Quand le ski de randonnée brouille les pistes

Date : vendredi 9 novembre 2018, de 09 h à 17 h 30
Lieu : Campus de Jacob-Bellecombette, Bât. 20, salle EVE [ici]
Organisation : dans le cadre du programme FEAST (Interreg Alcotra) et du programme TSMI (Labex Item), le CDPPOC co-organise une journée de réflexion pluridisciplinaire et prospective.

Quand le ski de randonnée brouille les pistes : regards croisés sur les conséquences du développement du ski de randonnée en et hors stations

L’activité sportive et de loisir que représente le ski de randonnée est en plein renouveau. De plus en plus de pratiquants recherchent un cadre sécurisé et organisé. Ainsi, s’éloignant de l’idée d’une pratique libre en pleine nature, la pratique au sein même des domaines skiables se développe, entrainant à son tour des aménagements et des balisages. En parallèle, le nombre des pratiquants progresse aussi hors station et conduit à des concentrations dans certains espaces naturels pouvant former des stations « de fait », dont les conséquences en termes d’environnement, de tourisme ou de sécurité sont mal évaluées. Ce développement est enfin stimulé par l’exposition médiatique en hausse tant des courses de ski alpinisme, que par l’arrivée possible de ce sport aux prochains Jeux Olympiques. Cette évolution brouille, abolit ou atténue nombre de frontières. Il s’agit de penser ses conséquences et de savoir comment élaborer, en réponse, des politiques publiques ou privées et ainsi d’imaginer la suite de l’histoire.

Plusieurs séquences feront intervenir et interagir, à l’appui de résultats de recherches et de cas concrets, des chercheurs économistes, gestionnaires, juristes, sociologues et géographes de l’Université Savoie Mont Blanc, de l’Université de Genève et de l’Université Grenoble Alpes, ainsi que différents acteurs (Community Touring Club, Réseau Espaces Ski de rando, Outdoor Experts, fabricants de matériel, consultants, fédérations et associations (FFCAM, etc.), services publics (offices de tourisme, stations, gendarmerie nationale), etc.

Entrée libre sur inscription en envoyant un courriel à : claire.bataillard@univ-smb.fr

+ D’infos :

Le service public est mort, vive le service public !

Dates :
Mardi 13 novembre 2018 à 18h à Chambéry
Jeudi 15 novembre 2018 à 18h à Annecy
Mardi 18 décembre 2018 à 18h30 à Annemasse – Gran Forma Annemasse

Simon Combaldieu et Laura Regairaz, doctorant et doctorante au Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC)

Gratuit et ouvert à tous

Très présent dans notre société française, le service public est en constante évolution. Que nous soyons salarié dans une entreprise privée ou fonctionnaire, les évolutions du service public nous concernent tous puisque nous en sommes avant tout les usagers. Parmi ces évolutions, l’une d’elles fait particulièrement écho à une éventuelle « mort » du service public : la privatisation. Au cœur des campagnes présidentielles, des discours politiques ou encore des conversations populaires, la privatisation divise.

La conférence a pour but de revenir sur les idées reçues relatives à ce phénomène. Les différentes conceptions de la privatisation montrent les impacts réels tant sur le service public que sur la fonction publique. Des comparaisons sont présentées pour analyser les résultats de privatisation à l’étranger et leur possible transposition en droit français. Si la privatisation semble annonciatrice d’une « mort » du service public à la française, qu’en est-il en réalité ? Extinction ou renouveau ?

Contact : Direction de la communication de l’Université Savoie Mont Blanc

+ D’infos :

 

La recherche en droit : rendez-vous en terre méconnue

Date : samedi 6 et dimanche 7 octobre, de 10 h à 18 h
Lieu : Galerie Eurêka [ici]
Organisation : CDPPOC

Si l’on vous demande ce qu’est la recherche en droit et sur quels sujets elle porte, que répondez-vous ? Les chercheurs et chercheuses en droit du CDPPOC – aguerris ou en herbe – vous donnent rendez-vous pour venir découvrir cet univers scientifique méconnu, et dont les implications sont pourtant si proches de votre quotidien.

À partir de 11 ans.

Contact : Caroline Fauveau

+ D’infos :

  • La Fête de la science [cliquez ici]
  • Article « La recherche en droit : rendez-vous en terre méconnue » The Conversation, 2 octobre 2018 [cliquez ici]

Mélanges offerts à Geneviève Pignarre

Mélanges offerts à Geneviève Pignarre : Un droit en perpétuel mouvement

  • 1re édition
  • Collectif
  • Éditeur : L.G.D.J
  • Collection : Les Mélanges
  • ISBN : 978-2-275-06065-1
  • 700 pages – Parution : 09/2018

Le mouvement. Tel est bien le terme qui qualifie le mieux Geneviève Pignarre et son œuvre.

Avant tout le mouvement des idées, mouvement dans lequel elle s’est impliquée, avec son inextinguible curiosité qui lui aura fait sillonner les parages les plus variés du droit et du globe : du droit social au droit des obligations, en passant par le droit de la famille et la théorie du droit ; de Montpellier à Chambéry, de l’Argentine au Japon et bien d’autres destinations au gré de colloques et soutenances de thèses.

Du mouvement, Geneviève Pignarre en aura insufflé à l’Université, où ses étudiants et ses collègues ont pu tirer bénéfice de sa formidable capacité de remise en question et d’innovation.

La grande variété des contributions ici rassemblées est une manière d’hommage à son bouillonnant éclectisme. Ses collègues, amis et proches lui offrent des études qui sont bien souvent autant de clins d’œil à des travaux ou souvenirs communs, et qui permettront au lecteur curieux de faire un pas de côté pour contempler le mouvement perpétuel du droit.

+ D’infos / souscription [cliquez ici]

Regards croisés sur le handicap

Clément BENELBAZ, Maître de Conférences à l’Université Savoie Mont Blanc, a représenté la Faculté de droit et son centre de recherche au colloque organisé par l’Université de Saint-Boniface et l’Université Clermont Auvergne
Regards croisés sur le handicap en contexte francophone
12-15 juin 2018, Winnipeg – Canada

Le colloque « Regards croisés sur le handicap en contexte francophone » initie le programme « Handicap et citoyenneté » porté par l’Université Clermont Auvergne et l’Université de Saint-Boniface sur la période 2018-2020.

Ce programme et ce colloque, qui bénéficient du haut-patronage du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ainsi que du ministère des sports français, se veulent des espaces de réflexion et d’action autour du handicap et des impératifs de l’inclusion. Il s’agit d’interroger collectivement la citoyenneté des personnes en situation de handicap et de coproduire une démarche scientifique, artistique et sportive, sans oublier une dimension pédagogique forte par l’association d’étudiants en stages et en projets tutorés.

Programme [cliquez ici]

Vidéos [cliquez ici]

La territorialité de la laïcité

Clément BENELBAZ, Maître de Conférences à l’Université Savoie Mont Blanc, a représenté la Faculté de droit au colloque organisé par l’IMH et l’IDETCOM :
La territorialité de la laïcité
28 mars 2018, Montauban

La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd’hui la place publique.

Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d’organisation de l’État et fondement de la liberté de pensée et d’opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC-1789), dans son appréhension – et donc son application – devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l’espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l’ordre public établi par la loi. Pour d’autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l’interdiction du) financement d’un édifice de culte, etc.

Si « latitudinaire » que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une « conquête permanente » devant favoriser le savoir sur le dogme, l’épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l’obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l’enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l’esprit de domination d’une Vérité que nul ne possède.

+ D’infos [cliquez ici]

Vidéos :

  • « La distinction entre le cultuel et le culturel », Clément BENELBAZ, Maître de Conférences à l’Université Savoie Mont Blanc, Directeur-adjoint de l’I.E.J. de la Faculté de droit de l’USMB [cliquez ici]
  • Intégralité du colloque [cliquez ici]

Auditions doctorales libres au CDPPOC

Lundi 25 juin, cinq doctorants et doctorantes du centre de recherche de la Faculté de droit présenteront l’état d’avancement de leurs travaux. Vous trouverez ci-dessous les synthèses des réflexions en cours :

  • Sonia YAMEOGO, Responsabilité médicale et indemnisation des victimes d’accidents médicaux au Burkina-Fasso [synthèse]
  • Manon VIGLINO, L’indemnisation des préjudices en cas de décès de la victime directe – Contribution à l’étude des fondements et mise en œuvre de la socialisation des risques [synthèse]
  • Laura REGAIRAZ, La fonction publique contractuelle [synthèse]
  • Sabine MOULIN, Le droit de l’aménagement touristique en montagne : comparaison entre les grands pays de ski [synthèse]
  • Bruno MAGNE, Droit et gestion des secours en montagne [synthèse]
+ D’infos :
Caroline Fauveau
CDPPOC
Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 Chambéry
Tél. : 04 79 75 83 84

 

Consultation du Sénat sur la réforme de la responsabilité civile

Contributions de chercheurs du projet financé par l’ANR RCSR (De la responsabilité civile à la socialisation des risques), Laboratoire CDPPOC, Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc :

  • Motahareh Fathisalout-Bollon
  • Laurence Clerc-Renaud
  • Geneviève Pignarre
  • Christophe Quézel-Ambrunaz
  • Vincent Rivollier
  • Manon Viglino

Des chercheurs et chercheuses du laboratoire CDPPOC, de la Faculté du droit de l’Université Savoie Mont Blanc, travaillant dans le cadre du projet financé par l’ANR RCSR (de la responsabilité civile à la socialisation des risques) ont répondu à l’appel à contribution de la mission d’information sur la responsabilité civile créée au sein du Sénat. Leur texte propose des modifications substantielles de certains articles, et plaide pour une réforme plus ambitieuse du droit des accidents et de la réparation des dommages.

Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat [cliquez ici]

Contact : Projet.RCSR@univ-smb.fr

 

La comparution immédiate : juger vite, juger mieux ?

CONFÉRENCE/DÉBAT

« La comparution immédiate : juger vite, juger mieux ? »

Intervenants:

  • Maître METRAL Philippe. Avocat au barreau d’Annecy. Membre du conseil de l’Ordre. Responsable de la commission pénale et droits de l’Homme.
  • Monsieur GAUVIN Fabrice. Vice-Président Placé près le Premier Président, Cour d’appel de Chambéry.
  • Monsieur FILLIARD Pierre. Représentant du syndicat de la Magistrature

La comparution immédiate (CI) est ce qu’on appelait autrefois « le flagrant délit », une sorte de justice accélérée. S’il est important de réagir à cette « machine à emprisonner » comme la qualifie le sénat, c’est que les chiffres nous y obligent. La comparution immédiate, c’est dans 70% des cas un peine de prison ferme, quand 70 000 personnes sont incarcérées en France pour 59 765 places au 1er janvier 2018. C’est également un nombre de jugements qui augmente sans cesse, passant de 31 693 comparutions immédiates en 2001, à 49 220 en 2016. C’est enfin un temps moyen d’audience de 29 minutes pour une peine pouvant aller jusqu’à 10 ans de prison ferme.

Comment une procédure initialement exceptionnelle est-elle devenue la norme? Comment ces chiffres ne peuvent-ils pas être alarmant sur la situation carcérale française ? Quels regards les professionnels de la justice portent-ils sur cette procédure ? Quelles solutions ?

Le 19 février 2018, c’est 26 associations formant le collectif « Justice Prison » qui dénonçaient cette procédure dans les locaux de la ligue des droits de l’homme à l’aube du projet de réforme de la Justice par Mme Nicole Belloubet.

La comparution immédiate multiplie par 8,4 la probabilité d’un emprisonnement ferme et c’est indéniablement un fait problématique.

Date : mercredi 16 mai 2018 / 19h30 – Durée : 2h
Lieu : espace Yvette Martinet, 15 avenue des îles, 74000 Annecy [ici]
Prix : prix libre. Bénéfices reversés à l’association GENEPI
Public : accessible à tous
Contact : Anais ROGER

Conférences à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar

CONFÉRENCES

« Enseigner et produire du savoir juridique – Questions et méthodes » – Geneviève Pignarre et Motahareh Bollon

Dans le cadre de la convention de partenariat enseignement-recherche de la Faculté de Droit de l’USMB  et de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar [ici], Geneviève Pignarre et Motahareh Bollon sont intervenues à Dakar les jeudi et vendredi 19 et 20 avril 2018. Leurs interventions ont été suivies par un auditoire de collègues enseignants-chercheurs et d’étudiants nombreux et très attentifs.

Frédéric Caille, chargé de mission pédagogique Afrique pour la Faculté de droit, était également sur place pour le lancement de l’ouvrage : Du soleil pour tous  – éditions science et bien commun [art. ici] et [Accès gratuit en ligne], issu des premières Rencontres Internationales Roger Decottignies à Dakar en mai 2016 [art. ici].

Leur présence et leurs interventions, en collaboration avec le Doyen Mamadou Badji, ont permis de finaliser le projet d’un futur colloque. Communication à venir.

Date : 19 et 20 avril 2018
Lieu : Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université Cheikh Anta Diop – Dakar
Contact : Frédéric Caille