La laïcité dans les services publics

Aspects pratiques, entre renouveau et renoncement

  • Auteurs : Clément Benelbaz, Charles Froger
  • Éditeur : Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
  • EAN : 9782370323415
  • Date de parution : mai 2022

Résumé

Régulièrement invoquée par les acteurs publics ou par les citoyens, la laïcité est pourtant souvent mal connue voire méconnue, et il arrive que le principe même soit dévoyé ou encore instrumentalisé. Face à la fréquence des revendications religieuses, les pouvoirs publics semblent parfois démunis. En effet, la laïcité et le fait religieux soulèvent de nombreuses questions, spécialement sur le terrain juridique.

Les différentes extériorisations des croyances religieuses, qui constituent l’exercice de la liberté de religion, sont par moments encouragées, par d’autres prohibées dans les services publics. Des débats ressurgissent fréquemment sur d’épineuses questions telles que le port de signes religieux à l’école (par les parents accompagnateurs des sorties scolaires notamment), à l’Université, sur les lieux de travail (par ex. le port de signes par les agents du service public ; les pratiques alimentaires des usagers dans les prisons et les hôpitaux) ou encore dans  l’espace public (par ex. les signes religieux sur les plages ou encore l’installation de crèches dans les bâtiments et espaces publics).

De même, les questions liées aux financements des édifices du culte ou des activités cultuelles (mêlant souvent des activités culturelles) suscitent un certain nombre de tensions dans les collectivités publiques.

Dans la pratique, la laïcité dans les services publics soulève encore de nombreuses interrogations, d’une constante actualité, et les solutions à apporter ne sont pas toujours aussi évidentes qu’il n’y paraît, malgré les textes existants.

Dès lors, à qui s’applique cette laïcité dans les services publics ? En quoi consiste-t-elle et quel est son contenu ? Quelle(s) qualification(s) lui attribuer : doit-on opter pour une laïcité « stricte » et « négative » ou, au contraire, doit-elle être « ouverte » ou « positive » et favoriser l’extériorisation et le financement des différents cultes ? Le faut-il d’ailleurs ? Assiste-t-on à son renouveau, par son attrait, des citoyens mais aussi des pouvoirs publics, et qui passerait éventuellement par de nouvelles formes et de nouvelles définitions ? Ou y a-t-il à son égard un certain renoncement, dans sa pédagogie, mais aussi dans les applications concrètes des textes ? Ne serait-ce pas le principe même qui serait parfois menacé, au nom d’un certain pragmatisme ?
Le seul regard du juriste est insuffisant pour appréhender dans sa complexité les problématiques soulevées par le fait religieux et par la laïcité.
C’est pourquoi, dans une démarche pluridisciplinaire, des universitaires issus de différentes sciences sociales ont combiné leurs approches autour de ce thème commun, en France, mais aussi à l’étranger (Espagne, États-Unis, Amérique latine). Surtout, le but de ce colloque a été d’apporter une vision pratique en associant plusieurs professionnels, praticiens, régulièrement confrontés aux questions liées à la laïcité et aux revendications religieuses.
Actes du colloque organisé les 21 et 22 septembre 2017 actualisés au 31 décembre 2020 à l’Université Savoie Mont Blanc par les laboratoires CERDAF et CERCCLE.

Publié avec le concours du Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’Etat (EA 7436) et l’Université de Bordeaux.

Clément Benelbaz, Maître de conférences en droit public, Université Savoie Mont Blanc, membre du Centre de recherche en droit Antoine Favre, Directeur du D.U. Laïcité et République.

Charles Froger, Maître de conférences en droit public à l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne, en délégation à l’Université de la Nouvelle-Calédonie, LARJE.