SÉMINAIRE
Du 1er au 3 décembre 2016

Lieu : Amphithéâtre Decottignies, 27 Rue Marcoz, 73000 Chambéry

Avec la participation de : A. Pimbert / A. Vignon-Barrault / B. Mornet / C. Corgas-Bernard / C. Quézel-Ambrunaz / D. Arcadio / D. Gardner / F. Bibal / J. Bourdoiseau / J. Knetsch / L. Clerc-Renaud / L. Lettat / M. Develay / M. Infantino / M. Martín-Casals / M. Ranouil / O. Berg / O. Gout / P. Colson / Ph. Brun / S. Banakas / S. Hocquet-Berg / S. Mayoux / S. Porchy-Simon

Événement Organisé par le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc

En partenariat avec :

  • Le Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l’Assurance
  • Le master droit privé, parcours droit du dommage corporel
  • Le projet RCSR, «De la responsabilité civile à la socialisation des risques», N° ANR-15-CE26-0009

Les contributions au séminaire ont été mises en ligne à cette adresse [cliquez ici]

+ D’infos :
Email : colloques-cdppoc.fd@univ-smb.fr
Programme [cliquez ici]
Affiche [cliquez ici]
Publication [cliquez ici]

 

COLLOQUE
Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe s.
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie (P. R. I. D. A. E. S.)

Organisation : Marc ORTOLANI, Bruno BERTHIER, Olivier VERNIER, Bénédicte DECOURT-HOLLENDER.
Date : 1-2-3 décembre 2016
Lieu : Faculté de Droit et Science Politique – Villa Passiflores – Amphithéâtre Bonnecarrère
Programme : [cliquez ici]

+ D’infos :
Amale ZIAD Secrétariat ERMES
04 92 15 70 68
aziad@unice.fr
www.ermes-unice.fr

20 octobre 2016
12h30 – 15h30
Amphi 3 – Campus de Jacob Bellecombette

Entrée libre

Kemtiyu, Séex Anta

La Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc a eu le plaisir d’organiser deux projections exceptionnelles du premier film documentaire consacré à la vie et à la carrière du célèbre scientifique et universitaire sénégalais Cheikh Anta Diop, en présence des réalisateur-monteur.

Ces projetions ont été une réussite. La richesse des débats a notamment marqué tous les présents.

Produit : avec le soutien de TV5 Monde
Réalisé par : Ousmane William Mbaye
Produit par : Les Films Mame Yande & Autoproduction

+ D’infos : 

  • Page Facebook [ici]
  • Site du réalisateur [ici]

JOURNÉE D’ÉTUDE
Les enjeux juridiques et techniques dans l’utilisation du drone à but professionnel – L’exemple des géomètres-experts

Événement Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc, le Conseil Régional de l’Ordre des géomètres-experts et l’UNGE Rhône-Alpes.
Avec la participation de : Michel POLACCO, spécialiste aéronautique , auteur de : Drones, l’aviation de demain. Suite à son intervention nous proposerons une séance de dédicaces.

Date : 14 octobre 2016
Lieu : Amphithéâtre 19 000, Domaine universitaire de Jacob-Bellecombette
Programme : [cliquez ici]

+ D’infos :
Christophe Broche

La 1ère édition des « Rencontres Internationales Roger Decottignies » s’est déroulée ce printemps à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université Cheikh Anta Diop (UCAD) de Dakar.

Elle a inauguré un nouveau rapprochement scientifique et universitaire entre le Sénégal et la France, rapprochement placé sous le patronage symbolique du professeur de droit privé Roger Decottignies (1923-2005), premier doyen et responsable des facultés de droit de Dakar (1951-1968) et de Chambéry (1971-1991), mais également premier président de l’Université Savoie Mont Blanc (UMSB) alors Centre Universitaire (1971-1975).

Ces rencontres concrétisaient la récente convention de partenariat pédagogique et de recherche signée par les deux facultés de droit, ainsi qu’un accord-cadre finalisé en août 2015 entre l’USMB et l’UCAD, la plus importante université de ce pays francophone moderne et moteur, partenaire important de la coopération scientifique française et seconde économie de l’Afrique de l’Ouest.

C’est autour d’une thématique encore largement novatrice du point de vue de la réflexion socio-juridique, mais désormais prioritaire quelle que soit notre latitude sur la planète, que se sont déroulées les journées des 2 et 3 mai : « Du soleil pour tous ! L’énergie solaire : Un Droit ? Des droits ? Une histoire ? Regards croisés France-Sénégal ».

REGARDS CROISÉS ET DÉBATS JURIDIQUES AUTOUR DE L’ÉNERGIE SOLAIRE

Jean-François Dreuille, maître de conférences en droit privé et Doyen de la Faculté de droit de l’USMB, Jean-François Joye professeur de droit public et directeur du Centre de Droit Privé Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), ainsi que Bruno Berthier, maître de conférences en histoire du droit et Frédéric Caille, maître de conférences HDR en science politique et chargé de projet pédagogique Afrique, ont chacun apporté une contribution au titre de l’USMB, et dans la continuité de l’axe de travail pionnier sur le domaine initié au CDPPOC en 2010 par l’ouvrage collectif dirigé par David Bailleul, professeur de droit public à l’USMB : L’énergie solaire. Aspects juridiques.

Du côté sénégalais également un ensemble de travaux importants, à la fois contemporains et socio-historiques, tant sur la recherche fondamentale que sur la réglementation en matière solaire, ont été présentés. Parmi les membres de l’UCAD sont notamment intervenus :

Par ailleurs Messieurs Gora Niang, conseiller technique du directeur général de l’Agence Nationale des Énergies Renouvelables (ANER) et Abdou Ndour, chargé de programme de l’ONG Enda-Energie, ont apporté le regard des acteurs de terrain de la politique sénégalaise des énergies vertes, regard complété par de nombreuses interventions du public participant, ainsi que la contribution écrite d’Ousmane Fall Sarr de l’Agence Sénégalaise d’Électrification Rurale (ASER).

Ces débats ont permis de mesurer combien, au Sénégal comme en France, la question d’un « droit à l’électricité », et plus largement de la sécurité énergétique, étaient socialement sensibles, et réclamaient d’autant des travaux universitaires de clarification et de mise en perspective. Si les perspectives juridico-réglementaires étaient ici privilégiées, d’autres modes d’expressions artistico-politiques de la jeunesse ont cependant pu être évoqués, et notamment le Rap, comme l’a souligné la contribution remarquée de Jean-François Havard, maître de conférences en science politique à l’Université de Haute-Alsace et spécialiste de la vie politique sénégalaise, qui avait très amicalement accepté de s’associer à ces journées.

JEAN PIERRE GIRARDIER, PIONNIER DU SOLAIRE THERMIQUE EN AFRIQUE

Ces rencontres auront cependant d’abord été marquées par la présence exceptionnelle d’un « grand témoin », Jean-Pierre Girardier, docteur en physique de l’UCAD (1963), pionnier du solaire thermique en Afrique et fondateur de la SOFRETES (Société Française d’Études Thermiques et de l’Énergie Solaire), entreprise d’économie mixte et de coopération scientifique française qui installa une centaine de pompes solaires thermiques dans le monde au cours des années 1970.

En outre du témoignage direct de Jean-Pierre Girardier durant les journées d’étude, une exposition photographique réalisée par Frédéric Caille a été consacrée à cette aventure encore méconnue : « Le Sénégal pionnier de l’énergie solaire. Des premières expérimentations thermodynamiques de Dakar aux pompes solaires de la SOFRETES 1960-1983 ».

Comprenant une cinquantaine de reproductions pour la plupart inédites, elle a été inaugurée lundi 2 mai sur le parvis de la Bibliothèque Universitaire de l’UCAD, en présence de Monsieur Olivier Boasson, chef du Service de Coopération et d’Action Culturelle et directeur de l’Institut français qui représentait Monsieur Jean Félix-Paganon, Ambassadeur de France au Sénégal.

Deux autres « grands témoins », Messieurs Jacques Diouf, directeur général honoraire de la FAO, et Albert-Michel Wright, ancien Ministre d’État et directeur de l’Office Nigérien de l’Énergie Solaire (ONERSOL), qui travaillèrent directement avec Jean-Pierre Girardier, ont malheureusement du être excusés pour des raisons de santé. Leurs contributions écrites devraient être intégrées à la publication sur papier et en ligne des actes de ces Rencontres Internationales Roger Decottignies d’ici à la fin de l’année 2016, laquelle marquera le point d’orgue symbolique de ce premier cycle d’amitié et d’échanges scientifiques entre l’UCAD et l’USMB.

UNE PREMIÈRE EXPOSITION TRÈS SOUTENUE

On n’aura garde d’oublier que ces rencontres, si chaleureuses et intellectuellement stimulantes de l’avis de tous les participants, n’auraient pu exister sans les soutiens actifs des nombreux personnels administratifs et enseignants impliqués à l’UCAD et à l’USMB, ni sans l’aide de l’Ambassade de France au Sénégal, ainsi que de l’Institut National de l’Énergie Solaire (INES), partenaire du projet dès l’origine et dont la collaboration logistique participera à la valorisation des résultats.

Il est à noter pour finir que les travaux préparatoires sur le thème des journées (entretiens, repérages, premier déplacement au Sénégal) ont été soutenus au titre des recherches personnelles de Frédéric Caille par le laboratoire Triangle de l’ENS de Lyon (UMR 5206).

+ D’infos :

 

COLLOQUE

Colloque organisé par le centre de recherche juridique de Grenoble en collaboration avec le CDPPOC.

Comme d’autres régimes autoritaires de l’époque, Vichy a instrumentalisé les loisirs de montagne, dont la promotion s’inscrivait dans une entreprise de redressement national imaginée par « l’État français ». Le colloque dressera un panorama des aspects juridiques et institutionnels de cette politique sportive, qui reste encore largement méconnue. Il s’agira aussi de mesurer la singularité de l’approche française (en particulier, par rapport à l’Allemagne nazie et à l’Italie fasciste), ainsi que de faire la part entre rupture et continuité historiques.
Sur certains aspects, le régime de Pétain a prolongé l’oeuvre du Front populaire. Sur d’autres, il devait léguer à la République des outils, relatifs à l’aménagement touristique de la montagne, dont une partie subsiste aujourd’hui. Faire l’inventaire de cet héritage permettra d’apporter une pierre à la connaissance des origines historiques du droit de la montagne en France.

Au cours de cette journée d’études interdisciplinaire, les juristes des laboratoires organisateurs (CRJ, UGA / CDPPOC, USMB) croiseront leurs analyses avec celles d’historiens et d’autres spécialistes en sciences sociales.

Date : 20 mai 2016
Lieu : Domaine Universitaire – St. Martin d’Hères-Gières / MSH-Alpes

Programme [cliquez ici]
Affiche [cliquez ici]
Publication des actes du colloque [cliquez ici]

COLLOQUE
Les grands débats doctrinaux – Réflexions sur l’intemporalité des controverses

Avec la participation de : Patricia Benezech / Laurianne Enjolras / Motahareh Fathisalout / Nicolas Flamen / Numa Isnard / Jennifer Marchand / Marie Padilla / Marion Prévost / Iony Randrianirina / Léo Ravaux / Céline Rousset / Sacha Sydoryk / Bélinda Walt-Teracol.

Événement Organisé par le Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) et par l’Association Chambérienne des Jeunes Chercheurs en Droit.

Sous la direction de Clément Benelbaz (Maître de conférences en droit public) et Johann Le Bourg (Maître de conférences en droit privé) – de la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc.

Date : 25 mars 2016
Lieu : Amphithéâtre 19 000, Domaine universitaire de Jacob-Bellecombette, Chambéry
Programme : [cliquez ici]

+ D’infos :
Caroline Fauveau
04 79 75 83 84

Cours

CONFÉRENCE
Journée annuelle du master 2 droit privé, parcours droit du dommage corporel

Avec la participation de Monsieur Dominique LORIFERNE, Président honoraire de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, ancien Président du conseil d’administration du FGTI,
parrain de la promotion 2014-2015.

Avec le soutien de nos partenaires :
• L’ANADAVI (Association nationale des avocats de victimes de dommages corporels) ;
• L’AREDOC (association pour l’étude de la réparation du dommage corporel) ;
• La FENVAC (Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs);
• Cabinet Arpej (avocats en réparation du préjudice corporel);
• Cabinet Mor;
• Cabinet Bernfeld;
• Le Fonds de Garantie ;
• MACIF;
• L’ordre des avocats du barreau de Chambéry;
• Et notre partenaire presse spécialisé, la Gazette du Palais Lextenso éditions.

Sous la direction de Philippe BRUN et Laurence CLERC-RENAUD, responsables du Master.

Programme : [cliquez ici]

Après plusieurs mois de développement, la Faculté de droit, est heureuse de vous présenter son nouveau site internet : www.fac-droit.univ-smb.fr. Nous remercions Fabrice Court qui nous a accompagné dans sa conception et son développement.
Ce site a été pensé pour vous : étudiants, personnels enseignants et administratifs, entreprises, partenaires et visiteurs curieux !
Nous sommes particulièrement heureux de vous présenter ses nouvelles fonctionnalités parmi lesquelles :
  • Un espace carrières à destination des entreprises et des étudiants
  • Une lettre d’information
  • Et bientôt l’annuaire de la recherche

Vous y trouverez des informations sur la Faculté de droit, ses formations, la scolarité, la recherche, l’international mais aussi toute notre actualité. N’hésitez pas à nous transmettre vos remarques (Contact).

En espérant que vous apprécierez ce nouveau moyen de communiquer avec nous, nous vous souhaitons une bonne découverte du site.