Mélanges offerts à Geneviève Pignarre

Mélanges offerts à Geneviève Pignarre : Un droit en perpétuel mouvement

  • 1re édition
  • Collectif
  • Éditeur : L.G.D.J
  • Collection : Les Mélanges
  • ISBN : 978-2-275-06065-1
  • 700 pages – Parution : 09/2018

Le mouvement. Tel est bien le terme qui qualifie le mieux Geneviève Pignarre et son œuvre.

Avant tout le mouvement des idées, mouvement dans lequel elle s’est impliquée, avec son inextinguible curiosité qui lui aura fait sillonner les parages les plus variés du droit et du globe : du droit social au droit des obligations, en passant par le droit de la famille et la théorie du droit ; de Montpellier à Chambéry, de l’Argentine au Japon et bien d’autres destinations au gré de colloques et soutenances de thèses.

Du mouvement, Geneviève Pignarre en aura insufflé à l’Université, où ses étudiants et ses collègues ont pu tirer bénéfice de sa formidable capacité de remise en question et d’innovation.

La grande variété des contributions ici rassemblées est une manière d’hommage à son bouillonnant éclectisme. Ses collègues, amis et proches lui offrent des études qui sont bien souvent autant de clins d’œil à des travaux ou souvenirs communs, et qui permettront au lecteur curieux de faire un pas de côté pour contempler le mouvement perpétuel du droit.

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Regards croisés sur le handicap

Clément BENELBAZ, Maître de Conférences à l’Université Savoie Mont Blanc, a représenté la Faculté de droit et son centre de recherche au colloque organisé par l’Université de Saint-Boniface et l’Université Clermont Auvergne
Regards croisés sur le handicap en contexte francophone
12-15 juin 2018, Winnipeg – Canada

Le colloque « Regards croisés sur le handicap en contexte francophone » initie le programme « Handicap et citoyenneté » porté par l’Université Clermont Auvergne et l’Université de Saint-Boniface sur la période 2018-2020.

Ce programme et ce colloque, qui bénéficient du haut-patronage du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ainsi que du ministère des sports français, se veulent des espaces de réflexion et d’action autour du handicap et des impératifs de l’inclusion. Il s’agit d’interroger collectivement la citoyenneté des personnes en situation de handicap et de coproduire une démarche scientifique, artistique et sportive, sans oublier une dimension pédagogique forte par l’association d’étudiants en stages et en projets tutorés.

Programme [cliquez ici]

Vidéos [cliquez ici]

La territorialité de la laïcité

Clément BENELBAZ, Maître de Conférences à l’Université Savoie Mont Blanc, a représenté la Faculté de droit au colloque organisé par l’IMH et l’IDETCOM :
La territorialité de la laïcité
28 mars 2018, Montauban

La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd’hui la place publique.

Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d’organisation de l’État et fondement de la liberté de pensée et d’opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC-1789), dans son appréhension – et donc son application – devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l’espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l’ordre public établi par la loi. Pour d’autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l’interdiction du) financement d’un édifice de culte, etc.

Si « latitudinaire » que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une « conquête permanente » devant favoriser le savoir sur le dogme, l’épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l’obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l’enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l’esprit de domination d’une Vérité que nul ne possède.

+ D’infos [cliquez ici]

Vidéos :

  • « La distinction entre le cultuel et le culturel », Clément BENELBAZ, Maître de Conférences à l’Université Savoie Mont Blanc, Directeur-adjoint de l’I.E.J. de la Faculté de droit de l’USMB [cliquez ici]
  • Intégralité du colloque [cliquez ici]

Auditions doctorales libres au CDPPOC

Lundi 25 juin, cinq doctorants et doctorantes du centre de recherche de la Faculté de droit présenteront l’état d’avancement de leurs travaux. Vous trouverez ci-dessous les synthèses des réflexions en cours :

  • Sonia YAMEOGO, Responsabilité médicale et indemnisation des victimes d’accidents médicaux au Burkina-Fasso [synthèse]
  • Manon VIGLINO, L’indemnisation des préjudices en cas de décès de la victime directe – Contribution à l’étude des fondements et mise en œuvre de la socialisation des risques [synthèse]
  • Laura REGAIRAZ, La fonction publique contractuelle [synthèse]
  • Sabine MOULIN, Le droit de l’aménagement touristique en montagne : comparaison entre les grands pays de ski [synthèse]
  • Bruno MAGNE, Droit et gestion des secours en montagne [synthèse]
+ D’infos :
Caroline Fauveau
CDPPOC
Domaine universitaire Jacob-Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 Chambéry
Tél. : 04 79 75 83 84

 

Venir en vélo

Grève du réseau STAC

En raison d’un mouvement social, le réseau Stac connaîtra d’importantes perturbations le jeudi 21 juin.

  • Aucun service assuré sur les lignes régulières, les lignes de Transport à la Demande (secteurs de 50 à 59) et les lignes de transports scolaires
  • Fermeture de l’agence commerciale et du centre d’appel

Le Stac vous présente ses excuses pour les désagréments occasionnés.

+ D’infos [cliquez ici]

Convention de partenariat avec les DDFIP 73 et 74

Signature d’une convention de partenariat entre l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) et les directions départementales des finances publiques (DDFIP) de la Savoie et de la Haute-Savoie
Mercredi 20 juin 2018
Présidence de l’Université Savoie Mont Blanc

M. Thierry VILLEMIN 1er vice-président de l’USMB, M. Jean-Michel BLANCHARD directeur départemental des finances publiques de la Savoie et M. Philippe LÉVIN directeur départemental des finances publiques de la Haute-Savoie, en présence de M. Jean-François DREUILLE Doyen de la Faculté de droit ; ont signé une convention de partenariat tripartite dans les domaines : de la formation juridique universitaire, de l’insertion professionnelle des étudiants juristes et de la recherche universitaire en droit.

Les formations proposées par la Faculté de droit de l’USMB intègrent l’enseignement du droit fiscal et des finances publiques, de la licence au master. Ces enseignements, concernent les étudiants et étudiantes de droit public et de droit privé, et permettent l’obtention de compétences professionnelles. Les diplômés de la Faculté de droit bénéficient ainsi d’une bonne employabilité dans les secteurs de l’administration publique, du notariat, de la justice et du juridique.

Les métiers de l’administration des finances publiques constituent notamment un débouché professionnel privilégié pour les étudiants et étudiantes juristes. Leurs qualités sont très appréciées pour l’exercice de ces fonctions. Leur accueil au sein de l’administration des Finances publiques, dans le cadre de stages ou de contrats d’apprentissage, complète leur formation universitaire par l’acquisition d’une première expérience professionnelle.

Dans ce cadre, l’USMB et les DDFIP de la Savoie et de la Haute-Savoie, ont souhaité s’engager dans une démarche partenariale afin de :

  • promouvoir les activités d’enseignement et de recherche dans le domaine des finances publiques et du droit fiscal,
  • faire connaître aux étudiants et étudiantes les métiers des finances publiques,
  • parfaire la préparation des étudiants juristes à la réussite aux concours d’inspecteur ou contrôleur des finances publiques.

Cette convention contribuera également à renforcer la communication autour des métiers de la direction générale des finances publiques.

Galerie photos [ici]

+ D’infos :

  • Sur l’Université Savoie Mont Blanc [ici]
  • Sur la direction générale des finances publiques (DGFIP) [ici]
  • Sur les concours de la DGFIP [ici]

Concours européen des droits de l’Homme

Vous parlez français ? Vous connaissez le droit de la Convention européenne des droits de l’Homme ?
Le concours René Cassin vous attend !

La Faculté de droit de l’USMB souhaite présenter une équipe au concours Cassin 2019.

Qu’est-ce que le concours Cassin ?

Le « Concours européen des droits de l’homme René Cassin » est le plus ancien concours francophone de plaidoiries sur le droit européen des droits de l’Homme.

Il est organisé sous le parrainage de l’Université de Strasbourg, de l’Institut International des droits de l’Homme, de la Cour européenne des droits de l’Homme et du Conseil de l’Europe.

Comment candidater ?

Nous cherchons des étudiants de L3 et M1 volontaires pour constituer une équipe composée de:

  • deux plaideurs,
  • un conseiller juridique,
  • et de chargés de recherche documentaire.

Merci de compléter [ce formulaire] avant le mercredi 19 septembre 2018 17h00.

Pourquoi candidater ?
  • Une expérience unique !
  • Un travail professionnalisant et en équipe !
  • Une acquisition de compétence sans pareil !
  • Une expérience à valoriser dans votre parcours et votre CV !

+ D’infos :

  • Site Internet du concours René Cassin [ici]
  • Règlement du concours [ici]

Consultation du Sénat sur la réforme de la responsabilité civile

Contributions de chercheurs du projet financé par l’ANR RCSR (De la responsabilité civile à la socialisation des risques), Laboratoire CDPPOC, Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc :

  • Motahareh Fathisalout-Bollon
  • Laurence Clerc-Renaud
  • Geneviève Pignarre
  • Christophe Quézel-Ambrunaz
  • Vincent Rivollier
  • Manon Viglino

Des chercheurs et chercheuses du laboratoire CDPPOC, de la Faculté du droit de l’Université Savoie Mont Blanc, travaillant dans le cadre du projet financé par l’ANR RCSR (de la responsabilité civile à la socialisation des risques) ont répondu à l’appel à contribution de la mission d’information sur la responsabilité civile créée au sein du Sénat. Leur texte propose des modifications substantielles de certains articles, et plaide pour une réforme plus ambitieuse du droit des accidents et de la réparation des dommages.

Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat [cliquez ici]

Contact : Projet.RCSR@univ-smb.fr