Séminaire virtuel autour des queers et du droit international

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Séminaire virtuel public : « International Law Dis/Oriented : Queer Legacies and Queer Futures »

Dates : du lundi 27 septembre  au vendredi 1er octobre 2021
En ligne : sur la platorme Gather [+ d’infos sur Gather]
Inscription obligatoire [cliquez ici] avant le 26 septembre 2021, nombre de places limitées

le séminaire virtuel propose dix ateliers différents dans lesquels les participants et participantes sont libres d’échanger autour d’une exploration critique des minorités sexuelles et de leurs revendications en droit international.

Deux ateliers sont ouverts sans limitation du nombre d’inscrits :

  • mercredi 29 septembre  / « Gender theory in practice » : échanges entre Victor Madrigal Borloz (UN Independent Expert on sexual orientation and gender identity) et Dianne Otto (Professor at Melbourne Law School) – Interventions en anglais ;
  • jeudi 30 septembre / lancement de l’ouvrage « Queer(s) et droit international : études du réseau Olympe » par  Dr. Berenice Kafui Schramm (Bahçeşehir Üniversitesi, Istanbul Turquie) – Intervention en français, traduite en anglais.

+ D’infos :

  • Programme du séminaire virtuel [cliquez ici]
  • Affiche lancement de l’ouvrage « Queer(s) et droit international » [cliquez ici]
  • Ouvrage « Queer(s) et droit international » disponible en librairie [cliquez ici]
  • Affiche intervention « Gender theory in practice » [cliquez ici]

Contact : Motahareh.Bollon@univ-smb.fr

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Dommage corporel : le rôle des outils d’aide à la décision

CONFÉRENCES – DÉBATS
Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel.

Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants.

Une attestation de présence sera fournie à ceux qui le souhaitent.

Date : lundi 25 octobre 2021, de 12h30 à 13h30

En présentiel : Restaurant Gran Torino, 1 rue Sommeiller, 73000 Chambéry
En distanciel : un lien Zoom vous sera envoyé à l’adresse e-mail renseignée dans le formulaire d’inscription
Gratuit, sur inscription préalable et obligatoire

  • Conférence 10 / Fixer un montant d’indemnisation des préjudices résultant d’un dommage corporel : le rôle des outils d’aide à la décision
La recherche Les barèmes (et autres outils techniques d’aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice (halshs-02283040) fournit une radiographie des barèmes présents dans les juridictions, présente les opinions des magistrats à leur égard et les usages qu’ils décrivent. Cette intervention propose une présentation des outils utilisés pour l’indemnisation des dommages corporels et une mise en perspective au regard du phénomène plus global de « barémisation » de la justice, depuis des outils anciens jusqu’aux outils dits de justice prédictive.


Isabelle SAYN est directrice de recherche au CNRS.
Elle s’intéresse plus particulièrement à l’articulation entre la règle et la décision, notamment juridictionnelle, le plus souvent sur le terrain du droit de la famille ou du droit social.



Vincent RIVOLLIER est enseignant-chercheur à l’Université Savoie Mont Blanc.
Il s’intéresse plus particulièrement à la réparation du dommage corporel, notamment à travers des recherches empiriques relatives aux pratiques juridictionnelles.


Sources, et pour aller plus loin :

  • Sayn, et al. (dir.), Les barèmes (et autres outils techniques d’aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice, Rapport pour la Mission de recherche Droit & Justice, mai 2019, p. 56-73 et p. 17-20, ⟨halshs-02283040v2⟩, spéc. V. Rivollier et N. De Jong, « L’indemnisation du dommage corporel », p. 56 et s.
  • Sayn, Séminaire et ateliers e-juris (juristes, informaticiens, économistes, statisticiens), depuis 2018
  • Rivollier, « La connaissance et les usages des outils de la réparation du dommage corporel par les acteurs judiciaires », Webinaire : État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, dir. C. Quézel-Ambrunaz, Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc, 7-8 décembre 2020 < https://youtu.be/9_ZFjSSVA6g>

Revoir la conférence :

Présentation : [cliquez ici]

Affiche : [cliquez ici]

Inscription : [Cliquez ici]
Contact :
Christophe Quézel-Ambrunaz

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Partenariat entre le Cluster Montagne et le Master Droit de la Montagne

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Le Cluster Montagne et l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) ont signé une convention de partenariat et de labellisation du master « Métiers et Droit du Développement Durable de la Montagne » (M3Dm)

Date : lundi 6 septembre 2021
Lieu : Faculté de droit de l’USMB, campus de Jacob-Bellecombette

Cette convention a pour but d’alimenter le partenariat liant l’USMB et le Cluster Montagne. Elle vise le développement de synergies entre le monde universitaire et les acteurs socio-économiques de la montagne par la labellisation d’une formation en droit de la montagne (Master Métiers et Droit du Développement Durable de la Montagne).

Le Cluster Montagne, notamment à travers la plateforme emploi www.emploi‐montagne.com, travaille à répertorier les formations clés pour la filière de l’aménagement de la montagne. Il intervient également auprès de ses adhérents, pour les informer, et les mettre en relation avec les établissements de formation et leurs étudiants.

Dans le cadre de cette nouvelle convention, le Cluster Montagne et l’USMB proposent de soutenir la professionnalisation des étudiants en s’investissant notamment sur les axes suivants :

  • découverte de l’environnement professionnel : intervention de professionnels auprès des étudiants ;
  • soutien à l’alternance (contrats d’apprentissage ou de professionnalisation) et stages en entreprise/collectivité ;
  • soutien des évènements « recherche » de la Faculté de droit de l’USMB.

+ D’infos sur : l’alternance à la Faculté de droit [ici]

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Séminaire international de droit et littérature

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Séminaire public : « 2e Séminaire international de droit et littérature : frontières de l’humain, frontières de la démocratie »

Dates : du lundi 6 septembre au lundi 8 novembre 2021
En ligne : vous recevrez un lien Zoom après inscription
Gratuit/Inscription obligatoire [ici]

Langues des séminaires : portugais et anglais, avec traduction simultanée possible.

Ces dernières années, le rapprochement entre le droit et la littérature a été réévalué à partir d’une ouverture à plusieurs méthodologies possibles. La tentative, de la part des juristes, de trouver dans la littérature un simple miroir d’eux-mêmes (la recherche de tribunaux, de jugements, de dilemmes éthiques ou de la structure même du droit dans les textes littéraires) a été surmontée par une pragmatique d’entrelacement non hiérarchique entre les deux domaines, les ouvrant, aussi, aux études culturelles en général.

Le 1er Séminaire international Droit, politique et littérature qui s’est tenu à l’UERJ, en 2019, s’est fixé comme objectif de rassembler ces divers modes de rapprochement découvrant en eux une convergence, non définie a priori, entre les thèmes et les auteurs qui étaient proposés. En ce sens, le refus de rechercher des images et des marqueurs légaux dans les récits s’est accompagné d’une interrogation sur l’écriture comme expérience fragile, incertaine, mais capable d’examiner les potentialités inscrites dans le présent.

Le 2e Séminaire Droit et Littérature entend reprendre ces thèmes en proposant une réflexion sur les rapports entre la démocratie et les pouvoirs politiques et littéraires de l’inhumain. En ce sens, les nouvelles perspectives d’association entre humains et inhumains apportent non seulement un défi lié à la création de nouvelles institutions et de nouveaux arrangements juridiques, mais remettent également en question l’« humanité de l’homme » elle-même, remettant en cause ses revendications d’authenticité. Nous retrouvons ici l’une des dimensions les plus instigatrices de la littérature moderne et contemporaine : la confrontation avec l’impersonnel, avec les flux inhumains de la conscience, avec un espace non déterminé socialement.

Séminaire organisé par : Alexandre Mendes (UERJ), Motahareh Fathisalout Bollon (USMB), Lícia Damous (Nanterre)

Comité exécutif (PPGD/UERJ) : Roberta Mendonça, Rodrigo Mello, Giulia Soares et Luiz Felipe Teves

Soutien : CAPES

Partenaires : Laboratório Moitará, Revista Direito e Práxis (UERJ) et Revista Jurisprudence Critique (USMB), Revista Lugar Comum (UFRJ), Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (USMB)

+ D’infos :

  • Site Internet du séminaire [cliquez ici]
  • Affiche [cliquez ici]
  • Programme [cliquez ici] / Attention ! L’heure indiquée sur le programme est l’heure de Rio, donc +5hrs pour CET.

Contact : Motahareh.Bollon@univ-smb.fr

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Propriétés collectives et communs fonciers

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Séminaire public : « Propriétés collectives et communs fonciers : quelle place dans l’action territoriale ? »

Dates : vendredi 8 et samedi 9 octobre 2021
Lieux : Chambéry/Faverges-Seythenex
Gratuit/Inscription obligatoire [ici]

Attention : Pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc.

L’objectif de ce séminaire est de travailler à la convergence des intérêts pour les communs fonciers et de tenter de combler le fossé entre les communs territoriaux de différents types (qu’il s’agisse de sections de commune, de bourgeoisies ou d’indivisions, etc., ou de formes communautaires de gestion de l’eau…) et les acteurs institutionnels qui interagissent régulièrement avec eux (par exemple les services préfectoraux ou l’ONF), les élus (maires, parlementaires, etc.). En bref, il s’agit non seulement de rappeler l’intérêt des communs mais surtout d’esquisser les pistes pratiques ou juridiques destinées à les faire sortir de l’angle-mort de l’action ou des politiques territoriales. Il convient non seulement de travailler à la reconnaissance de certains savoir-faire de la ruralité, mais aussi de penser l’action des communs au-delà ou en complément de celle de l’État et des autres collectivités publiques, là où cela se justifie.

Séminaire organisé par : le Centre de recherche en droit Antoine Favre (USMB) dans le cadre du projet COMETE (Revisiter les communs à l’aune des enjeux territoriaux actuels et futurs).

Comité scientifique : Gretchen Walters, Olivier Hymas, Jean-François Joye.

Projet financé par : le réseau Alliance Campus Rhodanien.

+ D’infos :

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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Représenter le Travail Du Sexe

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Séminaire public : « Représenter le Travail Du Sexe »

Dates : jeudi 14 et vendredi 15 octobre 2021
Lieux :

  • amphithéâtre 11 000 / campus de Jacob-Bellecombette le jeudi 14 oct.
  • présidence de l’Université Savoie Mont Blanc, amphithéâtre Decottignies – 27 rue Marcoz / 73 000 Chambéry le vendredi 15 oct.

Gratuit/Inscription obligatoire [ici]

Attention : Pass sanitaire exigé pour les participants extérieurs à l’Université Savoie Mont Blanc.

Moralement controversé, juridiquement ambigu, le travail du sexe est au centre de polémiques politiques, médiatiques et scientifiques constantes depuis que l’organisation de prostitué.e.s en associations de travailleurs militants a chamboulé la gamme des représentations classiques de l’activité. Les intervenants du Séminaire Public, qu’ils soient chercheurs en droit, sociologie, histoire, science-politique, linguistique, ou encore professionnels associatifs et militants de terrain, mettront en évidence les mécaniques socio-politiques faisant des diverses représentations du travail du sexe le moteur de ses traitements médiatique et institutionnel.

Animateurs :

  • Raphaël Serres – Doctorant Centre Favre
  • Yann Favier – PR Centre Favre
  • June Charlot – Responsable Association Grisélidis

+ D’infos :

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

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