Les remontées mécaniques et le droit

COLLOQUE

En dépit du poids économique du secteur, le droit des remontées mécaniques n’a jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique.

L’objectif de cette manifestation consiste à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles.

Elle associe le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon, Clermont-Ferrand) et les praticiens de la région (avocats spécialisés, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques, etc.).

Date : 20 et 21 novembre 2017
Lieu : Le Manège, Chambéry [cliquez ici] / Parcs de stationnement (nous vous conseillons le parking de la falaise) [cliquez ici]
Programme [cliquez ici]
Inscription obligatoire [cliquez ici]
Communiqué de presse [cliquez ici]

Accessible à tous / Droits d’inscription :

  • 60 euros : accès au buffet des deux déjeuners + délivrance d’une attestation d’heures de formation.
    • Paiement en ligne « inscription et repas » [ici]
  • Gratuit : pour les étudiants, universitaires, demandeurs d’emploi. Pas d’accès au buffet des deux déjeuners. Possibilité de s’y inscrire pour le prix de 20 euros.
    • Paiement en ligne « repas seul » [ici]
  • Tarifs spéciaux : possibles pour les entreprises ou collectivités inscrivant plusieurs agents. Contacter Mme Caroline Fauveau.

+ D’infos :
Caroline Fauveau
04 79 75 83 84

La Recherche en Droit : Rendez-vous en terre méconnue

FÊTE DE LA SCIENCE
La Recherche en Droit : Rendez-vous en terre méconnue

Si l’on vous demande ce qu’est la recherche en droit et sur quels sujets elle porte, que répondez-vous ?

Nos chercheurs en droit – aguerris ou en herbe – vous donnent rendez-vous pour venir découvrir cet univers scientifique méconnu, et dont les implications sont pourtant si proches de votre quotidien.

Lorsqu’on pense « Sciences », les Sciences Humaines et Sociales ne sont pas les premières à nous venir à l’esprit, et encore moins la science juridique. Pour la plupart des gens, c’est même « une drôle d’idée » !

Cette première participation du CDPPOC à la fête de la science est l’occasion de bousculer les idées reçues. Le droit a de multiples visages et sa recherche porte sur des sujets certes techniques mais dont les implications nous concernent tous : droits de l’Homme, protection des consommateurs, préservation de l’environnement, enjeux des données numériques, transition énergétique, fonctionnement des institutions et construction des politiques publiques, droit des affaires, droit de la famille, droit du contentieux, etc. Voici autant de thèmes que nous aurons plaisir à présenter aux visiteurs à travers des activités de recherche. Car, si la recherche en droit est méconnue, en revanche chacun sait que la réglementation est partout. Le droit forme avec l’éthique ou la morale le principal mode de régulation des rapports sociaux que la science juridique analyse, décrypte, critique.

Date : Samedi 7 et dimanche 8 octobre 2017
Lieu : CDPPOC / Domaine universitaire Jacob-Bellecombette – 20 route de la Cascade – BP1104 – 73011 Chambéry Cedex
Programme [cliquez ici] (p.5 et p.9 pour les activités de la Faculté de droit)

+ D’infos sur la fête de la science [cliquez ici]

La laïcité dans les services publics

ATTENTION CHANGEMENT DE LIEU : Amphithéâtre Decottignies – 27 rue Marcoz – 73000 Chambéry

COLLOQUE
La laïcité dans les services publics
Aspects pratiques – Entre renouveau et renforcement

Sous la direction de :

  • M. Clément BENELBAZ – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc;
  • et M. Charles FROGER – MCF en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Souvent invoquée par les acteurs publics ou par les citoyens, la laïcité comme ses implications sont pourtant mal connues voire méconnues, et il arrive que le principe-même soit dévoyé ou encore
instrumentalisé.

Dans une démarche pluridisciplinaire, des universitaires issus de différentes sciences sociales combineront leurs approches autour de ce thème commun. Surtout, le but de ce colloque est d’apporter une vision pratique en associant plusieurs professionnels, praticiens, élus locaux, qui sont régulièrement confrontés aux questions liées à la laïcité et aux revendications religieuses, lesquelles sont parfois d’ordre symbolique, mais parfois portent sur des questions de financement.

Ce colloque entend répondre à certaines interrogations :

  • A qui s’applique cette laïcité dans les services publics ?
  • En quoi consiste-t-elle et quel est son contenu ?
  • Quelle(s) qualification(s) lui attribuer :
    • s’agit-il d’une laïcité stricte et négative,
    • ou au contraire doit-elle être ouverte ou positive et favoriser l’extériorisation et le financement des différents cultes ?

Date : 21 et 22 septembre 2017
Lieu : Amphithéâtre Decottignies – 27 rue Marcoz – 73000 Chambéry [cliquez ici] / Parcs de stationnement (nous vous conseillons le parking Hôtel de ville et palais de Justice) [cliquez ici]
Programme  [cliquez ici]
Argumentaire  [cliquez ici]
Inscription obligatoire : [cliquez ici]

Droits d’inscription :

  • GRATUIT sauf avocats (80 euros de droit d’entrée – Paiement par chèque à l’ordre de l’Agent Comptable USMB)

+ D’infos :
Caroline Fauveau
04 79 75 83 84

 

 

Nouveaux liens entre l’USMB et l’Université de la Vallée d’Aoste

Début juin 2017, l’Université de la Vallée d’Aoste et l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) ont signé un nouvel accord bilatéral pour la délivrance d’un double diplôme dans le domaine politique/juridique.

À partir de la prochaine année universitaire (2018-2019), les étudiant-e-s de la Laurea in Scienze politiche e delle relazioni internazionali qui fréquenteront la troisième année à l’USMB obtiendront, en plus de la laurea italienne, la licence en droit. Inversement, les étudiant-e-s français qui fréquenteront une année à l’Université de la Vallée d’Aoste pourront obtenir également le diplôme italien.

La délégation française, comprenant la Vice-présidente du Conseil départemental de la Savoie en charge de l’enseignement supérieur et des questions économiques Marina Ferrari, le Président de l’Université Savoie Mont Blanc, Denis Varaschin, ainsi que les attaché-e-s aux formations universitaires concernées par les programmes de collaboration, a été reçue par le Président de la région autonome Vallée d’Aoste Pierluigi Marquis, par le Recteur Fabrizio Cassella et par des professeur-e-s et dirigeants-e- de l’Université de la Vallée d’Aoste.

+ D’infos [ici]

Enquête sur l’indemnisation du dommage corporel

Dans le cadre du projet ANR « De la responsabilité civile à la socialisation des risques » mené au sein de notre laboratoire, a été créée une enquête sur les pratiques de l’indemnisation du dommage corporel, par Vincent Rivollier, chercheur en post-doctorat (en collaboration avec Laurence Clerc-Renaud et Christophe Quézel-Ambrunaz).

Cette enquête est inédite dans notre champ disciplinaire, et les résultats sont particulièrement attendus en ce contexte de réforme de la responsabilité civile.

Chaque personne pratiquant à un titre ou un autre l’indemnisation du préjudice corporel est invitée à répondre:

  • Magistrat;
  • Avocat;
  • Fonds d’indemnisation/salarié d’un fonds;
  • Association d’aide aux victimes/mandataire de victimes;
  • etc.

N’hésitez pas à faire connaître cette enquête à vos relations qui pourraient être concernées – et à répondre vous-mêmes si vous le jugez opportun. Plus nous aurons de répondants, plus les résultats seront significatifs!

Réinscriptions

Vous étiez déjà inscrit-e à l’Université Savoie Mont Blanc en 2016-2017 ?

  • Pour vous réinscrire en licence ou master 1 : rendez-vous sur le site de l’Université Savoie Mont Blanc [cliquez ici]
  • Pour vous réinscrire en master 2 : attendez la fin de l’étude des dossiers de candidature, au regard de la capacité d’accueil, avant d’effectuer votre réinscription [cliquez ici]

Notice de réinscription [cliquez ici]

Festive english lunch

Repas partagé en anglais
Lundi 3 juillet
12h15 – 14h15
RDV au CDPPOC

Vous voulez pratiquer votre anglais ? Retrouvons-nous pour parler de notre weekend, projet, envie, rêve… Vous pouvez venir uniquement pour écouter si vous ne souhaitez pas vous lancer en anglais.

Merci d’apporter un plat ou un dessert et une boisson à partager.

Si la météo le permet nous profiterons de ce moment de convivialité en extérieur.

Événement réservé aux personnels administratifs, enseignants et aux doctorants de la Faculté de droit.

+ D’infos : Élodie Barrois

Programme Interreg ALCOTRA 2014-2020

A l’invitation du laboratoire LLSETI et de l’Université de la Vallée d’Aoste (Italie), le CDPPOC apportera son expertise en droit de la montagne lors de la Conférence de Courmayeur des 26-27 juin 2017. Cette conférence porte sur le tourisme et le développement local des régions de montagne. Elle lance le programme Interreg FEAST destiné à créer un réseau de formation et de recherche sur le tourisme en montagne en lien avec les territoires et les entreprises.

Contacter le  LLSETI : Cristina Vignali

Contacter le CDPPOC : Marie Courrèges et Jean-François Joye

Journée archives ouvertes au CDPPOC

Mardi 13 juin 2016
Centre de documentation du CDPPOC

Les bibliothécaires de l’Université Savoie Mont Blanc animent, toute la matinée, un atelier archives ouvertes à destination des chercheurs et enseignants-chercheurs. L’équipe vous aidera à valoriser votre production scientifique sur HAL (Hyper Article en Ligne).

Ce portail, libre d’accès, expose la production scientifique des chercheurs et enseignants-chercheurs de toute l’université. La consultation peut se faire par laboratoire, par domaine, par auteur ou par type de publication. L’abonnement à des flux RSS permet de suivre en temps réel la production scientifique de l’USMB.

+ D’infos :

Esclavage en Mauritanie

La Faculté de droit a accueilli ce printemps, en collaboration avec la Ligue des Droits de l’Homme d’Annecy, une conférence de Diko Hanoune représentant de l’association IRA Mauritanie.

De nombreux participants ont été très touchés par son intervention. Ils seront heureux d’apprendre que le combat judiciaire continue, y compris en France. En effet Une nouvelle plainte a été déposée contre la Mauritanie au Parquet de Paris. Pour consulter le communiqué de presse IRA Mauritanie [cliquez ici]

+ D’infos  :

  • Conférence exceptionnelle organisée en collaboration avec la Ligue des Droits de l’Homme sur le thème du renforcement de la protection des droits de l’Homme sur le continent africain [cliquez ici]
  • Présentation de la Mauritanie [cliquez ici]
  • Deux articles du Monde Afrique sur l’esclavage en Mauritanie [ici] et [ici]