Visite du centre pénitentiaire d’Aiton organisée par le master 2 MDJ

Depuis plusieurs années, l’Association du Master 2 MDJ (Métiers du droit et de la justice) organise une visite du centre pénitentiaire d’ Aiton, avec le responsable de la formation C. Benelbaz, et G. Bonetto, secrétaire du Master 2.

La visite est effectuée par un surveillant formateur, et permet aux étudiants de prendre connaissance, en suivant le parcours d’un détenu entrant dans le centre, des différentes structures, ainsi que des activités s’y déroulant. Les étudiants sont donc conduits dans la maison d’arrêt, les quartiers d’isolement et disciplinaire, ainsi que dans le centre de détention, l’atelier ou encore dans le gymnase et les parloirs. Il s’agit alors d’être sensibilisé aux conditions carcérales, ainsi qu’aux métiers de la pénitentiaire (directeur d’établissement, surveillant, personnel d’insertion et de probation etc…). Par ailleurs, le centre pénitentiaire accueille, depuis cette année, un ou plusieurs stagiaires dans le cadre du Master 2.

Contact de la formation :

Visite de la Cour de cassation organisée par le master 2 MDJ

Les étudiants du master 2 métiers du droit et de la justice (MDJ) ont visité cette année la Cour de cassation. Le matin, ils ont été accueillis par M. Philippe Brun, Professeur de droit privé à l’Université Savoie Mont Blanc, enseignant au sein du M2, et actuellement avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation.

Il a pu faire visiter les différentes salles d’audience, la bibliothèque, ainsi que la prestigieuse galerie Saint-Louis. L’après-midi, les étudiants ont pu assister à une audience en Assemblée plénière. Cette expérience, unique et enrichissante, a été précieuse.

Contact de la formation :

Droit et gestion publique du secours en montagne

Droit et gestion publique du secours en montagne
Bruno Magne
Thèse en Droit Public sous la direction de Jean-François Joye, Co-encadrement Frédéric Caille

Dans le cadre de sa préparation de thèse Bruno Magne a rencontré les CRS Alpes d’Albertville, en poste à la base de Courchevel, le jeudi 1er avril.

Avec 681 interventions en 2016, le détachement d’Albertville est l’unité montagne des compagnies républicaines de sécurité qui a la plus forte activité.

Ce fut l’occasion pour M. Magne d’échanger avec eux sur les enjeux de la gestion publique du secours en montagne en France.

+ D’infos  :

Les master droit du dommage corporel dans la presse

Un master spécialisé en droit du dommage corporel
Libération
Mercredi 21 mars 2018

Dans l’Essentiel spécial dommages corporels, le journal Libération a consacré un article à notre master 2 droit privé, parcours droit du dommage corporel.

Cette formation unique en France, particulièrement professionnalisante, s’adresse aux étudiants comme aux professionnels. Le master 2 est réalisable en alternance.

Pour consulter l’article de Libération [cliquez ici]

 

+ D’infos  :

Du soleil pour tous, sous la direction de Frédéric Caille et Mamadou Badji

DU SOLEIL POUR TOUS
L’énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire
Sous la direction de Frédéric Caille et Mamadou Badji

Les actes des journées d’études organisées conjointement par les facultés de droit de Dakar et de Chambéry en mai 2016 (1ere Rencontre Internationale Roger Decottignies) paraîtront à la mi-avril sous le titre « Du soleil pour tous. L’énergie solaire au Sénégal : un droit, des droits, une histoire ». Ces actes comprennent notamment des contributions de Jean-François Dreuille, Jean-François Joye et Frédéric Caille.

Cet ouvrage est librement téléchargeable et accessible en ligne sur le site des éditions science et bien commun  [cliquez ici]

L’ouvrage comprend une annexe historique consacrée au physicien nigérien et pionnier du solaire Abdou Moumouni Dioffo, laquelle a fait l’objet d’une édition complémentaire et légèrement augmentée chez le même éditeur (collection « Mémoires des Suds ») qui a été présentée à Niamey par Frédéric Caille le 5 avril à l’Institut de Recherche en Sciences Humaines (IRSH) du NIger [cliquez ici]

+ D’infos :

 

 

Dans le cadre du projet ANR, le CDPPOC accueille Warren Forster

La responsabilité civile telle que nous la connaissons n’existe plus en Nouvelle-Zélande. Depuis 1974, ce pays a en effet un système étendu de réparation de tous les accidents, sans prise en compte de l’intervention, ou non, d’un tiers. Warren Forster  nous a présenté le système néo-zélandais tel qu’il a été conçu et mis en place dans les années 1970. Il nous a aussi montrer les évolutions de ce système, qui a réintroduit une idée de responsabilité civile pour faute, comme fondement complémentaire de l’indemnisation, en particulier à compter des années 1990.  Warren conduit actuellement un projet de recherche ayant pour but de réformer ce système. En effet, sa configuration actuelle conduit à distinguer selon les causes d’une incapacité ou d’un handicap: une prise en charge est prévue pour ce qui est consécutif à un accident, mais non aux conséquences de l’âge, de la maladie, de la génétique… Warren estime que de telles distinctions génèrent des coûts et du contentieux qui seraient évitables, et une discrimination contraire aux engagements internationaux de la Nouvelle-Zélande. Il a présenté son projet de réforme à l’équipe du projet RCSR, avec qui s’est engagée la discussion. ( cf. article The ACC : its history, its developments and its future )

Le droit français comme le projet RCSR  ont été présentés à Warren, qui a pu exposer son avis et ses recommandations sur les principaux points de blocage du système français, les coûts générés, et la méthode à adopter pour les dépasser. Il a préconisé d’élargir, sans doute dans un projet ultérieure, la réflexion à l’échelle paneuropéenne. La question de la réparation des préjudices extra-patrimoniaux apparaît comme une ligne de partage majeure entre les différents systèmes, et singularise particulièrement le système français.

Warren Forster et Vincent Rivollier se sont notamment rendus au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’Homme à Genève pour discuter de l’influence potentielle de la Convention relative aux droits des personnes handicapées (2006) qui a été ratifiée à la fois par la France et par la Nouvelle-Zélande.

Ces deux jours d’échanges ont été extrêmement stimulants et enrichissants. Les échanges se poursuivront à travers la visite d’un enseignant-chercheur de la Faculté de droit de l’USMB en Nouvelle-Zélande. Une nouvelle rencontre en France a été programmée à l’automne prochain, lorsque la réflexion aura avancé tant du côté français que du côté néozélandais.

Lire :

  • Forster, W., Barraclough, T. and Mijatov, T., Solving the Problem: Causation, transparency and access to justice in New Zealand’s personal injury system, (22 May 2017) [cliquez ici]
  • Forster, W., Barraclough, T., Mijatov, T. and Powell, D., Understanding the Problem: An analysis of ACC appeals processes to identify barriers to access to justice for injured New Zealanders (9 July 2015) [cliquez ici]
  • Mijatov, T., Barraclough, T., Forster, W., « The Idea of Access to Justice », Windsor Yearbook of Access to Justice, 2016, 33(2), 197-229 [cliquez ici]

+ D’infos : projet.rcsr@univ-smb.fr

 

 

Le CDPPOC accueille Christoph Benicke

Le CDPPOC accueille depuis début mars 2018 le Professeur Christoph Benicke, de l’Université de Giessen, pour une durée de 4 mois.

Le Professeur Benicke est spécialiste de droit international privé, mais sa chaire englobe tout le droit civil, le droit privé international et la comparaison juridique. Il travaille notamment en droit des obligations et spécialement en droit de la responsabilité.

Dans le cadre de ses travaux de comparaison juridique, le Professeur Benicke se concentre notamment sur les pays de l’Amérique Latine. Il entretient une collaboration étroite avec l’Universidade Federal do Rio grand do Sul (UFRGS) à Porto Alegre, au Brésil (cf article sur le Professeur Claudia Lima Marques, invitée du CDPPOC en janvier/février 2018).

Au cours de son séjour de recherche au CDPPOC, il souhaite approfondir la notion d’obligation en droit français, en comparaison avec le droit allemand, ainsi que le droit des accidents de la circulation routière. Plusieurs séminaires de travail seront organisés durant son séjour avec les membres du CDPPOC. Il participera également aux différentes manifestations du centre, notamment celles en lien avec le projet ANR RCSR (cf article Monsieur Warren Foster, invité du CDPPOC en avril 2018).

Profil du Professeur Benicke [cliquez ici]

+ D’infos :
Caroline Fauveau
CDPPOC
Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 Chambéry
Tél. : 04 79 75 83 84

 

Proposition de sujet de thèse

La subrogation en droit public et privé des obligations

Début de la thèse : 1er octobre 2018
Date limite de candidature : 4 juin 2018

Établissement : Communauté Université Grenoble Alpes
École doctorale :  SISEO – Sciences et Ingénierie des Systèmes de l’Environnement et des Organisations
Unité de recherche  : Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation, campus de Jacob-Bellecombette (73)
Directeur de la thèse :  Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ
Co-encadrant : Clément BENELBAZ

Financement d’un organisme de recherche publique
Financement d’un organisme de recherche publique ayant le statut d’EPST
Allocation Ministère ED SISEO

Profil et présentation détaillée [cliquez ici]

Annulation de l’épreuve de contentieux constitutionnel

Annulation de l’épreuve de contentieux constitutionnel du jeudi 12 avril 2018
L3 droit privé – Semestre 6

Décision d’annulation de l’épreuve de « contentieux constitutionnel » [cliquez ici]

Comme annoncé par courriel du Doyen, en date du vendredi 13 avril, une nouvelle épreuve sera organisée :

Vendredi 27 Avril 2018 de 09h à 11h40 en Amphi 3 pour l’ensemble des étudiants de L3 Droit privé (épreuve de deux heures et éventuellement tiers temps).

 

Les nouveautés de la rentrée 2018-2019

Les nouveautés de la rentrée 2018-2019 à la Faculté de droit…

Nouveaux diplômes :

  • Double licence « Droit/Langues étrangères appliquées » [cliquez ici]
  • DU « Modes amiables de règlements des différends » [cliquez ici]

Ouvertures à l’alternance :

  • Ouverture du master 2 « Droit notarial » en contrat de professionnalisation [cliquez ici]
  • Ouverture de la licence professionnelle « Métiers du notariat » en contrat d’apprentissage [cliquez ici]

L’ensemble des formations est accessible par le biais de la formation continue. En tant qu’adulte intégré, stagiaire de la formation professionnelle, vous suivez l’enseignement avec les étudiants en formation initiale.

+ D’infos sur la formation continue [cliquez ici]

+ D’infos sur l’alternance [cliquez ici]