Journée du Master Droit du Dommage Corporel – 2025
Thème : Les accidents de transport – 40 ans après la loi Badinter
Jeudi 27 février 2025 | 9h00 – 17h00
Amphithéâtre 19 000, campus de Jacob-Bellecombette,
Université Savoie Mont Blanc et en visio-conférence
> Consulter le programme complet ici
Sous la direction d’Aurélie Coviaux, Christophe Quézel-Ambrunaz et Vincent Rivollier du Centre de recherche en droit Antoine Favre, cette journée s’adresse aux étudiants, professionnels et aux universitaires, offrant une réflexion approfondie sur les avancées et les enjeux de la loi Badinter, adoptée en 1985 pour améliorer l’indemnisation des victimes d’accidents de transport.
Cette journée est valable au titre de la formation continue des avocats (6 heures)
🔗 Inscrivez-vous ici (Les inscriptions sont closes)
Rejoignez-nous pour une journée d’échanges enrichissants !
Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr
JOURNÉE D’ÉTUDES TRANSFRONTALIÈRE
Le lundi 25 novembre 2024, le campus de Jacob-Bellecombette de l’Université Savoie Mont Blanc, accueillera une journée d’études consacrée à un thème passionnant : « La disparité et la perturbation des normes en situation transfrontalière. France-Suisse-Italie ». Cet événement, organisé par Anne-Sophie Nardelli-Malgrand, historienne, et Alexandre Guigue, juriste, invite à une réflexion pluridisciplinaire sur les dynamiques transfrontalières au cœur de nos territoires.
Une thématique transfrontalière ancrée dans la région
La Savoie et la Haute-Savoie, avec leurs frontières communes avec l’Italie (Vallée d’Aoste et Piémont) et la Suisse (cantons de Genève et du Valais), sont au centre de nombreux enjeux transfrontaliers. Cette journée explorera les disparités et perturbations des normes dans ces espaces où se croisent différentes juridictions, histoires et pratiques économiques.
Cette journée réunira des experts issus de divers horizons : juristes, historiens, économistes, géographes et politistes. Ensemble, ils apporteront un éclairage unique et complémentaire sur ces problématiques complexes, mêlant approches théoriques et études de cas.
Informations pratiques
📅 Date : Lundi 25 novembre 2024 – 8h30
📍 Lieu : Campus de Jacob-Bellecombette, Amphithéâtre 531 – Université Savoie Mont Blanc
- Public : Événement ouvert à tous, sans inscription préalable
- Participation en présentiel ou en ligne via Zoom : Lien d’accès (Passcode: xJtQU7)
Découvrez le programme complet ici
Ne manquez pas cette journée d’échanges et de réflexions sur des enjeux qui touchent au cœur de notre région et de ses spécificités transfrontalières !
Un événement organisé par le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre et le Laboratoire Langages, Littératures, Sociétés, Études Transfrontalières et Internationales de l’Université Savoie Mont Blanc.
Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr
CONFÉRENCE – LES SOCIÉTÉS À MISSION
Date : Lundi 4 novembre 2024
Horaires : 16h30
Lieu : Université Savoie Mont Blanc, Campus de Jacob-Bellecombette, Amphithéâtre 400
La Faculté de droit et le Centre de recherche en droit Antoine Favre (USMB) ont le plaisir de vous inviter à une conférence sur le thème des sociétés à mission. Cet événement se tiendra le lundi 4 novembre 2024 à 16h30, dans l’amphithéâtre 400 du campus de Jacob-Bellecombette.
Sous la direction de M. Sylvain Bernard, maître de conférences en droit privé à l’USMB, la conférence réunira plusieurs experts pour discuter de cette nouvelle forme d’entreprise, introduite par la loi Pacte qui vient tout juste de fêter son cinquième anniversaire. Ce statut permet aux entreprises, en plus de leur objectif lucratif, de poursuivre une mission d’intérêt général.
Cette conférence sera l’occasion de dresser un bilan du développement des sociétés à mission à travers l’étude de leur réglementation et le partage d’expérience de juristes ayant contribué à leur développement. Il s’agira également de s’interroger sur les évolutions de ce statut. Faut-il aller vers la consécration des « entreprises à gestion désintéressée » ?
La conférence est organisée dans le cadre du cycle de conférences du Master 2 DCE avec le soutien de formasup Savoie Mont-Blanc.
INTERVENANTS :
- Me François Chat, avocat ;
- Mme Hélène Claret, professeure à l’Université Savoie Mont Blanc ;
- Mme Delphine Sassolas, maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes (UGA).
Cette conférence est ouverte à tous les étudiants, enseignants, avocats, professionnels, et toute personne intéressée par les nouvelles dynamiques économiques et sociales liées à la responsabilité des entreprises.
Ne manquez pas cette occasion de mieux comprendre le rôle croissant des entreprises à mission dans notre société et les perspectives qu’elles ouvrent pour l’avenir.
+ D’infos :
Découvrez l’affiche de l’événement
Contact : communication.fd@univ-smb.fr
CONFÉRENCE EN LIGNE
Le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre, a le plaisir de vous convier à la conférence de M. Philippe Coleman, Professeur de droit public, Université Bretagne Sud, Lab-LEX.
Titre de la Conférence : Les structures administratives transfrontalières : une rupture par rapport aux représentations classiques du droit public ?
La conférence est ouverte aux étudiants et aux enseignants-chercheurs de l’USMB.
Résumé :
L’enrichissement du droit de la coopération transfrontalière a donné lieu ces dernières décennies à la possibilité pour les collectivités territoriales françaises de créer avec des collectivités étrangères des structures transfrontalières disposant de la personnalité morale de droit public. Comment ces structures s’inscrivent-elles dans le modèle d’administration française encore largement imprégné d’une logique westphalienne ?
- Date : vendredi 15 mars, à 15h, sur Zoom.
- Lien de la conférence : Conférence. Philippe Coleman. Les structures administratives transfrontalières
M. Philippe Coleman, Professeur de droit public, Université Bretagne Sud, Lab-LEX.
Contact : alexandre.guigue@univ-smb.fr
CONFÉRENCE-DÉBAT
Thématique de la Conférence : Les outils de l’amiable et le numérique
La Chambre régionale des Commissaires de Justice de la Cour d’appel de Chambéry et l’ADEC, en collaboration avec la Faculté de droit de l’université Savoie Mont Blanc, vous invitent à une conférence-débat sur les outils de l’amiable et le numérique.
Date et Lieu :
- Mercredi 6 mars 2024 – 17h00 à 19h00
- Université Savoie Mont Blanc, Campus de Jacob-Bellecombette, Amphithéâtre 19000 (Bâtiment 19)
Attention, la conférence est ouverte uniquement de 17h à 19h pour les étudiants !
📌 Inscription gratuite mais obligatoire. Inscrivez-vous, ici !
EN SAVOIR PLUS
Consultez le flyer de la conférence pour plus d’informations.
Adresse
Domaine universitaire Jacob Bellecombette
20 route de la Cascade
BP 1104
73011 Chambéry cedex
accueil.fd@univ-smb.fr
04 79 75 85 34
