Les élections plénières au Conseil de Faculté de droit auront lieu de 10h à 16h :
- Sur le campus de Jacob-Bellecombette : à la Faculté de droit, au bâtiment 3, en Salle Sébastien Marcialli.
- Sur le campus d’Annecy : à l’IAE, au bâtiment 2, en salle C002.
le mardi 18 janvier 2022. (Calendrier électoral annexe 1)
L’ensemble des informations relatives à l’organisation de ces élections sont mentionnées dans l’arrêté 2021-634 du Président de l’Université Savoie Mont Blanc (affiché au bâtiment 3 et sur les sites de l’USMB et de la Faculté de droit et dans le bâtiment 2 de l’IAE d’Annecy). Les sièges à pourvoir au Conseil de Faculté sont les suivants :
- Pour les personnels :
- Collège A : 1 représentant des professeurs et personnels assimilés.
- Collège C : 1 représentant des personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé.
- Pour les usagers :
- Collège D : 4 représentants des usagers (4 titulaires et 4 suppléants).
La durée des mandats est de deux ans pour les représentants des usagers et du mandat restant à courir pour les représentants des personnels.
Listes
- Liste électorale collège A : professeurs et personnels assimilés ;
- Liste électorale collège C : personnels BIATSS ;
- Liste électorale collège D : usagers.
Demanes d’inscription et de rectification
- Demande d’inscription et de rectification des personnels sur les listes électorales ;
- Demande d’inscription et de rectification pour le collège usagers (auditeurs) sur les listes électorales.
Bulletins de vote et procuration
Listes et professions de foi
Collège A – professeurs et personnels assimilés :
Collège C – personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé :
Collège D – usagers :
