JOURNÉE D’ÉTUDES
L’indemnisation des victimes d’accident du travail : dialogue entre droit commun et droit de la sécurité sociale
Journée annuelle du master droit du dommage corporel
Promotion Stéphanie Porchy-Simon

Date : lundi 26 juin 2023
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 19 000 ou visioconférence
Entrée payante (tarification variable) / Inscription préalable obligatoire

La journée annuelle du master droit du dommage corporel rend hommage cette année à la promotion 2022 « Stéphanie Porchy-Simon » et s’intéressera à l’indemnisation des victimes d’accident du travail.

Sous la direction de :

  • Laurence Clerc-Renaud / Maître de conférences, responsable du master droit du dommage corporel. Université Savoie Mont Blanc. Faculté de droit
  • Lynda Lettat Ouatah / Avocat chez Cabinet CLAPOT-LETTAT – Spécialiste du Droit du Dommage Corporel et co-responsable du master droit du dommage corporel. Université Savoie Mont Blanc. Faculté de droit

Programme :

  • L’articulation de la réparation ;
  • L’articulation des procédures civiles / pénales / pôle social / CPH ;
  • L’articulation des expertises.

Tarifs :

Attestation de présence sur demande, ouvre droit à formation.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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JOURNÉES D’ÉTUDES
L’art dans les lieux publics : création, destruction – Approches pluridisciplinaires
Journées d’études organisées par le Projet ANR LIBEX « Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie »
En collaboration avec le Musée International des Arts Modestes de Sète

Dates : 25 et 26 mai 2023
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 19 000
Entrée libre en présentiel/ Inscription obligatoire en visio

Contexte et positionnement du projet

L’art se manifeste sous différentes formes dans les lieux publics : il peut s’agir de sculptures, de statues, de performances, de street art, d’œuvres classiques ou contemporaines, permanentes ou éphémères, dans le cadre d’expositions, de manifestations, de commandes, de dons, ou d’expressions spontanées d’artistes. Quant aux lieux publics, il faut ici entendre ceux qui relèvent essentiellement du domaine public, ouverts au public, ou affectés au service public. Dès lors, il convient de s’interroger sur les liens entre les deux et sur les contours, et les limites de la liberté d’expression et de création.

En effet, l’œuvre ou la performance qui s’extériorisent dans l’espace public sont nécessairement soumises aux regards des passants et des citoyens, qui n’ont pas toujours voulu y être exposés, à l’inverse d’une exposition ou d’un musée qu’ils auront choisi d’aller voir. Or elles sont susceptibles, volontairement ou non, de provoquer des émotions, des émois, des réactions plus ou moins vives, des polémiques, allant même jusqu’à des destructions des œuvres, dans la longue tradition de l’iconoclasme. Toutes ces manifestations soulèvent alors un problème majeur : dans quelle mesure l’art dans les espaces publics peut-il conduire à des formes de censure voire d’auto-censure ? Comment se manifeste l’art dans les lieux publics, à travers quels supports et de quelles manières, et comment la liberté de création artistique s’extériorise-t-elle alors dans ces espaces ? Quelles sont les règles, en termes de droit de propriété, de financement, mais aussi quelles sont les limites imposées aux artistes ? Surtout, quelles analyses peut-on porter, au-delà de la création artistique, sur leur destruction, comme dans les déboulonnages de statues, les saccages et les actes de vandalisme, voire des autodestructions ? Qui est responsable, qui doit réparer, et surtout, la destruction peut-elle faire partie de l’œuvre elle-même, ou constitue-t-elle déjà une forme de censure voire d’auto-censure ?

Description scientifique du projet

Les journées d’études LIBEX aborderont, d’un point de vue méthodologique, ces questions dans une démarche pluridisciplinaire. Des universitaires issus de différentes sciences sociales (droit, littérature, sciences du langage, histoire, histoire de l’art, sociologie) combineront leurs approches à celles de professionnels, et notamment des artistes. L’un des objectifs de ce colloque est en effet d’apporter une vision pratique et des pistes de réponses à des problématiques denses et actuelles concernant les contours de la liberté d’expression et de création et de ce qui constitue ou non de la censure ou de l’auto-censure.

Comité d’organisation

Clément Benelbaz (CERDAF), Manon Séréni (CERDAF), Dominique Lagorgette (LLSETI), François Le Foll (LLSETI), Laurie Raymond (LLSETI)

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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CONFÉRENCE
Leçons de sociologie criminelle par Matthieu Béra
Évènement organisé par le Centre Favre

Date : jeudi 27 avril 2023, de 14h à 17h30
Lieu : présidence de l’USMB / 27 Rue Marcoz, 73000 Chambéry / salle 3 (présentiel uniquement)
Gratuit / Ouvert à tous et toutes

Matthieu Béra est professeur de sociologie à l’université de Bordeaux, rattaché à l’IRDAP (institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine). Spécialiste de Durkheim depuis une quinzaine d’années, il est l’auteur de Durkheim à Bordeaux (2014, éd. Confluences) ; il a coordonné Durkheim et la religion : les Formes élémentaires de la vie religieuse 100 ans après (Garnier, 2019), des dossiers de revues (Les Etudes sociales, 2017, 2020, L’Année sociologique, 2019 ; les Durkheimian Studies, 2022). Il a soutenu son habilitation en 2017 sur les étudiants bordelais de Durkheim (1887-1902), leurs lectures en bibliothèques, dans le cadre de ses recherches sur des manuscrits et cours inédits du classique de la sociologie.

En 2022, il a édité les Leçons de sociologie criminelle chez Flammarion, leçons totalement inconnues, retrouvées chez les descendants et professées une seule fois en 1892/93. Treize leçons exigeantes sur le crime, son essence, son évolution et ses causes sociologiques, mises en balance avec les causes psychologiques ou biologiques alors dominantes à l’époque.

Il se propose de présenter ces Leçons, d’un accès difficile, afin d’informer nos contemporains sur la typologie sociologique des crimes proposée par Durkheim il y a 120 ans.

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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COLLOQUE
Le traitement judiciaire des risques en montagne
Évènement co-organisé par le Centre Favre et la Cour d’appel de Chambéry

Date : lundi 22 mai 2023, de 9h30 à 17h
Lieu : Centre de Congrès Le Manège / 331 Rue de la République, 73000 Chambéry
Inscription préalable obligatoire

Programme

  • 9h30 Accueil
  • 10h00 Ouverture par François Molins, Procureur Général près la Cour de Cassation
  • 10h30-12h30 Table ronde 1 : Le traitement judiciaire des risques liés à la pratique du ski
  • 14h00-15h30 Table ronde 2 : Le traitement judiciaire des risques liés aux avalanches
  • 15h30-17h00 Table ronde 3 : Le traitement judiciaire des risques liés à l’encadrement des activités en montagne
  • 17h00 Fin des travaux et clôture

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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SÉMINAIRE
De Gaulle et ses pairs militaires
Organisateurs : Fondation Charles de Gaulle, Service Historique de la Défense, Centre des Hautes Études militaires, Université Savoie Mont Blanc
Responsables : Frédéric Fogacci (FCDG), Géraud Letang et Gilles Ferragu (SHD), Philippe Vial (CHEM), Frédéric Turpin (USMB)

Date : mercredi 18 janvier 2023, de 18h à 21h (séance inaugurale)
Lieu : Fondation Charles de Gaulle / 5 rue de Solférino / 75007 Paris
Gratuit / Inscription préalable par courriel à communication@charles-de-gaulle.org

Comment définir la place et le statut que Charles de Gaulle se construit dans sa génération de militaires, et plus largement au sein du milieu militaire ? En effet, militaire de vocation précoce et de carrière, passé par l’ESM, l’École de Guerre et la première génération du CHEM, Charles de Gaulle est à la fois l’homme d’une génération d’officiers supérieurs, marqué par une formation, un ethos militaire commun, et celui qui s’en distingue, s’orientant progressivement vers l’enseignement, puis vers le politico-militaire au Conseil supérieur de Défense nationale, avant de s’affirmer comme théoricien des blindés et comme essayiste. Dans quelle relation ce parcours si particulier le situe-t-il par rapport aux autres officiers généraux de la France libre, Catroux ou Muselier ? Qui sont les « pairs » que De Gaulle se reconnaît ? S’agit-il d’une question de grade, de génération, de vision stratégique partagée, de statut, d’expérience, de valeurs, de reconnaissance mutuelle ? Comment ce positionnement évolue-t-il après 1945, alors que le Général entre en politique auréolé du statut de mythe vivant, puis qu’à compter de 1958 il entreprend de reconfigurer l’organisation de la Défense nationale ? Reste-t-il marqué par un ordo militaire, un ensemble de valeurs, de manières d’être et de conceptions de la société, propre à chaque époque et à chaque corps de métier, qui définira également sa conception du pouvoir civil ?

Ce séminaire visera à explorer ce champ de recherche, suivant une logique chronologique (étude des générations), mais aussi thématique (étude des milieux militaires), sans oublier la dimension internationale (relation avec les grands chefs militaires étrangers, comme Eisenhower). Le but de cette première séance est de définir des pistes de réflexion, en balayant l’ensemble du parcours militaire gaullien.

Contact : frederic.turpin@univ-smb.fr

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JOURNÉE D’ÉTUDE
Michel De Certeau : une actualité en SHS
Évènement co-organisé par le Centre Favre et le LLSETI

Date : vendredi 16 décembre 2022, de 9h30 à 15h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, salle 10 011
Gratuit / Inscription préalable auprès des organisateurs jacques.ibanez-bueno@univ-smb.fr et denis.laforgue@univ-smb.fr

Michel de Certeau (1925 – 1986)

Intellectuel jésuite, ses travaux ont traversé le champ des sciences humaines et sociales (histoire, philosophie, théologie, sémiologie, psychanalyse ou anthropologie).

Proche de Jacques Lacan et Michel Foucault, membre de l’École freudienne de Paris, il a été un pionnier des études sur les usages, et un représentant français des Cultural Studies. Il a notamment écrit L’Invention du quotidien, tome 1, « Arts de faire », et tome 2, « Habiter, cuisiner » (Gallimard, 1990) et La Fable mystique : XVIe et XVIIe siècles (Gallimard, 1982).

Il a enseigné à l’Institut Catholique de Paris, l’École des Hautes Études en Sciences Sociales, et dans les universités de Jussieu, Vincennes et San Diego en Californie. Il a écrit pour la revue Esprit de 1967 à 1987.

Source : Revue Esprit

Programme

Matin, 9h30-12h :

  • Jacques Ibanez-Bueno (PR en Information et communication, LLSETI) / Innovation méthodologique au service d’un questionnement certalien contemporain.
  • Denis Laforgue (MCF en sociologie, CERDAF) / Michel de Certeau et l’institution. De l’apport d’un schème chrétien au regard sociologique.
  • Nelly Blanc-Gonnet (doctorante en histoire, LLSETI) / De la superstition à l’analyse certalienne : état de crise dans La possession de Loudun.
  • Pascal Bouvier (MCF en philosophie, LLSETI / Michel de Certeau, philosophe ?

Après-midi, 14h-15H30 :

  • Discussion autour du projet de colloque à l’occasion du centenaire de la naissance de Michel de Certeau.

Contacts : jacques.ibanez-bueno@univ-smb.fr et denis.laforgue@univ-smb.fr

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SÉMINAIRE
Justice sociale et normes juridiques internationales : regards croisés sociologie/droit
Évènement co-organisé par le Centre Favre, le RT 44 « Justice et critique sociales. Théories et pratiques émancipatrices » de l’Association française de sociologie (AFS) et le Centro de Estudios de Conflicto y Cohesion Social (Chili)

Date : mardi 29 novembre 2022, de 14h à 16h
Lieu : exclusivement en ligne, sur la plateforme Zoom
Participation libre et gratuite

Programme

  • Introduction et discussion : David Mélo (Mcf sociologie, USMB) et Emmanuelle Barozet (Pr sociologie, Université du Chili).
  • Interventions : Polina Cazals (Pr droit public, USMB) et Jorge Atria (Enseignant chercheur en sociologie, Université Diego Portales, Chili).

Contact : Caroline Fauveau, Responsable gestion et ingénierie des projets du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

RECHERCHE
Les Archives judiciaires de la Savoie avant l’Annexion : un héritage, un chantier et des perspectives…

Dates et lieux :

  • mercredi 16 novembre, 14h30-17h45
    Cour d’appel de Chambéry
    salle du Sénat de Savoie
  • jeudi 17 novembre, 9h-17h45
    Conseil Départemental de la Savoie
    salon du Comte Rouge

Participation gratuite/Inscription préalable obligatoire en contactant les organisateurs

Séance commune entre l’Académie de Savoie, les Archives départementales de la Savoie et la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc.

Les archives judiciaires de la Savoie avant l’Annexion intéressent vivement les chercheurs, les universitaires des facultés de lettre et de droit, les juristes (magistrats, avocats, notaires etc..), les membres des sociétés savantes, le public attaché à l’identité et au patrimoine de la Savoie.

Ces dernières années un certain nombre de rencontres ont permis de poursuivre un travail historique commencé il y a 150 ans et s’appuyant sur les riches ressources mises à la disposition des chercheurs par les Archives départementales.

Des Actes importants ont été publiés dans le cadre du PRIDAES (Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie) et des travaux des Universités Savoie Mont Blanc et de Genève.

L’Académie de Savoie, les Archives départementales de la Savoie et la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc, sensibles à la valeur considérable des archives du Sénat conservées à Chambéry, ont souhaité organiser une nouvelle journée de travail interdisciplinaire sur ce thème permettant de manifester leur attachement à ces fonds inestimables et valoriser la mission des Archives départementales.

Cette journée d’échanges ouverte au public permettra aussi aux historiens, juristes, praticiens du droit et de l’histoire de Savoie, aux archivistes… de se rencontrer dans une atmosphère amicale et interdisciplinaire.

Contact :

Jean-Amédée LATHOUD
Avocat général honoraire à la Cour de Cassation, membre de l’Académie de Savoie

+ D’infos :

SÉMINAIRE
Présentation de l’ouvrage : « Where Has Social Justice Gone? From Equality to Experimentation » à paraître en juillet aux éditions Palgrave MacMillan

Date : mardi 14 juin 2022, de 11h à 12h30
En ligne : lien ZOOM
Ouvert à tous et toutes

David Mélo, sociologue, présentera son nouvel ouvrage « Where Has Social Justice Gone? » (codirigé avec Emmanuelle Barozet et Ivan Sainsaulieu, à paraître en juillet – Éd. Palgrave MacMillan. ) lors du prochain séminaire du CEVIPOF (Sce Po Paris).

Intervenants :

  • Emmanuelle Barozet (Université du Chili, Santiago, COES) : histoire contexte et introduction du livre ;
  • David Mélo (Maître de conférences en sociologie à l’université Savoie Mont Blanc, Centre de recherche en droit Antoine Favre) : présentation des trois parties ;
  • Ivan Sainsaulieu (Professeur des universités, Lille, Clersé) : commentaires (préface, postfaces).

Contact : Marilyn Auge

JOURNÉE D’ÉTUDE
Dans le cadre du projet InterTaxLaw
Regards croisés de fiscalistes et d’internationalistes sur l’évolution de l’encadrement de la fiscalité internationale

Date : jeudi 23 juin 2022, de 14h à 18h
Lieu : université Paris 8, Maison de la recherche
Ouvert à tous et toutes – L’inscription est obligatoire : en complétant ce formulaire

Saïda El Boudouhi (CRJP8) et Polina Kouraleva-Cazals (Centre de recherche en droit Antoine Favre) organisent une journée d’étude sur le projet Intertaxlaw, le jeudi 23 juin 2022, de 14h à 18h, dans l’amphithéâtre de la Maison de la recherche de Paris 8.

Cet événement donnera l’opportunité à des fiscalistes et à des internationalistes de discuter et échanger leurs opinions à propos de l’évolution de l’encadrement de la fiscalité internationale.

La manifestation est éligible à la formation des avocats.

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