Évocation mémorielle du procès Barbie

CONFÉRENCE
Évocation mémorielle du procès Barbie

Livré à la justice française le 5 février 1983, Klaus Barbie, ancien chef de la Gestapo de Lyon, est jugé par la cour d’assises du Rhône, à Lyon, du 11 mai au 4 juillet 1987. C’est le premier procès pour crime contre l’humanité en France. Pour la première fois aussi, en vertu d’une loi voulue par Robert Badinter, alors garde des Sceaux, un procès d’assises est filmé.

A l’occasion de l’anniversaire des 30 ans de ce procès et en collaboration avec le barreau de Chambéry, (ayant d’ailleurs organisé une première évocation mémorielle de ce type en mai 2017), la Faculté de droit propose une conférence animée par Monsieur le Procureur Général Jean-Olivier Viout (alors Substitut Général auprès de Monsieur Pierre Truche, Procureur général de Lyon, dans le cadre de ce procès hors norme) et Monsieur le Bâtonnier OIivier Fernex de Mongex.

Le propos de grand témoin que représente Monsieur Viout sera appuyé par la projection d’entretiens filmés à la demande du Bâtonnier Fernex de Mongex et d’images extraites des archives filmées du procès.

Date/Horaires : 9 janvier 2018 / 17h30
Lieu : amphithéâtre 3 / Campus de Jacob-Bellecombette [plan]
Accessible à tous / Gratuit

+ D’infos :

  • Procès Barbie : « le procès où l’indicible a été vaincu »/ France Culture [cliquez ici]
  • Ce que les archives du procès Barbie peuvent encore nous apprendre / France Culture [cliquez ici]
  • Il y a 30 ans, le procès Barbie « pour vaincre l’indicible » / Le Dauphiné [cliquez ici]
  • Il y a 25 ans à Lyon : ouverture du procès Barbie / Cour d’Appel de Lyon [cliquez ici]
  • Reportage sur l’évocation du 30 mai 2017, par le barreau de Chambéry / TV8 Mont Blanc [cliquez ici]

 

Risque iatrogène

SÉMINAIRE
Risque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?
Journée en hommage à la promotion « Liliane Daligand » du Master droit privé, parcours droit du dommage corporel

Sous la direction de :

  • Mme. Laurence Clerc-Renaud – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc

Distilbène, Vaccin contre l’hépatite B, Levothyrox, Mediator, Depakine, pillule contraceptive de 3ème et 4ème génération… Qui n’a pas aujourd’hui entendu parler de ces médicaments au cœur de l’actualité juridique, médiatique et parfois au cœur de la polémique. Comment réparer les « effets indésirables » de ces molécules quand elles frappent ces « consommateurs contraints » affectés par des pathologies souvent lourdement handicapantes ? Qui est responsable et sur quel fondement ? Sur qui doit peser la charge de la réparation du risque iatrogène ? Producteur ? Prescripteur ? Solidarité nationale ? Quelles procédures, quelles stratégies,  peuvent être mise en œuvre pour parvenir à cet objectif d’indemnisation ?

Le séminaire propose d’envisager, ce thème d’une très grande actualité, dans sa dimension théorique et pratique en présence de praticiens spécialisés et d’universitaires.

Date : vendredi 2 mars 2017
Lieu :  Campus de Jacob Bellecombette [cliquez ici] (Salle à venir)
Programme [cliquez ici]

Accessible à tous / Sur inscription

Payant pour les professionnels du droit : droits d’inscription + accès au repas du midi et au cocktail de clôture

  • Paiement en ligne séminaire, repas et cocktail [cliquez ici] (à venir)
  • Paiement par chèque à l’ordre de l’agent comptable de l’USMB. Merci d’envoyer votre chèque à Caroline Fauveau.
  • Paiement par mandat administratif. Merci de contacter Caroline Fauveau.

Gratuit pour les étudiants, anciens étudiants du master droit du dommage corporel, universitaires : pas d’accès au repas du midi
Possibilité de s’y inscrire pour le prix de 10,00€

  • Paiement en ligne repas seul [cliquez ici] (à venir)

Tarifs spéciaux : possibles pour les professionnels au-delà de 5 inscrits. Merci de contacter Caroline Fauveau.

+ D’infos :
Caroline Fauveau
CDPPOC
Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 Chambéry
Tél. : 04 79 75 83 84

 

 

Professeure invitée

Mme Claudia Lima-Marques, Professeure de droit à l’Université Fédérale Grande Do Sul de Porto Alegre, Brésil est l’invitée du CDPPOC du 15 janvier au 15 février.

Elle interviendra notamment dans le cadre du projet de recherche franco-brésilien « Droit de la consommation » porté par Hélène Claret.

+ D’infos : CV de Mme Lima-Marques [cliquez ici]

Soutenances HDR

Le vendredi 24 novembre 2017, Alexandre Guigue, spécialisé en droit public au Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), a soutenu son habilitation à diriger des recherches autour de ses travaux « La constitution et le budget du Royaume-Uni ».

Le lundi 27 novembre 2017, Jean-François Dreuille, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles au Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) et Doyen de la Faculté de droit de l’USMB, a soutenu son habilitation à diriger des recherches autour de ses travaux « Les mutations du droit pénal : progression ou régression ? ».

+ D’infos :

  • Résumé de l’HDR de M. Guigue [ici]
  • Résumé de l’HDR de M. Dreuille [ici]

Hommage à Jean-Pierre Girardier

La Faculté de droit de l’Université Mont Blanc et son Centre de Recherche (le CDPPOC) rendent hommage à Jean-Pierre Girardier décédé le 26 novembre 2017 à l’âge de 83 ans.

Jean-Pierre Girardier, docteur en physique de l’UCAD (1963) a été un véritable pionnier du solaire thermique en Afrique. Il a été également fondateur de la SOFRETES (Société Française d’Études Thermiques et de l’Énergie Solaire), entreprise d’économie mixte et de coopération scientifique française qui installa une centaine de pompes solaires thermiques dans le monde au cours des années 1970 et spécialement en Afrique subsaharienne. Le Sénégal comme la France viennent de perdre un visionnaire de la promotion de l’énergie solaire.

Le CDPPOC, sous la direction de Frédéric Caille, avait co-organisé en mai 2016 avec l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar un colloque sur ce sujet passionnant « Du soleil pour tous ! L’ énergie solaire : Un Droit ? Des droits ? Une histoire ? Regards croisés France- Sénégal ». Ces rencontres avaient été marquées par la présence exceptionnelle du « grand témoin » que fut Jean-Pierre Girardier. Un ouvrage en préparation relatera les actes de ce colloque.

Nous vous invitons à découvrir l’œuvre et l’histoire de J.-P. Girardier. Ses travaux sont plus que jamais d’actualité à l’heure de trouver des solutions pérennes pour offrir aux populations du monde entier un accès facilité aux énergies renouvelables.

+ D’infos :

  • Voir cette vidéo poignante [ici]
  • Voir les informations sur le colloque de Dakar [ici] et le renvoi vers d’autres publications [ici]

Stimuler la créativité des recherches en droit

CONFÉRENCE
Stimuler la créativité des recherches en droit par les méthodes du Design
Gratuit et accessible à tous dans la limite des places disponibles (18)
En anglais

Le CDPPOC a invité la semaine prochaine Steve Crawford (Phd student, Kent Law School, UK) pour une conférence sur les conceptions alternatives de la recherche en droit.

Traditionnellement, les méthodes de recherche des juristes sont utilisées pour fournir des cadres, au sein desquels un projet de recherche peut être construit et diffusé. Or, l’un des problème de la recherche en droit est le réductionnisme textuel auquel elle conduit. Les sources primaires comme secondaires sont textuelles, tout comme de nombreux outils juridiques : jugements, arrêtés, déclarations de témoins, testaments et documents de fiducie, actes de propriété, etc. Les résultats des recherches sont également écrits et diffusés à travers des articles et autres livres. Le risque de cette méthode à base de texte est l’étouffement de la créativité et de l’originalité du chercheur lui-même.

À partir de ce constat Steve Crawford propose l’utilisation d’objets et/ou de pratiques de conception (Design) comme cadre alternatif au « texte » pour la conception de la recherche et pour sa diffusion des résultats. La conférence propose de réfléchir ensemble sur ces questions et voir si ces méthodes alternatives pourraient développer l’énergie créatrice des juristes, offrir de nouvelles pratiques de recherche ou de diffusion des recherches.

La conférence de Steve Crawford sera en anglais, de quoi également nous perfectionner en ce domaine.

Date/Horaires : 23 novembre 2017 de 9h-12h
Lieu : Campus de Jacob-Bellecombette / Bât.3 /Salle Sébastien Marciali (S. 300)

+ D’infos (résumé, argumentaire, biographie de S. Crawford) [cliquez ici]

Avocats histoire et culture

COLLOQUE SIHPA
Société Internationale d’Histoire de la Profession d’Avocat
Accessible à tous / Gratuit

C’est un honneur pour le Barreau de Chambéry, d’accueillir, après la rencontre Chambéry / Turin en octobre 2016, puis la Fédération des Barreaux d’Europe en mai 2017, le colloque international de la SIHPA, qui, de surcroît, fête en terre savoyarde les 30 ans de son existence ; suscitant une profonde admiration pour le travail réalisé dans les publications de grande qualité, mais aussi avec une pertinence contemporaine et la perspective d’une profession qui permet de fédérer autour d’elle des partenaires d’horizons divers.

Par la richesse de ses échanges, alliant compétence et imagination, la SIHPA a réussi son enjeu trentenaire pour devenir une référence intellectuelle indéniable.

Monsieur le Bâtonnier
Olivier Fernex de Mongex
Barreau de Chambéry

Date : 1er décembre 2017
Lieu : Salle du Sénat de Savoie, Palais de justice, Chambéry [cliquez ici] / Parcs de stationnement [cliquez ici]
Programme [cliquez ici]
Inscription obligatoire : merci de bien vouloir confirmer votre présence avant le 27 novembre 2017 au secrétariat de l’Ordre des avocats au 04 79 62 74 13

Cycle de conférences en droit de la montagne

CONFÉRENCES

Dans le cadre de leur Master Droit de la Montagne, les étudiants de la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) proposent, au cours du mois d’octobre, un cycle de conférences sur le domaine universitaire de Chambéry/Jacob-Bellecombette.

  • Droit en montagne et responsabilité pénale / par Me Maurice BODECHER, Avocat au Barreau d’Albertville
    Mercredi 4 octobre, 14h-17h, A 2
  • Urbanisme, montagne : l’utilisation des sols en Suisse / par M. Thierry TANQUEREL, Professeur de droit public à l’Université de Genève
    Jeudi 5 octobre, 13h30-17h30, S. 103
  • Sécurité, risques, accidents en montagne : les réponses de sécurité civile / par M. Bruno MAGNE, Capitaine des Sapeurs-Pompiers, Doctorant
    Mercredi 11 octobre, 14h-17h, A 2
  • Norme juridique et montagne : agriculture, tourisme, urbanisme en Italie / par M. Alessandro CROSETTI, Professeur à l’Université de Turin
    Jeudi 12 octobre, 13h30-17h30, A 402

Conférences gratuites et accessibles à tous !

+ D’infos :
Jean-François JOYE

Enquête sur le recours aux agents contractuels dans la fonction publique

Dans le cadre de la thèse portant sur « la fonction publique contractuelle », une enquête a été créée, par Laura Regairaz (doctorante contractuelle), sur la pratique des administrations concernant le recours aux agents contractuels.

Ce questionnaire a deux objectifs :

  • d’une part, confronter les aspects théoriques et pratiques ;
  • d’autre part, comparer les pratiques entre les trois fonctions publiques et au sein de chaque type de fonction publique.

Toute personne travaillant au sein de la fonction publique est invitée à répondre :

  • fonction publique d’État (services centraux, déconcentrés et établissements publics administratifs);
  • fonction publique territoriale (communes, départements, régions, EPCI et établissements publics administratifs);
  • et fonction publique hospitalière.

N’hésitez pas à communiquer ce questionnaire à toute personne qui pourrait être concernée !

La laïcité en France au début du XXIe siècle

AMPHI POUR TOUS
La laïcité en France au début du XXIe siècle – Retour sur quelques idées reçues

Sous la direction de :

  • Clément Benelbaz, Maître de conférences Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Faculté de droit

La laïcité est un fondement de la République française. Très présente dans le débat public ces dernières années, elle suscite parfois des crispations sans doute parce qu’elle est souvent mal comprise ou sur-interprétée. Il est devenu fréquent que des élus ou des personnalités invoquent la loi de 1905 afin de préconiser certaines mesures ou de s’opposer à d’autres, et dictent finalement ce que la laïcité est ou non. Certaines de leurs propositions, notamment lorsqu’elles consistent à accroître les exceptions au principe de laïcité (comme en augmentant les possibilités de financer les cultes, en les aidant à la construction d’édifices, etc.), sont parfois à l’opposé du sens originel de la laïcité, c’est-à-dire telle qu’elle était conçue en 1905, ce qui conduit à une certaine confusion. Or, en réalité, la laïcité et la loi de 1905 gardent pourtant toute leur cohérence, leur clarté et ainsi leur modernité. En effet, bon nombre d’interrogations trouvent des solutions dans le texte même ou dans l’esprit de la loi de 1905.

À l’appui d’exemples qui concernent notre quotidien, le conférencier se penchera sur la signification de la laïcité, telle qu’elle a été historiquement pensée, et sur ses applications, dans les services publics (élèves, parents accompagnateurs de sorties scolaires), ainsi que dans l’espace public (crèches de Noël, etc.).

Lieux et dates :
Chambéry / mardi 10 octobre 2017 à 18h
Chamonix / mercredi 11 octobre 2017 à 18h
Cran-Gevrier / jeudi 12 octobre 2017 à 18h
Albertville / jeudi 5 avril 2018 à 18h30
Annemasse * / jeudi 12 avril 2018 à 19h30 *Château Rouge

Conférence gratuite et ouverte à tous

+ D’infos sur les Amphis pour tous 2017-2018 [cliquer ici]