Dans le cadre du projet ANR « De la responsabilité civile à la socialisation des risques » mené au sein de notre laboratoire, a été créée une enquête sur les pratiques de l’indemnisation du dommage corporel, par Vincent Rivollier, chercheur en post-doctorat (en collaboration avec Laurence Clerc-Renaud et Christophe Quézel-Ambrunaz).

Cette enquête est inédite dans notre champ disciplinaire, et les résultats sont particulièrement attendus en ce contexte de réforme de la responsabilité civile.

Chaque personne pratiquant à un titre ou un autre l’indemnisation du préjudice corporel est invitée à répondre:

  • Magistrat;
  • Avocat;
  • Fonds d’indemnisation/salarié d’un fonds;
  • Association d’aide aux victimes/mandataire de victimes;
  • etc.

N’hésitez pas à faire connaître cette enquête à vos relations qui pourraient être concernées – et à répondre vous-mêmes si vous le jugez opportun. Plus nous aurons de répondants, plus les résultats seront significatifs!

Vous étiez déjà inscrit-e à l’Université Savoie Mont Blanc en 2016-2017 ?

  • Pour vous réinscrire en licence ou master 1 : rendez-vous sur le site de l’Université Savoie Mont Blanc [cliquez ici]
  • Pour vous réinscrire en master 2 : attendez la fin de l’étude des dossiers de candidature, au regard de la capacité d’accueil, avant d’effectuer votre réinscription [cliquez ici]

Notice de réinscription [cliquez ici]

Repas partagé en anglais
Lundi 3 juillet
12h15 – 14h15
RDV au CDPPOC

Vous voulez pratiquer votre anglais ? Retrouvons-nous pour parler de notre weekend, projet, envie, rêve… Vous pouvez venir uniquement pour écouter si vous ne souhaitez pas vous lancer en anglais.

Merci d’apporter un plat ou un dessert et une boisson à partager.

Si la météo le permet nous profiterons de ce moment de convivialité en extérieur.

Événement réservé aux personnels administratifs, enseignants et aux doctorants de la Faculté de droit.

+ D’infos : Élodie Barrois

A l’invitation du laboratoire LLSETI et de l’Université de la Vallée d’Aoste (Italie), le CDPPOC apportera son expertise en droit de la montagne lors de la Conférence de Courmayeur des 26-27 juin 2017. Cette conférence porte sur le tourisme et le développement local des régions de montagne. Elle lance le programme Interreg FEAST destiné à créer un réseau de formation et de recherche sur le tourisme en montagne en lien avec les territoires et les entreprises.

Contacter le  LLSETI : Cristina Vignali

Contacter le CDPPOC : Marie Courrèges et Jean-François Joye

Mardi 13 juin 2016
Centre de documentation du CDPPOC

Les bibliothécaires de l’Université Savoie Mont Blanc animent, toute la matinée, un atelier archives ouvertes à destination des chercheurs et enseignants-chercheurs. L’équipe vous aidera à valoriser votre production scientifique sur HAL (Hyper Article en Ligne).

Ce portail, libre d’accès, expose la production scientifique des chercheurs et enseignants-chercheurs de toute l’université. La consultation peut se faire par laboratoire, par domaine, par auteur ou par type de publication. L’abonnement à des flux RSS permet de suivre en temps réel la production scientifique de l’USMB.

+ D’infos :

La Faculté de droit a accueilli ce printemps, en collaboration avec la Ligue des Droits de l’Homme d’Annecy, une conférence de Diko Hanoune représentant de l’association IRA Mauritanie.

De nombreux participants ont été très touchés par son intervention. Ils seront heureux d’apprendre que le combat judiciaire continue, y compris en France. En effet Une nouvelle plainte a été déposée contre la Mauritanie au Parquet de Paris. Pour consulter le communiqué de presse IRA Mauritanie [cliquez ici]

+ D’infos  :

  • Conférence exceptionnelle organisée en collaboration avec la Ligue des Droits de l’Homme sur le thème du renforcement de la protection des droits de l’Homme sur le continent africain [cliquez ici]
  • Présentation de la Mauritanie [cliquez ici]
  • Deux articles du Monde Afrique sur l’esclavage en Mauritanie [ici] et [ici]

Les épreuves de session 2 auront lieu du lundi 12 juin au vendredi 23 juin 2017. Vous trouverez ci-dessous les plannings d’examen de rattrapage des semestres impairs. Les plannings d’examen de rattrapage des semestres pairs seront publiés très prochainement. Nous mettons à votre disposition des documents récapitulant les règles de session 2 pour la licence.

N’hésitez pas à vous rapprocher de votre gestionnaire de scolarité si vous avez des questions [cliquez ici].

Ces informations ne sont communiqués qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur juridique. Seul le règlement des études [ici] fait foi.

Plannings d’examen de rattrapage des semestres impairs :

  • L1 – semestre 1 [ici]
  • L2 – semestre 3 AES [ici]
  • L2 – semestre 3 droit [ici]
  • L3 – semestre 5 droit privé [ici]
  • L3 – semestre 5 droit public [ici]
  • M1 – semestre 7 droit privé [ici]

Plannings d’examen de rattrapage des semestres pairs :

  • L1 – semestre 2 [ici]
  • L2 – semestre 4 AES [ici]
  • L2 – semestre 4 droit [ici]
  • L3 – semestre 6 droit privé [ici]
  • L3 – semestre 6 droit public [ici]

Plannings d’examen de rattrapage des langues transversales :

  • Langues Transversales – semestre 1 [ici]
  • Langues Transversales – semestre 2 [ici]

Règles de session 2 pour la licence :

  • Je suis défaillant-e à un examen terminal [ici]
  • J’ai été présent-e à toutes mes épreuves [ici]
  • Je suis défaillant-e à un contrôle continu [ici]

 

 

Tim Hillier, Doyen de la Law School de l’université De Montfort (Leicester) sera à Chambéry du mardi 30 mai au jeudi 1er juin.

Il fera passer le DATE (test en anglais) aux étudiants candidats pour l’option double-diplôme du M2 droit des affaires le mercredi 31 mai.

Programme :

Time Activity
10.00 Student arrival and briefing
10.30 Test 1 – Reading test – 1 hour
11.30 Break
11.45 Test 2 – listening test – 30 minutes
12.15 Break / lunch
12.45 Test 3 – Writing test – 1 hour 15 minutes
2.00 Break
2.15 Test 4 – speaking test – 15 minutes (per pair)

 

+ D’infos : Fanny Aga

JOURNÉE D’ÉTUDE
À propos des méthodes de la recherche juridique – Discours théoriques et récits d’expériences

Avant d’engager un travail de recherche en droit, la question des méthodes à appliquer se pose logiquement. Quelles démarches entreprendre ? À partir de quels matériaux ? Dans quel(s) but(s) ? En dépit de l’existence de travaux explicitant et discutant la méthodologie du droit, celle de l’art ou de la science juridique ou des sciences du droit, pour un jeune chercheur, trouver une réponse n’est pas toujours simple. Idéalement, le chemin à suivre afin de produire un écrit académique portant sur l’objet droit (des normes, un discours, des pratiques, etc. …) dépend du « point de vue » (interne, externe, disciplinaire) adopté par le chercheur. Corrélativement, il existerait une sorte de liberté méthodologique – chacun peut faire ce qu’il souhaite à condition de s’en expliquer. Et il serait même possible d’appliquer un véritable pluralisme des méthodes – en mélangeant par exemple considérations dogmatiques et démarche empirique. Toutefois, en dépit d’une telle richesse, une large part des recherches menée par les juristes semble le fruit d’un processus commun ; d’un processus qui est rarement explicité et interrogé – problématisé – par ceux qui l’emploient.

Dans un tel contexte, il n’est pas inutile de réfléchir aux différentes pistes susceptibles d’être empruntées par ceux qui s’engagent dans l’entreprise de recherche juridique.

Cette journée d’étude aura pour objectif de discuter un certain nombre de propositions méthodologiques susceptibles d’être appliquées à la recherche en droit. Pour ce faire, elle interrogera des discours englobants et théoriques. Elle s’intéressera également aux récits d’expériences, c’est-à-dire à la mise en œuvre concrète d’un ensemble de démarches raisonnées au service d’un but.

Date : jeudi 8 juin 2017  de 9h00 à 17h00 (accueil à compter de 8h45)
Lieu : Musée des Beaux-arts de Chambéry, Place du Palais de Justice [cliquez ici]
Programme [cliquez ici]
Argumentaire [cliquez ici]
Vidéos [cliquez ici]

+ D’infos :
Caroline Fauveau
04 79 75 83 84

  • Mercredi 7 juin 2017 / 13h30-16h30 : présentation des travaux scientifiques des doctorants en droit devant les membres du CDPPOC. (Salle Marciali, Bât. 3, campus de Jacob-Bellecombette) – Accès réservé aux membres du CDPPOC.
  • Jeudi 8 juin / 8h45-18h00 : journée d’étude sur les méthodes de la recherche juridique – Discours théoriques et récits d’expériences. (Musée des Beaux-arts de Chambéry) – Ouvert au public – Entrée sans frais mais inscription obligatoire (places limitées).
  • Vendredi 9 juin / 8h30-17h00 : audition des doctorants par le Comité de Suivi Individuel du Doctorant (CSID). (Salle Marciali, Bât. 3, campus de Jacob-Bellecombette) – Auditions non ouvertes au public.

Affiche [cliquez ici]

+ D’infos : 04 79 75 83 84 – colloques-cdppoc.fd@univ-smb.fr