CONFÉRENCE
« Le pot de fer contre le pot de terre dans un procès de 1776 : un grand notable de Savoie et son avocat face à un simple laboureur avec les réquisitions éclairées d’un jeune substitut , Joseph de Maistre »

Date : mardi 7 décembre 2021, de 18h30 à 19h30
Lieu :
cour d’appel de Chambéry / salle du Sénat de Savoie
Entrée libre et gratuite dans la limite des places disponibles

Attention : pass sanitaire et port du masque obligatoires

L’association Savoie Justice vous invite à la conférence de Jean Amédée Lathoud, avocat général honoraire à la cour de cassation et membre de l’Académie de Savoie.

Laissez vous conter un procès de 1776 ayant opposé un puissant notable à une simple laboureur, procès au cours duquel s’est illustré Joseph de Maistre alors tout jeune magistrat.

Date : jeudi 25 novembre 2021 – 13h/15h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette – Amphithéâtre 2
Gratuit, accessible à tous et toutes

Hacking Justice – De Clara Lopez Rubio et Juan Pancorbo – Avec Julian Assange – 2021

Né en 1971, Julian Assange participe jusqu’au début des années 1990 aux toutes premières opérations de « Hacking » avec les premiers et très jeunes « pirates » informatiques. Il rejoint à la fin de la décennie suivante la philosophie politique des « Cypherpunks », pionniers du cryptage préventif « Vie privée pour les plus faibles, transparence pour les puissants » et c’est sur cette base qu’il fonde l’outil de publication en ligne crypté WikiLeaks pour protéger les lanceurs d’alerte souhaitant rendre public des documents secrets concernant des États, entreprises, dirigeant.e.s agissant de manière illégale et contraire aux valeurs démocratiques.

En juillet 2010 les documents transmis par l’analyste de l’armée américaine Bradley Manning, puis en juin 2013 par celui de la CIA et NSA Edward Snowden amplifieront et justifieront considérablement la portée politique du réseau.

Le présent documentaire, sorti début novembre 2021, présente les enjeux pour la justice et la liberté d’informer de la défense judiciaire de Julian Assange depuis juin 2012, une défense internationale coordonnée par l’ancien magistrat Baltasar Garzon afin d’empêcher son extradition vers les États-Unis.

+ D’infos :

CONFÉRENCE DÉBAT
« La médiation, parlons-en ensemble »

Date : vendredi 26 novembre 2021, de 8h30 à 13h
Lieu :
Amphithéâtre Decottignies, 27 rue Marcoz – 73000 Chambéry
Sur inscription : cdad-savoie@justice.fr ou 04 79 71 85 87

Attention : pass sanitaire obligatoire

Le tribunal Judiciaire de Chambéry, le CDAD de la Savoie, les avocats de Chambéry et d’Albertville et l’Université Savoie Mont Blanc organisent une conférence-débat qui abordera :

  • la médiation ;
  • les modes amiables (remettre les parties en conflit aux commandes des choix et des décisions les concernant).

Vous pourrez notamment assister aux interventions de Me Carole Ollagnon-Delroise (avocate au barreau de Chambéry) et Mme Béatrice Gorschs-Gelzer (maître de conférences à la Faculté de droit de l’USMB) coresponsables du [DU MARD].

Téléchargez le programme : [page 1] et [page 2]

Contact : cdad-savoie@justice.fr

VOCABULAIRE DU DROIT
Livret en consultation libre
Éditè par la Délégation générale à la langue française et aux langues de France (ministère de la Culture)

la nouvelle édition du Vocabulaire du droit , publié par la Délégation générale à la langue française et aux langues de France, est disponible.
Ce livret comprend 134 termes et définitions élaborés par des juristes, magistrats et autres professionnels des tribunaux, dans le cadre du dispositif d’enrichissement de la langue française.

Ces notions nouvelles, de plus en plus souvent empruntées au droit anglo-saxon, relèvent essentiellement du domaine juridique mais aussi de domaines connexes : défense, économie, informatique, relations internationales, sciences humaines…

On y trouve ainsi des termes se rapportant aux nouvelles formes de délits et de crimes (pédopiégeage, vidéoagression), aux atouts et aux risques du numérique (cyberjustice, protection des données), à l’évolution de la famille et des normes sociales (accord prénuptial ; mère, père d’intention), aux questions migratoires (course au visa, guichet unique), aux luttes pour l’égalité des sexes (féminicide, paritarisme) ou encore aux effets de la mondialisation (droit souple, espace public mondial).

Contact : terminologie.dglflf@culture.gouv.fr

ATELIERS PARTICIPATIFS
États généraux de la Justice

Dates : du 22 novembre au 13 décembre 2021
Lieu :
cour d’appel de Chambéry / salle du Sénat de Savoie
Entrée libre et gratuite/Ouvert aux citoyens

Attention : pass sanitaire obligatoire pour participer aux ateliers participatifs de la cour d’appel.

Le Président de la République a procédé le 18 octobre 2021 au lancement des états généraux de la Justice.
L’organisation de ces états généraux a été confiée au ministre de la Justice.

Ils s’articulent autour de trois axes structurants :

  • la place de la Justice au sein de la société ;
  • l’amélioration de la compréhension par les citoyens de l’activité judiciaire ;
  • une meilleure qualité des services et du fonctionnement de l’institution.

Ce lancement ouvre une période de 120 jours divisés en 4 phases, la première étant une phase de consultation organisée sous deux formes :

  • Des contributions individuelles au moyen d’un questionnaire en ligne ouvert depuis le 18 octobre 2021 à tous les publics (citoyens, fonctionnaires et magistrats, partenaires de justice…) via la plateforme www.parlonsjustice.fr.
  • Des consultations collectives qui peuvent être organisées via des réunions territoriales initiées par les juridictions, les services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse et ceux de l’administration pénitentiaire.

S’agissant de la phase de consultation qui se déroule dans les territoires, la Cour d’appel de Chambéry a choisi d’organiser localement des ateliers participatifs ouverts aux citoyens sur les thématiques et selon l’organisation suivantes :

  • Lundi 22 novembre à 18h00 en salle du Sénat de Savoie sur le thème de la justice pénale
  • Lundi 29 novembre à 18h00 en salle du Sénat de Savoie sur le thème de la justice civile
  • Lundi 06 décembre à 18h00 en salle du Sénat de Savoie sur le thème de la justice de la justice sociale et économique
  • Lundi 13 décembre à 16h30 en salle du Sénat de Savoie sur le thème de la justice de protection
  • Lundi 13 décembre à 18h30 en salle du Sénat de Savoie sur le thème de la peine et de l’administration pénitentiaire.

Contact : chcab.ca-chambery@justice.fr

INITIATIVE ÉTUDIANTE
Conférence : « La justice pénale à l’épreuve de la crise sanitaire »
Organisée par : Justine Nuribanel et Alicia Porraz – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice.
Encadrement : Clément Bénélbaz, MCF droit public, responsable du master MDJ.

Date : mardi 23 novembre 2021 à 18h00
Lieu :
campus de Jacob-Bellecombette/amphithéâtre 19 000
Gratuit/Ouvert aux étudiants, étudiantes et personnels de la Faculté de droit

Attention : Pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc.

Cette manifestation aura pour finalité de porter à la connaissance du public, les conséquences de la crise sanitaire sur la justice pénale. Mais également pour les professionnels : de comparer leurs professions avant et durant l’épidémie, d’exposer les différentes mesures prises par les pouvoirs publics pour adapter la justice à la situation, de libérer la parole à propos de ce sujet qui a été marginalisé durant cette crise.

Intervenants :

  • Monsieur Filliard : substitut du procureur auprès du Tribunal judiciaire d’Annecy ;
  • Monsieur Lamoline : codirecteur de la maison d’arrêt de Chambéry ;
  • Maître Rey : avocate pénaliste auprès du barreau de Chambéry.

Les intervenants seront à votre disposition pour répondre à toutes les questions à la fin de la conférence.

Contacts : Justine Nuribanel et Alicia Porraz.

INITIATIVE ÉTUDIANTE
Table ronde : « Les erreurs judiciaires et leurs conséquences »
Organisée par : Manon Foulletier, Agathe Giardini et Elsa Sayagh – Étudiantes de master 1 Métiers du Droit et de la Justice ainsi que du Master 1 Droit du Dommage Corporel.
Encadrement : Johann Le-Bourg, MCF droit privé et sciences criminelles, responsable du master droit notarial.

Date : mercredi 24 novembre 2021 à 18h30
Lieu :
campus de Jacob-Bellecombette/amphithéâtre 19 000
Gratuit/Ouvert aux étudiants, étudiantes et personnels de la Faculté de droit

Attention : Pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc.

Intervenants :

  • Monsieur Fabrice Gauvin : vice-président placé auprès du premier président de la Cour d’appel de Chambéry ;
  • Maître Marion Celisse : avocate au barreau de Chambéry ;
  • Docteur Michael Bolton : psychiatre.

Les intervenants présenteront leur point de vue à propos de ce sujet controversé et seront à votre disposition pour répondre à toutes les questions.

Le choix du sujet a été guidé par l’envie de sensibiliser les étudiants et étudiantes ainsi que le personnel de l’Université Savoie Mont Blanc à l’impact des erreurs judiciaires tant sur le plan juridique que psychologique.

+ D’infos : pour une première approche de ce vaste sujet, il vous est conseillé de visionner le film « Je voulais juste rentrer chez moi » réalisé par Yves Rénier.

Contact : elsa.sayagh@etu.univ-smb.fr

Date : jeudi 18 novembre 2021 – 13h/15h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette – Amphithéâtre 2
Gratuit, accessible à tous et toutes

Miroir d’une nation. L’École Nationale d’Administration – De Gérald Caillat sur un texte de Pierre Legendre – 2000

« Un style d’emballage du pouvoir », « une foi dans l’administration, de type catholique », « le pays inventeur du mot bureaucratie » : le travail de dévoilement des fondements de l’État français moderne opéré par Pierre Legendre, notamment dans ce documentaire, dépasse l’actualité de la « vraie/fausse disparition » de l’École Nationale d’Administration. « Une société toujours se maquille, d’un discours d’emballage et des images qui la font marcher. A y regarder de près, sans unité géographique ni de peuplement, la France est un arrangement censé tenir debout par la vertu égalitaire, mais qui, si vous soulevez cette croûte, laisse voir d’autres ressorts que celui-là. Dans cette composition, fabriquer des fonctionnaires a joué le rôle – comment dirais-je, d’une vérité transcendantale. Il y a du religieux là-dedans, dans le tréfonds, et pour cause. » On ne saurait mieux dire que ce documentaire dépasse le sujet de la simple réussite personnelle de bons élèves. Ou celui de la nature du Conseil d’État, « l’un des piliers qui fait tenir l’édifice ». Et qu’il nous questionne toutes et tous sur notre relation à l’autorité publique.

Cette séquence propose le visionnage du second documentaire (sorti en 2000) réalisé par Gérald Caillat à partir d’un texte de Pierre Legendre, grand historien du droit, agrégé de droit romain, psychanalyste et fondateur de « l’anthropologie dogmatique ». Elle fait suite à la projection l’année dernière du premier documentaire des deux auteurs, La fabrique de l’homme occidental (1996), film assez saisissant mais sans doute plus déconcertant sur les fondements du droit privé et de l’insertion dans une société : naître aux autres et à soi-même pour les êtres humains ne se limite pas à sortir du corps des mères mais nécessite d’entrer dans le symbolique qu’une société place face à ce qu’elle comprend, craint, ignore, c’est-à-dire aussi l’inconscient et l’indicible.

+ D’infos :

Rentrée de l’IEJ

Date : lundi 6 décembre 2021 à 10h15
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette, amphithéâtre 550

Vous rencontrerez à cette occasion la directrice de l’IEJ, Elsa BURDIN , qui répondra à toutes vos questions concernant le CRFPA.
La présence des étudiants est fortement souhaitée.

Contact :
Gaëlle BONETTO
04 79 75 85 08

+ D’infos sur l’IEJ [cliquez ici]

Date : jeudi 21 octobre 2021 – 13h/15h30
Lieu : campus de Jacob-Bellecombette – Amphithéâtre 1
Gratuit, accessible à tous et toutes

Gandhi – De Richard Attenborough – 1982

C’est le film d’une vie, dans tous les sens du terme. Porté vingt ans par son réalisateur, multi-primé (8 oscars), il expose le parcours et la philosophie de vie hors normes d’un homme qui a profondément marqué le XXe siècle, né en Inde Mohandas Karamchang Gandhi en 1869, et mort « Mahatma », « Grande âme », assassiné en 1948. Peu de gens ignorent son nom. Mais est-il pour autant connu ? A-t-on idée aujourd’hui de sa réception contrastée autant comme penseur que comme activiste politique, suivant les périodes, suivant les pays ? Connaît-on ses références intellectuelles, son cheminement, de simple avocat formé en Angleterre, puis exerçant en Afrique du Sud, à leader moral de stature universelle et symbole de l’indépendance et de l’unité indienne (son engagement spécifique ne débutant véritablement qu’après l’âge de 40 ans) ? Sans tomber dans l’hagiographie, ni tout examiner en cette séance, ni même voir l’intégralité du film (3 heures), il est impossible de mal employer son temps en découvrant ou redécouvrant cette existence exemplaire.

+ D’infos :