Renzo Munita – Quelques réflexions autour de la causalité

Renzo Munita

Renzo Munita

Professeur chercheur à l’Universidad del Desarrollo (Chili)

Après une Licence en droit à l’Universidad Católica de la Santísima Concepción (Chili) en 2007, Renzo MUNITA a intégré l’Université de Grenoble Alpes (France) où il a obtenu un Master de droit privé approfondi en 2011. Après des stages d’investigation au sein des Université McGill (Canada) et CEU San Pablo (Espagne), il a obtenu en 2017 un doctorat en droit privé de l’Université de Grenoble Alpes (« La responsabilité civile liée aux activités scientifiques et technologiques : Approche de droit comparé »).

Il est actuellement Professeur chercheur à l’Universidad del Desarrollo (Chili).

M. Munita est auteur de publications dans le domaine de la causalité en tant qu’élément de la responsabilité civile, avec un accent particulier sur les questions sanitaires, ainsi que conseiller juridique en matière de litiges civils en général. Il est aussi codirecteur de l´Institut chilien du droit de la consommation.

Le lien de causalité est une condition tant indispensable que complexe de la responsabilité civile. Bien que ceci puisse être compris comme une déclaration de bon sens, il faut reconnaître que la causalité n’a pas été définie dans le Code Civil chilien. Toutefois, sa pertinence, peut être déduite de la formulation de plusieurs dispositions dans le texte juridique précédemment mentionné.

D’un point de vue fonctionnel, la causalité est importante dans le litige concernant la responsabilité, car grâce à son fonctionnement, il est possible de déterminer l’éventail des responsables comme la dimension des dommages qui doivent être indemnisés, c’est-à-dire l’an debeatur et le quantum respondeatur. En effet, puisque d’une part, pour être responsable d’un dommage, il est nécessaire d’avoir participé à sa genèse et, d’autre part, les conséquences dommageables qui sont attribuées à l’agent doivent être effectivement liées à sa participation au résultat, à titre de dommage direct.

En revanche, si les finalités de la causalité se conçoivent clairement, c’est une notion difficile à lire dans la perspective de sa structure. Et même si la doctrine propose des concepts il est évident que l’analyse de ce facteur devient essentielle lorsque sa survenance est contestée ; ainsi, le cœur des problèmes liés à la causalité est sous-tendu dans les cas de survenance de dommages dont l’origine est incertaine ou du moins réfutable.

Cela dit, il y a deux questions qui constituent le but de la conférence annoncée. D’abord, on va essayer de présenter un modèle d’architecture de la causalité dès qu’elle est saisie par le droit (I) ; et ensuite, on va se prononcer sur la relation entre la causalité et la faute, qui nous semble encore plus intime dans le contexte des omissions (II).