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Traumatisme crânien et préjudice spécifique de dépersonnalisation

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Étude Demandes, Offres, Décisions en matière de dommage corporel : appel à partage de décisions

Présentation de l’étude Quel est le prix médian de journée du DFTT ? Est-il identique devant toutes les juridictions ? Quel est le pourcentage de décisions qui, en matière de souffrances endurées, sont à l’intérieur de la fourchette du Référentiel dit Mornet ? Le préjudice d’affection est-il davantage indemnisé en cas de décès ou de […]

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Les victimes par ricochet : de vraies victimes ?

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Accidents de la circulation : transaction ou action ?

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Indemnisation des victimes de la Depakine : que font les experts ?

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », seront régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Barème de capitalisation des rentes – 2021

BARÈME DE CAPITALISATION Le barème 2021 est disponible ! Un barème de capitalisation a été créé et est mis à jour chaque année au sein de l’Université Savoie Mont Blanc. Son actualisation se fait désormais dans le cadre du projet « Standardisation de la réparation du dommage corporel ». En effet, les barèmes de capitalisation sont des […]

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Appel à contributions : outils d’évaluation des préjudices

Dans le cadre d’un projet soutenu par l’Institut Universitaire de France intitulé La standardisation de la réparation du dommage corporel, se tiendra à Chambéry (ou dans les environs) du 7 au 8 décembre 2020 un séminaire visant à dresser un état des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel. Cet […]