Le Conseil de faculté est l’instance de décision principale de la composante. Présidé par le Doyen, le Conseil comporte 23 membres. Il a pour vocation d’orienter la « politique » de la faculté. A ce titre, il administre la faculté au quotidien, propose son budget au Conseil d’Administration de l’Université et propose à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire, les créations ou habilitations de diplôme, les modalités de contrôle de connaissances et de validation des acquis, l’organisation des diplômes etc.

Tous les quatre ans, les enseignants, les membres du personnel administratif et les étudiants de la Faculté de droit désignent leurs représentants au Conseil de Faculté. Siègent également dans ce Conseil plusieurs personnalités extérieures.

Les élections plénières au Conseil de Faculté de droit auront lieu le mardi 20 février 2024 de 9h à 17h

  • Sur le campus de Jacob-Bellecombette : à la Faculté de droit, au bâtiment 3, en Salle 300.
  • Sur le campus d’Annecy : à l’IAE, au bâtiment 2, en salle 004.

L’ensemble des informations relatives à l’organisation de ces élections sont mentionnées dans l’arrêté 2024-003 et ses annexes présentes ci-dessous.

Consultez l’arrété 2024-003 des elections plénières au conseil UFR FD

Et ses annexes :

Consultez les status de la faculté

Grâce au soutien et aux compétences du CDAD de la Savoie, des avocats des barreaux d’Albertville et de Chambéry, la Faculté de droit de l’USMB est en mesure de proposer à ses étudiants un dispositif pédagogique innovant et professionnalisant tout en favorisant une démarche citoyenne au sein de l’université.

Issue d’une initiative étudiante, la clinique juridique de la Faculté de droit de l’USMB s’inspire des Law clinics américaines mais présente la particularité de reposer sur un site internet sur lequel les usagers peuvent poser leurs questions.

Ce site internet permet d’obtenir, gratuitement et de manière anonyme, une réponse à vos interrogations juridiques dans de nombreux domaines. L’information juridique est délivrée par des étudiants de Masters (Bac+4 ou 5) qui sont accompagnés et supervisés par des enseignants-chercheurs de la Faculté de droit de l’USMB et des avocats du Barreau d’Albertville et du Barreau de Chambéry.

La clinique juridique ne délivre pas de conseils juridiques (activité réglementée qui est l’exclusivité de professionnels déterminés). Par conséquent, si vous souhaitez obtenir un avis personnalisé et/ou être accompagné dans votre prise de décision, vous pouvez solliciter le CDAD de la Savoie qui vous orientera vers la structure professionnelle adéquate.

Contact : pour toute question, contactez l’accueil de la Faculté de droit