ENQUÊTE NATIONALE

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a lancé une enquête nationale destinée à comprendre les réalités de la vie étudiante. Cette initiative met en lumière vos conditions de vie et les défis auxquels vous êtes confrontés au quotidien. Vous pouvez y participer jusqu’au 31 janvier 2024 !

Pourquoi devriez-vous participer ?

C’est l’opportunité de faire entendre votre voix à l’échelle nationale et de contribuer directement à l’amélioration de la vie étudiante. Votre avis est essentiel pour aider le ministère à élaborer des solutions collectives visant à améliorer les conditions de vie, renforcer la sécurité et optimiser le soutien aux étudiants.

Des lots exceptionnels à gagner !

En participant, vous aurez la possibilité de participer à un tirage au sort avec la chance de remporter des lots exceptionnels, tels que des Iphones, des enceintes Bluetooth et des places de cinéma.

Comment participer ?

C’est simple et rapide ! Cliquez sur ce lien pour accéder à l’enquête. Vos réponses sont entièrement confidentielles et anonymes, et l’enquête ne prend que quelques minutes.

Pourquoi votre participation compte-t-elle ?

En comprenant vos expériences, le ministère peut mettre en place des mesures concrètes pour améliorer la qualité de vie des étudiants à travers le pays. Votre contribution est une pièce essentielle de ce puzzle.

 

🔗 Cliquez ici pour participer

Merci pour votre implication et bonne chance pour le tirage au sort !

 

 

CONFÉRENCES

Le domaine complexe du droit civil prend une nouvelle dimension passionnante grâce aux prochaines conférences animées par Maryam Alsabah, Professeure émérite à la Faculté de droit de l’Université du Koweït. Ces conférences offriront un regard approfondi sur la responsabilité civile et la mesure de réparation du dommage corporel dans le contexte juridique koweïtien.

Cet événement est organisé par le Centre de recherche en droit Antoine Favre.

Dates et Thématiques

  • Lundi 15 janvier à 12h30, Amphi 400 : La responsabilité civile en droit koweïtien
  • Mardi 16 janvier à 12h30, Amphi 400 : La Mesure de réparation du dommage corporel en droit koweïtien

Participation et Diffusion en Visio-conférence

Ces conférences sont ouvertes à tous et se dérouleront sur le campus de Jacob-Bellecombette. Pour ceux qui ne peuvent pas assister physiquement, les conférences seront retransmises en direct via le lien suivant : Conférences – Maryam Alsabah.

 

Contact : christophe.quezel-ambrunaz@univ-smb.fr

SÉMINAIRE
Appel à contributions

L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel


Appel à contribution

Direction scientifique : Christophe Quézel-Ambrunaz, professeur à l’Université Savoie Mont Blanc, membre de l’Institut Universitaire de France

Colloque organisé par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc, dans le cadre du projet IUF Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel

Le dommage corporel est l’atteinte à l’intégrité physique ou psychique d’une personne. Sa survenance peut amener une réaction du droit, visant à la réparation des conséquences de ce dommage (et aussi, mais cela n’est pas l’objet de cet appel à contributions, une punition du responsable). Du point de vue civil, la réparation du dommage corporel est particulière. Le retour au statu quo ante est évidemment illusoire : le payement de dommages et intérêts est le mode privilégié de restauration des droits de la victime.

La liquidation du dommage corporel est l’évaluation du montant des dommages et intérêts ; en d’autres termes, la traduction de l’atteinte à l’être humain en une somme d’argent. Des règles de droit peuvent exister, selon les systèmes juridiques, et selon le régime d’indemnisation pris en considération : par exemple, en droit français, le droit commun de la responsabilité civile et nombre de régimes spéciaux sont soumis au principe de la réparation intégrale. Néanmoins, des velléités de standardisation de la réparation, pouvant être motivées tant par un impératif d’efficacité, que par des considérations telles que l’égalité des justiciables ou la promotion des modes non-juridictionnels de résolution des litiges, poussent vers une certaine standardisation de cette liquidation.

Au rebours, l’individualisation apparaît une exigence d’une réparation adaptée à la situation de la victime, c’est-à-dire à l’étendue des dommages subis, à son âge, à sa situation professionnelle et familiale, au fait générateur qui l’a frappé… La question se pose d’ailleurs certainement différemment selon que l’on envisage les préjudices de la victime directe ou ceux de ses proches, ou que l’on considère des préjudices patrimoniaux ou extrapatrimoniaux…

Une tension existe entre des velléités de standardisation de la réparation du dommage corporel (par des barèmes, référentiels…), et la nécessaire individualisation de cette même réparation, afin que les dommages et intérêts correspondent à la situation personnelle de chaque victime. C’est cette tension qui forme la problématique de ce colloque.

La question de l’individualisation de l’indemnisation permet d’interroger :

  • Les principes gouvernant la réparation du dommage corporel, en ce qu’ils concernent la question de l’individualisation de l’indemnisation
  • Les outils (barèmes, référentiels…) utilisés, leur mode d’élaboration, leur usage
  • Les méthodes d’expertise ou de liquidation
  • La pratique tant amiable que contentieuse en la matière
  • Le regard des sciences autres que juridiques sur la réparation des conséquences du dommage corporel
  • L’apport de l’intelligence artificielle et/ou des legaltechs dans l’évaluation des préjudices

 

Lieu : Chambéry, France

Date : 8 juillet 2024

La question de la prise en charge des frais de mission sera discutée au cas par cas avec les intervenants sélectionnés. Il est souhaité que les intervenants, en première intention, puissent faire prendre en charge leurs frais par leur organisme de rattachement.

Dernier délai pour l’envoi des propositions contributions : 15 février 2024.

Les contributions seront expertisées après anonymisation. Une réponse sera apportée aux soumissionnaires au plus tard le 15 mars 2024.

Publication : Les actes seront publiés aux Presses de l’Université Savoie Mont Blanc. Les contributions définitives sont attendues pour le 1er juillet 2024, afin qu’elles puissent être transmises aux participants. Des enrichissements pourront être apportés jusqu’au 15 juillet.

Langues : Pour les communications orales comme pour la publication, français ou anglais, au choix du contributeur. Aucun service de traduction ou d’interprétariat ne sera fourni. Pour faciliter l’intercompréhension, il est souhaité que les présentations soient accompagnées de diapositives.

Contributions recherchées : Sont attendues des contributions provenant de tous pays, portées par des juristes ou des non-juristes, des chercheurs ou des praticiens.

Les propositions de contribution seront traitées sans aucun égard pour le grade, la fonction ou l’affiliation. Les propositions émanant de jeunes chercheuses ou jeunes chercheurs sont ainsi encouragées.

Modalités de candidature : Pour le 15 février 2024, des propositions de contributions comprenant un titre, et un résumé s’étendant sur une à deux pages sont attendues à l’adresse christophe.quezel-ambrunaz [at] univ-smb.fr

Toutes les questions ou demandes d’informations peuvent être envoyées à la même adresse.

 

Chacun est invité à diffuser largement le présent appel à contributions.

 

Contact : Christophe Quézel-Ambrunaz

Télécharger l’appel à contributions : [Cliquez ici]

[ORIENTATION]
Conférences métiers 2024

Date : jeudi 25 janvier 2024, de 9h à 17h30
Lieu : campus Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 400 (Bâtiment 4)

Écoutez nos invités animer des tables rondes thématiques. Découvrez leurs parcours, et leurs activités professionnelles. Saisissez cette opportunité d’échanger avec eux !

Emploi du temps banalisé pour l’ensemble des élèves de L3 (matin) et de M1 (après-midi).
Sans inscription préalable ; ATTENTION nombre de places limitées !

Programme de la journée :

Matinée – Deux conférences (1h30 chacune):

  • L3 Droit et DLA – 9h00
  • L3 AES – 11h00

Après-midi – Deux conférences (1h30 chacune) :

  • M1 Droit privé – 14h00
  • M1 Droit public – 16h00

Chaque conférence accueillera des intervenants spécialisés : consultez la liste des intervenants !

Il est crucial de participer à ces rencontres enrichissantes pour vous aider dans votre choix d’orientation professionnelle.
Ne manquez pas cette opportunité unique de découvrir les perspectives professionnelles qui s’offrent à vous dans le domaine du Droit. Les conférences promettent d’être inspirantes et instructives !

Les conférences sont ouvertes aux autres étudiants de la Faculté de droit n’ayant pas cours, s’il reste des places !

 

Contact : lucie.delefosse@univ-smb.fr

+ Affiche de l’événement