les idées reçues. Le droit a de multiples visages et sa recherche porte sur des sujets certes techniques mais dont les implications nous concernent tous : droits de l’Homme, protection des consommateurs, préservation de l’environnement, enjeux des données numériques, transition énergétique, fonctionnement des institutions et construction des politiques publiques, droit des affaires, droit de la famille, droit du contentieux, etc. Voici autant de thèmes que nous aurons plaisir à présenter aux visiteurs à travers des activités de recherche. Car, si la recherche en droit est méconnue, en revanche chacun sait que la réglementation est partout. Le droit forme avec l’éthique ou la morale le principal mode de régulation des rapports sociaux que la science juridique analyse, décrypte, critique.

Date : Samedi 7 et dimanche 8 octobre 2017
Lieu : CDPPOC / Domaine universitaire Jacob-Bellecombette – 20 route de la Cascade – BP1104 – 73011 Chambéry Cedex
Programme [cliquez ici] (p.5 et p.9 pour les activités de la Faculté de droit)

+ D’infos sur la fête de la science [cliquez ici]

La laïcité dans les services publics

ATTENTION CHANGEMENT DE LIEU : Amphithéâtre Decottignies – 27 rue Marcoz – 73000 Chambéry

COLLOQUE
La laïcité dans les services publics
Aspects pratiques – Entre renouveau et renforcement

Sous la direction de :

  • M. Clément BENELBAZ – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc;
  • et M. Charles FROGER – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Souvent invoquée par les acteurs publics ou par les citoyens, la laïcité comme ses implications sont pourtant mal connues voire méconnues, et il arrive que le principe-même soit dévoyé ou encore
instrumentalisé.

Dans une démarche pluridisciplinaire, des universitaires issus de différentes sciences sociales combineront leurs approches autour de ce thème commun. Surtout, le but de ce colloque est d’apporter une vision pratique en associant plusieurs professionnels, praticiens, élus locaux, qui sont régulièrement confrontés aux questions liées à la laïcité et aux revendications religieuses, lesquelles sont parfois d’ordre symbolique, mais parfois portent sur des questions de financement.

Ce colloque entend répondre à certaines interrogations :

  • A qui s’applique cette laïcité dans les services publics ?
  • En quoi consiste-t-elle et quel est son contenu ?
  • Quelle(s) qualification(s) lui attribuer :
    • s’agit-il d’une laïcité stricte et négative,
    • ou au contraire doit-elle être ouverte ou positive et favoriser l’extériorisation et le financement des différents cultes ?

Date : 21 et 22 septembre 2017
Lieu : Amphithéâtre Decottignies – 27 rue Marcoz – 73000 Chambéry [cliquez ici] / Parcs de stationnement (nous vous conseillons le parking Hôtel de ville et palais de Justice) [cliquez ici]
Programme  [cliquez ici]
Argumentaire  [cliquez ici]
Inscription obligatoire : [cliquez ici]

Droits d’inscription :

  • GRATUIT sauf avocats (80 euros de droit d’entrée – Paiement par chèque à l’ordre de l’Agent Comptable USMB)

+ D’infos :
Caroline Fauveau
04 79 75 83 84

 

 

Enquête sur l’indemnisation du dommage corporel

Dans le cadre du projet ANR « De la responsabilité civile à la socialisation des risques » mené au sein de notre laboratoire, a été créée une enquête sur les pratiques de l’indemnisation du dommage corporel, par Vincent Rivollier, chercheur en post-doctorat (en collaboration avec Laurence Clerc-Renaud et Christophe Quézel-Ambrunaz).

Cette enquête est inédite dans notre champ disciplinaire, et les résultats sont particulièrement attendus en ce contexte de réforme de la responsabilité civile.

Chaque personne pratiquant à un titre ou un autre l’indemnisation du préjudice corporel est invitée à répondre:

  • Magistrat;
  • Avocat;
  • Fonds d’indemnisation/salarié d’un fonds;
  • Association d’aide aux victimes/mandataire de victimes;
  • etc.

N’hésitez pas à faire connaître cette enquête à vos relations qui pourraient être concernées – et à répondre vous-mêmes si vous le jugez opportun. Plus nous aurons de répondants, plus les résultats seront significatifs!

Programme Interreg ALCOTRA 2014-2020

A l’invitation du laboratoire LLSETI et de l’Université de la Vallée d’Aoste (Italie), le CDPPOC apportera son expertise en droit de la montagne lors de la Conférence de Courmayeur des 26-27 juin 2017. Cette conférence porte sur le tourisme et le développement local des régions de montagne. Elle lance le programme Interreg FEAST destiné à créer un réseau de formation et de recherche sur le tourisme en montagne en lien avec les territoires et les entreprises.

Contacter le  LLSETI : Cristina Vignali

Contacter le CDPPOC : Marie Courrèges et Jean-François Joye

Journée archives ouvertes au CDPPOC

Mardi 13 juin 2016
Centre de documentation du CDPPOC

Les bibliothécaires de l’Université Savoie Mont Blanc animent, toute la matinée, un atelier archives ouvertes à destination des chercheurs et enseignants-chercheurs. L’équipe vous aidera à valoriser votre production scientifique sur HAL (Hyper Article en Ligne).

Ce portail, libre d’accès, expose la production scientifique des chercheurs et enseignants-chercheurs de toute l’université. La consultation peut se faire par laboratoire, par domaine, par auteur ou par type de publication. L’abonnement à des flux RSS permet de suivre en temps réel la production scientifique de l’USMB.

+ D’infos :