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COLLOQUE

Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?

Retrouvez ici, le programme détaillé de ses deux journées.

Colloque organisé par Clément Benelbaz (Maître de conférences HDR en droit public, Université Savoie Mont Blanc), Dominique Lagorgette (Professeure en sciences du langage, Université Savoie Mont Blanc) et Hanane Karimi (Maîtresse de conférences en sociologie – LinCS- Université de Strasbourg) dans le cadre :

• du projet ANR LIBEX Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie
• de la Chaire collective de recherche franco-québecoise COLIBEX sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (CNRS/FRQ)
• du LLSETI (Laboratoire langages, littératures, sociétés, études transfrontalières et internationales), Université Savoie Mont Blanc.
• du CERDAF (Centre d’études et de recherches en droit Antoine Favre), Université Savoie Mont Blanc.
• du LINCS (Laboratoire Interdisciplinaire d’études culturelles), Université de Strasbourg.

Argumentaire :

La loi du 15 mars 2024 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics, suscite régulièrement des débats, des réactions souvent passionnées, tant dans le champ politique que scientifique.

Il est en effet fréquent – presque à chaque rentrée scolaire – que des polémiques relatives à l’application de cette loi ressurgissent, soit à travers des interprétations de signes ou tenues vestimentaires (comme la question de l’abaya ou du qamis), soit au sujet de sa nécessité ou de sa pérennité. Cette loi inspire par ailleurs de nouvelles réglementations ou propositions de loi visant à transposer les obligations de neutralité aux élèves des écoles privées, aux parents accompagnateurs de sorties scolaires, aux athlètes lors des compétitions sportives, aux salarié.es des associations ou encore aux citoyens dans l’espace public.

Dans tous les cas, cette loi a ouvert la voie à de nouvelles orientations du principe de laïcité. Il convient alors d’en faire le bilan après vingt ans d’application, et de se pencher sur ses applications contemporaines, ses implications, ses circulations en Europe et au-delà et son avenir.

Il apparaît que la loi a des incidences directes ou indirectes sur la liberté d’instruction, sur la liberté de conscience et sur sa manifestation ainsi que sur une forme d’expression religieuse. Elle a donc des répercussions sur les individus, qu’ils soient usagers (les élèves, voire les parents accompagnateurs de sortie scolaire), ou agents publics ou de droit privé qui exercent une mission de service public soumis à la neutralité, aux sportifs, ou aux citoyens qui peuvent se sentir démunis face à son application, ou à la non application, du texte et des principes qui en découlent.

Mais la loi a également des conséquences sur différentes structures et institutions, qu’il s’agisse d’associations, ou d’établissements privés d’enseignements qui interrogent sur ses périmètres d’application et sur son extension depuis 2004.

L’objectif de ce colloque, au-delà du seul bilan, s’intéressera aussi aux représentations de la loi et aux discours sur la loi, dans l’espace médiatique, politique, mais également scientifique. Comment est-elle perçue? A-t-elle rempli son rôle d’harmonisation et d’apaisement des tensions? Comment appréhender la notion même de signes religieux? De quelles réappropriations la loi fait-elle l’objet, et dans quel but?

Pour répondre à ces interrogations, l’approche diachronique et pluri-disciplinaire s’impose, c’est pourquoi ce colloque fera intervenir historiens, philosophes, juristes, linguistes, sociologues, mais aussi des professionnels et acteur du monde éducatif.

EN SAVOIR PLUS

Consultez le programme de ce colloque

Contact : clement.benelbaz@univ-smb.fr