Dans l’espace historique des Anciens États de Savoie disparus en 1860 l’établissement universitaire le plus vénérable par son antiquité est implanté à Turin depuis la veille de la Renaissance.

Mais depuis les dernières décennies du XXe siècle une Université Savoie Mont Blanc a toutefois vu le jour au sein de l’ancienne province occidentale de cet ensemble naguère transalpin, représentée par les actuels départements français de Savoie et de Haute-Savoie. En s’agrégeant notamment autour du noyau originel de la future Faculté que représentent alors de modestes enseignements d’une capacité en droit domiciliée à Chambéry, dans le compagnonnage d’une Cour d’appel elle-même héritière, en qualité de marqueur mémoriel, de l’ancienne cour souveraine de justice du Sénat de Savoie.

Cette genèse en tout point singulière dans un espace alpin frontalier par essence, à ce point chahuté par l’histoire européenne des siècles durant, fait ainsi de la Faculté de droit de Chambéry-Annecy une institution doublement ancrée dans un territoire hors norme et le dynamisme de son substrat humain à la fois social et économique. Ces caractéristiques intrinsèques expliquant la vocation d’ouverture d’un établissement désireux de perpétuer ses liens privilégiés avec les contrées voisines de Suisse et d’Italie. Comme de développer les accords internationaux de plus en plus nombreux qui le lient désormais, tant sur le plan de l’enseignement que sur celui de la recherche, avec de prestigieux partenaires étrangers répartis à travers le monde du Brésil et de la République dominicaine aux Pays Baltes ou à la Russie, de la Grande-Bretagne au Sénégal et de la Pologne au Cameroun, ou encore du Canada à la Hongrie
et à la Roumanie.

Mais également de focaliser une attention toute particulière, ne serait-ce que par le biais d’une offre croissante de diplômes binationaux de licence et de master, au développement de filières de droit public et de droit privé pour partie professionnalisantes dès le premier cycle universitaire, via le recours au mécanisme de l’alternance, en correspondance directe avec les attentes de la société locale : filières d’excellence d’accès aux professions judiciaires et juridiques du barreau et du notariat, de géomètre expert, de conseil en droit des affaires interne et international, de spécialiste du droit de la consommation, de la responsabilité et du dommage corporel, de la laïcité ou encore de l’encadrement des collectivités territoriales dans le contexte d’une prise en compte privilégiée de l’univers montagnard et de la législation d’ordre public afférente.

Ce qui explique l’accent mis indistinctement dès le premier cycle universitaire, dans les filières droit et AES, sur l’offre d’une formation largement dispensée en langue anglaise jusqu’en certaines matières juridiques techniques de l’économie et de la gestion, du droit comparé, du droit des sociétés ou de l’assurance, du droit communautaire ou international, en marge de l’enseignement propre à la double licence droit / LEA implantée sur le campus d’Annecy-le-Vieux et bientôt enrichie d’un parcours de master spécifique.

Ainsi enracinée dans une université de territoire à la forte identité, la Faculté double la variété d’une telle offre de formation résolument attractive parce qu’ambitieuse, par une activité de recherche de pointe. Celle-ci, développée au sein d’un laboratoire, le Centre de Recherche en droit Antoine Favre placé sous le patronage d’extraction locale de l’une des gloires européennes de la science de jurisconsultes autrefois pareillement savants dans chacun des droits romain et « vulgaire », s’avère reconnue à l’international pour la production soutenue de l’ensemble de ses membres, enseignants-chercheurs et doctorants, la qualité scientifique de ses publications et revues ou la pertinence éclectique de programmes de recherches nationaux et internationaux, à l’image de ceux consacrés à l’étude des mécanismes fonciers communautaires des zones de montagne, à celle des méthodes de management de la fonction publique territoriale, du droit de l’habitat coopératif ou encore de l’énergie solaire.

En tout point révélatrice de la taille humaine d’une Université Savoie Mont Blanc dont elle représente l’un des pivots de référence, la Faculté de droit cultive enfin en son sein une étroite proximité avec les milieux socio-professionnels régionaux fort pourvoyeurs de stages et d’emplois pour ses étudiants. Dans l’esprit de la proximité de tous les instants qu’elle cultive également entre un corps enseignant et des services administratifs aussi disponibles qu’à l’écoute attentive et bienveillante de ces derniers. Preuve, sur chacun des lieux de son implantation entre lacs et montagnes, à l’orée des agglomérations jumelles de Chambéry et d’Annecy, et tout particulièrement sur l’ilot de verdure d’un campus de Jacob-Bellecombette renvoyant au souvenir des vagabondages inspirés, au regard de la science institutionnelle et de la réflexion politique, du célèbre rêveur solitaire des Charmettes toutes proches, que l’excellence se conjugue ici en étroite corrélation avec la qualité de vie autorisée par un environnement privilégié de cette nature.

Le Conseil de faculté est l’instance de décision principale de la composante. Présidé par le Doyen, le Conseil comporte 23 membres. Il a pour vocation d’orienter la « politique » de la faculté. A ce titre, il administre la faculté au quotidien, propose son budget au Conseil d’Administration de l’Université et propose à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire, les créations ou habilitations de diplôme, les modalités de contrôle de connaissances et de validation des acquis, l’organisation des diplômes etc.

Tous les quatre ans, les enseignants, les membres du personnel administratif et les étudiants de la Faculté de droit désignent leurs représentants au Conseil de Faculté. Siègent également dans ce Conseil plusieurs personnalités extérieures.

Les élections plénières au Conseil de Faculté de droit auront lieu le mardi 20 février 2024 de 9h à 17h

  • Sur le campus de Jacob-Bellecombette : à la Faculté de droit, au bâtiment 3, en Salle 300.
  • Sur le campus d’Annecy : à l’IAE, au bâtiment 2, en salle 004.

L’ensemble des informations relatives à l’organisation de ces élections sont mentionnées dans l’arrêté 2024-003 et ses annexes présentes ci-dessous.

Consultez l’arrété 2024-003 des elections plénières au conseil UFR FD

Et ses annexes :

Consultez les status de la faculté

Grâce au soutien et aux compétences du CDAD de la Savoie, des avocats des barreaux dAlbertville et de Chambéry, la Faculté de droit de l’USMB est en mesure de proposer à ses étudiants un dispositif pédagogique innovant et professionnalisant tout en favorisant une démarche citoyenne au sein de l’université.

Issue d’une initiative étudiante, la clinique juridique de la Faculté de droit de l’USMB s’inspire des Law clinics américaines mais présente la particularité de reposer sur un site internet sur lequel les usagers peuvent poser leurs questions.

Ce site internet permet d’obtenir, gratuitement et de manière anonyme, une réponse à vos interrogations juridiques dans de nombreux domaines. L’information juridique est délivrée par des étudiants de Masters (Bac+4 ou 5) qui sont accompagnés et supervisés par des enseignants-chercheurs de la Faculté de droit de l’USMB et des avocats du Barreau d’Albertville et du Barreau de Chambéry.

La clinique juridique ne délivre pas de conseils juridiques (activité réglementée qui est l’exclusivité de professionnels déterminés). Par conséquent, si vous souhaitez obtenir un avis personnalisé et/ou être accompagné dans votre prise de décision, vous pouvez solliciter le CDAD de la Savoie qui vous orientera vers la structure professionnelle adéquate.

Contact : pour toute question, contactez l’accueil de la Faculté de droit