SÉMINAIRE
La prise en charge des victimes atteintes dans leur intégrité psychique

Date : vendredi 24 juin 2022
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, bâtiment 19, amphithéâtre 19000 / Ou distanciel
Ouvert à tous et toutes – L’inscription est obligatoire : en complétant ce formulaire

Sous la direction de Laurence Clerc-Renaud (responsable du master droit du dommage corporel, maître de conférences USMB) et Lynda Lettat-Ouatah (co-responsable du master droit du dommage corporel, avocate au barreau de Lyon, spécialisée en droit du dommage corporel, membre de l’ANADAVI).

La journée annuelle du master droit du dommage corporel rend hommage cette année à la « promotion Gisèle Mor » et s’intéressera à la prise en charge des victimes atteintes dans leur intégrité psychique.

Si aujourd’hui chacun s’accorde pour définir le dommage corporel comme l’atteinte à l’intégrité physique ET psychique, il est indéniable que la prise en charge des victimes de troubles psychiques sans atteinte à leur intégrité physique demeure difficile. Pendant longtemps, parent pauvre en termes de prise en charge par la médecine, la santé mentale souffre aujourd’hui d’une appréhension laborieuse par le droit de la réparation.

Le droit devant ici cohabiter avec la psychopathologie et la psychiatrie, il existe d’abord des enjeux de définition et de qualification : qu’est-ce qu’un traumatisme psychique, un choc émotionnel, une souffrance psychologique ? Quand est-ce que la souffrance psychologique se métamorphose-t-elle en atteinte, conséquence d’un fait générateur, prise en charge et réparable par le droit ? Comment reconnaitre une victime de dommage corporel purement psychique et réparer tous chefs de préjudices qui en découlent ? Comment distinguer le dommage corporel résultant d’une atteinte à l’intégrité psychique du simple « préjudice moral »? Comment adapter les barèmes médicaux à la mesure de ces atteintes ? Quelle est l’influence de l’état antérieur, très souvent avancé pour venir limiter la réparation ? Quelle indemnisation pour la victime par ricochet ?

Toutes ces questions seront abordées en termes d’enjeux et de perspectives, de méthodologie et de pratique par des spécialistes de la réparation du dommage corporel : médecins experts, psychiatres, psychologues, avocats, magistrats, universitaires. La journée se terminera par un discours de la marraine de la « promotion Gisèle Mor » et un hommage aux étudiants de cette promotion.

Inscription :

  • Payant pour les professionnels du droit : 100 € en présentiel (droits d’inscription et accès au repas du midi)  et  75€ en distanciel (droits d’inscription)
  • Tarif préférentiel pour les diplômés des anciennes promotions du Master Dommage Corporel : 60€ en présentiel (droits d’inscription et accès au repas du midi)  et  45€ en distanciel (droits d’inscription)
  • Gratuit pour les diplômés du Master Dommage Corporel des promotions « 2019-2020» « 2020-2021» et « 2021-2022» (repas compris)
  • Gratuit pour les étudiants, universitaires (repas non compris).

+ D’infos :

JOURNÉES D’ÉTUDE
« Communs et action publique territorialisée : quelles articulations ? »

Dates : mercredi 13 et jeudi 14 avril 2022
Lieux : Sciences Po Grenoble – UGA (13 avril) & St Pierre de Chartreuse (14 avril)
L’inscription est gratuite mais obligatoire : merci de compléter ce formulaire

Un nombre croissant de recherches et dinitiatives mettent en lumière la capacité des systèmes fondés sur lautoorganisation à gérer des ressources, notamment naturelles (Reynard et al. 2014), pour assurer leur préservation, contestant ainsi la thèse selon laquelle seulement deux solutions permettraient de répondre à linéluctable tragédie qui menacerait les ressources partagées : lappropriation privée ou le contrôle par la puissance publique (Ostrom 1990). Loin dêtre des résurgences de formes traditionnelles héritées dun passé révolu (Joye 2021 ; Haller et al. 2021), les communs tendent à renouveler laction territorialisée en offrant des perspectives dadaptation aux changements en cours tout en permettant de redynamiser laction citoyenne (Kebir et al. 2018).

Les communs sont au croisement denjeux pluriels : économiques, liés à la gestion des ressources ; écologiques, liés à la préservation de ces ressources ; institutionnels, notamment relatifs aux questions dappropriation et dusages collectifs ; et politiques ou démocratiques, liés par exemple à la formulation des processus décisionnels, à lexpression des règles dinclusion/dexclusion, à la gestion des rivalités ou encore à la manière dont doit sopérer la redistribution des droits de propriété et dusage. En envisageant des modalités dappropriation et dusage plus inclusives, voire collectives, les communs participent dun véritable agir politique (Dardot et Laval 2014 ; Buchs et al. 2019). À ce titre, lintérêt pour les communs (aux échelles locales, régionales, nationales et internationales), que ce soit pour qualifier des formes de mobilisation citoyennes, ou pour reconsidérer les ressources et les territoires, transcende les disciplines et les clivages entre recherche et action (Walters et al. 2015), quelle soit institutionnelle et/ou citoyenne.

Une approche compréhensive des communs permet de montrer quils ne se limitent pas à un intermédiaire entre des modes de coordination décentralisés (le marché) et des modes de coordination centralisés (le public), mais sont une infrastructure institutionnelle fondamentale (Allaire 2013). Néanmoins, ils sont en tension et lobjet dune certaine méfiance que la méconnaissance de leur singularité attise parfois : ils doivent composer avec la prégnance des intérêts individuels et ils peuvent bousculer les politiques publiques traditionnelles et les acteurs institutionnels qui les mènent (voir à ce titre la tribune collective parue dans Le Monde, le 28 août 2021).

Ces journées détude des 1314 avril 2022 sintéressent en particulier à la manière dont sarticulent ou pourraient sarticuler les communs et laction publique territorialisée : les communs sontils à concevoir comme des relais, des partenaires et/ou des alternatives à laction publique ?

En sintéressant notamment aux ressources en eau et à leurs usages, ces journées interdisciplinaires seront loccasion de faire interagir des universitaires, des praticiens, des habitants, notamment des ayants droit [commoners]. Ensemble, il sagira de montrer comment les « communs » peuvent offrir des perspectives pour répondre aux défis écologiques et démocratiques actuels et à venir, et didentifier des outils pour les relever.

Cet atelier est organisé dans le cadre du projet COMETE COMmuns Et TErritoires, mené par les universités de Lausanne, Savoie Mont Blanc et Sciences Po GrenobleUGA, dans le cadre du réseau Alliance Campus Rhodanien. Il bénéficie dune collaboration avec le laboratoire GAEL, lAssociation Développement durable et territoires et le PNR de la Chartreuse. Cet évènement fait suite à ceux organisés à Chambéry (89 octobre 2021 : Propriétés collectives et communs fonciers : quelle place dans laction territoriale ?) et à Lausanne (27 janvier 2022 : Les communs en transition).

+ D’infos :

WORKSHOP
« Les communs en transition »
Organisé par L’Université de Lausanne (UNIL)

Date : jeudi 27 janvier 2022, de 13h30 à 19h
Lieu : en ligne
L’inscription est gratuite mais obligatoire : auprès de Candice Dubath jusqu’au mercredi 26 janvier 2022

La thématique de cet atelier, organisé dans le cadre du projet COMETE, porte sur « les communs en transition ». Cette notion – encore en construction – renvoie aux communs historiques (pâturages, bisses, forêts, etc.) qui sont saisis par de nouveaux usages et de nouvelles fonctionnalités récréatives, touristiques, écologiques (protection des écosystèmes) ou encore de nouveaux usages économiques. L’émergence de ces nouveaux usages, additionnels, crée des situations de multifonctionnalité, sources de tensions potentielles et appelant de nouveaux régimes de gouvernance des relations – parfois rivales – entre les anciens et les nouveaux usagers, ou encore entre les structures de gouvernance commune historiques (consortages, bourgeoisies, etc.) et l’État (administrations cantonales et communales).

Programme : sur le site Internet de l’UNIL

Contact : jean-francois.joye@univ-smb.fr

RECHERCHE
Rentrée solennelle du Centre Favre

Date : jeudi 21 octobre 2021
Lieu :
salle 20 020 / Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
La journée est ouverte à tous les personnels et étudiant.e.s de la Faculté de droit / Entrée libre

Nous avons le plaisir de vous convier à l’évènement de rentrée du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre.

+ D’infos :

Attention : pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc. Port du masque obligatoire.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

RECHERCHE
Séminaire virtuel public : « International Law Dis/Oriented : Queer Legacies and Queer Futures »

Dates : du lundi 27 septembre  au vendredi 1er octobre 2021
En ligne :
sur la platorme Gather [+ d’infos sur Gather]
Inscription obligatoire [cliquez ici] avant le 26 septembre 2021, nombre de places limitées

le séminaire virtuel propose dix ateliers différents dans lesquels les participants et participantes sont libres d’échanger autour d’une exploration critique des minorités sexuelles et de leurs revendications en droit international.

Deux ateliers sont ouverts sans limitation du nombre d’inscrits :

  • mercredi 29 septembre  / « Gender theory in practice » : échanges entre Victor Madrigal Borloz (UN Independent Expert on sexual orientation and gender identity) et Dianne Otto (Professor at Melbourne Law School) – Interventions en anglais ;
  • jeudi 30 septembre / lancement de l’ouvrage « Queer(s) et droit international : études du réseau Olympe » par  Dr. Berenice Kafui Schramm (Bahçeşehir Üniversitesi, Istanbul Turquie) – Intervention en français, traduite en anglais.

+ D’infos :

  • Programme du séminaire virtuel [cliquez ici]
  • Affiche lancement de l’ouvrage « Queer(s) et droit international » [cliquez ici]
  • Ouvrage « Queer(s) et droit international » disponible en librairie [cliquez ici]
  • Affiche intervention « Gender theory in practice » [cliquez ici]

Contact : Motahareh.Bollon@univ-smb.fr

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Séminaire public : « 2e Séminaire international de droit et littérature : frontières de l’humain, frontières de la démocratie »

Dates : du lundi 6 septembre au lundi 8 novembre 2021
En ligne :
vous recevrez un lien Zoom après inscription
Gratuit/Inscription obligatoire [ici]

Langues des séminaires : portugais et anglais, avec traduction simultanée possible.

Ces dernières années, le rapprochement entre le droit et la littérature a été réévalué à partir d’une ouverture à plusieurs méthodologies possibles. La tentative, de la part des juristes, de trouver dans la littérature un simple miroir d’eux-mêmes (la recherche de tribunaux, de jugements, de dilemmes éthiques ou de la structure même du droit dans les textes littéraires) a été surmontée par une pragmatique d’entrelacement non hiérarchique entre les deux domaines, les ouvrant, aussi, aux études culturelles en général.

Le 1er Séminaire international Droit, politique et littérature qui s’est tenu à l’UERJ, en 2019, s’est fixé comme objectif de rassembler ces divers modes de rapprochement découvrant en eux une convergence, non définie a priori, entre les thèmes et les auteurs qui étaient proposés. En ce sens, le refus de rechercher des images et des marqueurs légaux dans les récits s’est accompagné d’une interrogation sur l’écriture comme expérience fragile, incertaine, mais capable d’examiner les potentialités inscrites dans le présent.

Le 2e Séminaire Droit et Littérature entend reprendre ces thèmes en proposant une réflexion sur les rapports entre la démocratie et les pouvoirs politiques et littéraires de l’inhumain. En ce sens, les nouvelles perspectives d’association entre humains et inhumains apportent non seulement un défi lié à la création de nouvelles institutions et de nouveaux arrangements juridiques, mais remettent également en question l’« humanité de l’homme » elle-même, remettant en cause ses revendications d’authenticité. Nous retrouvons ici l’une des dimensions les plus instigatrices de la littérature moderne et contemporaine : la confrontation avec l’impersonnel, avec les flux inhumains de la conscience, avec un espace non déterminé socialement.

Séminaire organisé par : Alexandre Mendes (UERJ), Motahareh Fathisalout Bollon (USMB), Lícia Damous (Nanterre)

Comité exécutif (PPGD/UERJ) : Roberta Mendonça, Rodrigo Mello, Giulia Soares et Luiz Felipe Teves

Soutien : CAPES

Partenaires : Laboratório Moitará, Revista Direito e Práxis (UERJ) et Revista Jurisprudence Critique (USMB), Revista Lugar Comum (UFRJ), Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (USMB)

+ D’infos :

  • Site Internet du séminaire [cliquez ici]
  • Affiche [cliquez ici]
  • Programme [cliquez ici] / Attention ! L’heure indiquée sur le programme est l’heure de Rio, donc +5hrs pour CET.

Contact : Motahareh.Bollon@univ-smb.fr

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Séminaire public : « Propriétés collectives et communs fonciers : quelle place dans l’action territoriale ? »

Dates : vendredi 8 et samedi 9 octobre 2021
Lieux :
Chambéry/Faverges-Seythenex
Gratuit/Inscription obligatoire [ici]

Attention : Pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc.

L’objectif de ce séminaire est de travailler à la convergence des intérêts pour les communs fonciers et de tenter de combler le fossé entre les communs territoriaux de différents types (qu’il s’agisse de sections de commune, de bourgeoisies ou d’indivisions, etc., ou de formes communautaires de gestion de l’eau…) et les acteurs institutionnels qui interagissent régulièrement avec eux (par exemple les services préfectoraux ou l’ONF), les élus (maires, parlementaires, etc.). En bref, il s’agit non seulement de rappeler l’intérêt des communs mais surtout d’esquisser les pistes pratiques ou juridiques destinées à les faire sortir de l’angle-mort de l’action ou des politiques territoriales. Il convient non seulement de travailler à la reconnaissance de certains savoir-faire de la ruralité, mais aussi de penser l’action des communs au-delà ou en complément de celle de l’État et des autres collectivités publiques, là où cela se justifie.

Séminaire organisé par : le Centre de recherche en droit Antoine Favre (USMB) dans le cadre du projet COMETE (Revisiter les communs à l’aune des enjeux territoriaux actuels et futurs).

Comité scientifique : Gretchen Walters, Olivier Hymas, Jean-François Joye.

Projet financé par : le réseau Alliance Campus Rhodanien.

+ D’infos :

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

RECHERCHE
Séminaire public : « Représenter le Travail Du Sexe »

Dates : jeudi 14 et vendredi 15 octobre 2021
Lieux :

  • amphithéâtre 11 000 / campus de Jacob-Bellecombette le jeudi 14 oct.
  • présidence de l’Université Savoie Mont Blanc, amphithéâtre Decottignies – 27 rue Marcoz / 73 000 Chambéry le vendredi 15 oct.

Gratuit/Inscription obligatoire [ici]

Attention : Pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc.

Moralement controversé, juridiquement ambigu, le travail du sexe est au centre de polémiques politiques, médiatiques et scientifiques constantes depuis que l’organisation de prostitué.e.s en associations de travailleurs militants a chamboulé la gamme des représentations classiques de l’activité. Les intervenants du Séminaire Public, qu’ils soient chercheurs en droit, sociologie, histoire, science-politique, linguistique, ou encore professionnels associatifs et militants de terrain, mettront en évidence les mécaniques socio-politiques faisant des diverses représentations du travail du sexe le moteur de ses traitements médiatique et institutionnel.

Animateurs :

  • Raphaël Serres – Doctorant Centre Favre
  • Yann Favier – PR Centre Favre
  • June Charlot – Responsable Association Grisélidis

+ D’infos :

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

ATELIER EN LIGNE
Revisiter les communs à l’aune des enjeux territoriaux actuels et futurs

En ligne : participez à l’atelier Zoom [cliquez ici]
Date : mardi 4 mai 2021 – 15h/17h
Gratuit/L’atelier est public et ouvert à toute personne intéressée

Cet atelier est proposé dans le cadre du projet COMETE. Le projet COMETE – réalisé dans le cadre de l’Alliance Campus Rhodanien – met en réseau des chercheuses et chercheurs des universités Savoie Mont Blanc, Grenoble Alpes et Lausanne qui travaillent sur des problématiques relatives aux biens communs de différents types (communs fonciers, gestion communautaire de l’eau, nouveaux communs, etc.) et sous différents angles (juridique, politologique, économique, géographique, etc.).

La question des biens communs a été abordée par de multiples approches disciplinaires allant de l’économie à l’anthropologie, en passant par l’histoire, le droit, la géographie, l’écologie ou la science politique. Les recherches ont traité de quantités de ressources naturelles, matérielles et immatérielles, et focalisé autant sur les territoires (les communs fonciers par exemple), les institutions que les acteurs.

Ce premier atelier a pour but de prendre la température des intérêts de recherche des différentes équipes parties prenantes du projet et de mettre en évidence les concepts et théories mobilisés, les différentes approches méthodologiques et les terrains investigués.

Conférenciers/animateurs:  Emmanuel Reynard Université de Lausanne  –  Arnaud Buchs Université Grenoble Alpes  –  Stéphane Nahrath Université de Lausanne  –  Leïla Kébir Université de Lausanne  –  Jean-François Joye Université Savoie Mont Blanc  –  Gretchen Walters Université de Lausanne  –  Olivier Hymas Université de Lausann.

Programme [cliquez ici]

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

JOURNÉES D’ÉTUDES SCIENTIFIQUES /  WEBINAIRE
Besoins et droits de l’enfant et de l’adolescent dans les ruptures familiales

Date : les 10 et 11 décembre 2020
Compte tenu de la situation sanitaire, ces journées prendront la forme d’un webinaire et pourront être suivies sur la plateforme Zoom.
Un lien vous sera transmis, par mail, après votre inscription.

Gratuit, accessible à tous et à toutes
Sur inscription uniquement [cliquez ici]. Clôture des inscriptions le 9 décembre 2020.

Aussi brutale qu’imprévisible, la crise du coronavirus a conduit, du point de vue des relations familiales, à une mise à l’épreuve sans précédent. Pour les familles unies, le confinement a été, pour le meilleur, l’occasion de ressouder des liens parfois distendus par les distractions du quotidien et les obligations scolaires des enfants et professionnelles des parents. Pour les familles désunies, il s’est agi de préserver tant que possible des rencontres limitées par les restrictions de déplacement et les mesures de distanciation sociale.

Au plus fort de la crise, de nombreux parents ont su mettre en place des sortes de plans parentaux implicites, ou de fait, sans bénéficier du relais de la loi. Aussi exceptionnelle soit-elle, cette situation a mis en lumière la nécessité de développer une réflexion sur la mise en œuvre de la coparentalité afin de mieux répondre aux besoins et aux attentes des enfants de parents séparés et de repenser les droits et devoirs de ses derniers.

Ces différents problèmes seront au cœur des journées d’études organisées à Chambéry par l’Université Savoie Mont Blanc et l’International Council on Shared Parenting qui réuniront, dans le cadre d’une approche pluridisciplinaire, juristes, sociologues et psychologues, autour de 3 thématiques qui seront développées sous la forme de rapides présentations suivies d’échanges et de débats.

Comité scientifique :

  • Guillaume Kessler (MCF HDR en Droit privé et sciences criminelles, Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, USMB)
  • Caroline Siffrein-Blanc (MCF en Droit privé et sciences criminelles, Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles, spécialisée en droit de la famille, droit de l’enfant, UAM)
  • Fabien Bacro (MCF en psychologie du développement, Centre de recherche en Education de Nantes, UN)
  • Chantal Clot-Grangeat (Docteure en psychologie, psychothérapeute, VP de International Council on Shared Parenting (ICSP))
  • Michel Grangeat (Professeur Émérite de Sciences de l’Éducation, Laboratoire de Recherche sur les Apprentissages en Contexte, UGA)

Avec le soutien de la Revue du Droit de la Famille (LexisNexis) [ici].

Programme  [cliquez ici]
Affiche [cliquez ici]

+ D’infos : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr