Jurisprudence – Revue Critique

  • Création : 2010
  • Fondateurs : Vincent FORRAY, Alexandre GUIGUE, Geneviève PIGNARRE, Sébastien PIMONT
  • Conception : Catherine BRUN
  • Édition : Université Savoie Mont Blanc
  • Distribution : Lextenso Éditions

Jurisprudence – Revue Critique est une revue académique publiée annuellement avec le soutien du CDPPOC. Son ambition est de donner accès aux différentes manières de penser le droit et la justice dans un environnement mondialisé.

Il existe de nombreuses et prestigieuses revues juridiques. Celle-ci voudrait trouver sa place en contrepoint. Son ambition est de faciliter l’accès à la culture des juristes, aujourd’hui négligée, parfois méprisée, souvent reléguée à peu de choses. Son nom, « Jurisprudence, Revue critique », appelle une explication.

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Jurisprudence

En son sens premier, la jurisprudence est le nom de la science du droit et désigne l’œuvre des jurisconsultes ; le droit comme savoir. En Italie, l’endroit où l’on enseigne le droit, le savoir des juristes, s’appelle d’ailleurs une faculté de « jurisprudence ».

En Allemagne, le mot renvoie à la science du droit (Rechtwissenschaft), comme en Angleterre ou aux États-Unis où la « jurisprudence » est « la science, la théorie ou la philosophie du droit ». En France, au tournant des deux siècles précédents, la doctrine a, jouant habilement avec le mot, quasiment exclu ce sens de la jurisprudence pour en préférer un autre : la collection concordante des solutions des arrêts des juridictions suprêmes (la jurisprudence des arrêts, usus fori), la solution généralement donnée par les tribunaux à une question de droit. sens du mot à l’autre, la chose est-elle si différente ? Les définitions en usage le suggèrent : la doctrine n’est pas la jurisprudence. Inéluctable en apparence, une telle distinction n’est pourtant pas sans faille. En cette jurisprudence-là, il y a encore la marque des auteurs ; le juge n’offre que des matériaux bruts ; les commentateurs travaillent les attendus jusqu’à dégager des principes, puis construisent des théories générales ; et à leur tour, celles-ci nourrissent l’argument des juristes, puis le corps des jugements.

Science ou art, le droit comme jurisprudence est un savoir. L’affirmation suggère une rupture. Le droit n’est pas seulement le droit positif, valide ou en vigueur ; il n’est pas non plus naturel, en devenir ou préférable. Mesurée, la rupture n’est qu’une redécouverte ; pendant longtemps le droit ne fut que cela, jadis, lorsqu’il s’appelait jurisprudence.

Revue critique

Conçu comme un savoir, le droit puise sa source immédiate dans des livres. Simple discours, il prête plus facilement le flanc aux critiques ; il n’est plus « positif », sans aucune prétention à être vrai ; fruit de l’histoire, il est relatif. L’idée d’un autre droit, d’autres droits, devient possible à penser. Le droit n’attend pas la règle édictée ou la décision rendue pour s’activer. Ainsi conçu, il vient nourrir les argumentations soutenues demain devant le juge. Science pratique, le savoir juridique connaît une fin qui lui est propre : permettre la réalisation des intérêts qui s’affrontent dans une société ou devant un juge.

L’activité de transmission du savoir juridique -l’enseignement du droit- n’échappe pas à la critique. Les méthodes d’enseignement doivent aussi être discutées.

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Revue Fenêtre sur Cour

  • Création : 2016
  • Fondateurs : Jean-François JOYE, Julien BETEMPS
  • Direction comité éditorial : Jérémy JORIOZ
  • Édition : Association Fenêtre Sur Cour et Université Savoie Mont Blanc
  • Distribution : Association Fenêtre Sur Cour

La revue semestrielle Fenêtre sur Cour a été créée en 2016. Elle est désormais éditée sous l’égide de l’association originelle « Fenêtre Sur Cour » et de l’Université Savoie Mont Blanc (un comité éditorial a été créé au sein du Centre de recherche). Elle est distribuée en version papier ou accessible en ligne tant sur le site Internet de l’association [ici] que sur [cette page] (à venir).

Sa confection est le fruit d’un partenariat entre plusieurs corps de professionnels du droit (magistrats, avocats, universitaires) en lien avec les notaires, les huissiers de justice, administrateurs et mandataires judiciaires, commissaires priseurs judiciaires ou encore les greffiers du tribunal de commerce.

L’objectif est de réunir au sein d’une revue accessible à tous des commentaires d’arrêts remarquables de la Cour administrative d’appel de Chambéry, ou des décisions de première instance définitives, des tribunes libres ou des commentaires de l’actualité juridique législative ou règlementaire. Et ce, autant par des jeunes chercheurs en droit que par des professionnels du droit plus aguerris.

Nous vous souhaitons une excellente lecture.

Jean-François Joye, Professeur de droit, Université Savoie Mont Blanc
Julien Bétemps,
Président de l’Association, Avocat à la Cour

Jérémy Jorioz, Doctorant en droit, Responsable du Comité éditorial