Force obligatoire et contenu obligationnel du contrat. Quelles nouvelles perspectives ?

CONFÉRENCE

Date : mardi 22 octobre de 10h à 12h
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, A. 531
Entrée libre

En 1999, Pascal Ancel publiait un article intitulé « Force obligatoire et contenu obligationnel du contrat » à la Revue trimestrielle de droit civil. Cet article a contribué à faire évoluer la théorie générale des contrats, offrant une nouvelle analyse des effets du contrat. Avant même la publication de l’article, il avait exposé ses réflexions à l’Université de Savoie. Vingt ans plus tard, ses réflexions ont été nourries par la réforme du droit des obligations et des contrats en 2016 et par ses recherches comparatives. L’Université Savoie Mont Blanc, avec laquelle il a entretenu de nombreux liens, est heureuse de l’accueillir pour une présentation de ces nouvelles perspectives.

Biographie

Pascal Ancel a fait la plus grande partie de sa carrière universitaire à Saint-Étienne, avant de rejoindre en 2011 l’université du Luxembourg.

Spécialiste du droit des contrats, il a participé au début des années 2000 à l’avant-projet français de réforme du droit des obligations publiés en 2004 (« Projet Catala ») qui a initié le mouvement de réforme de la matière en France. Il intègre une dimension comparative à ses réflexions en particulier dans le cadre de l’européanisation et de l’internationalisation du droit et de l’enseignement du droit.

CV institutionnel [cliquez ici]

+ D’infos : Colloques-Cdppoc.Fd@univ-savoie.fr