Cycle de conférences 2026

Projet de recherche « Regards croisés sur le droit de la responsabilité »

Divergences, convergences et complémentarité de la responsabilité civile, administrative et internationale dans le droit contemporain

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La responsabilité civile, la responsabilité administrative et la responsabilité internationale mobilisent des concepts parfois similaires, dont le sens et les applications ne se recouvrent pourtant pas. Longtemps étudiés de façon cloisonnée, ces droits appellent aujourd’hui que soient interrogées leurs divergences, leurs convergences et leur complémentarité. Faire sauter ce verrou scientifique constitue l’objet du présent projet, qui provoque une réflexion disciplinaire et transdisciplinaire sur les notions et concepts clés de la matière en initiant le dialogue entre les spécialistes de chacune de ces disciplines.

L’anormalité en droit de la responsabilité

Mercredi 21 octobre 2026, 9 h – 12 h
Domaine universitaire de Jacob-Bellecombette, Amphithéâtre 19000, Possibilité de suivre la conférence en visioconférence

Cette première rencontre de 2026 se propose de saisir l’anormalité pour elle-même et d’interroger le rôle qu’elle joue en droit de la responsabilité.

« Clé de compréhension », « notion structurante » : les qualificatifs que lui prête la doctrine désignent une notion qui paraît affecter les fondements mêmes de la responsabilité — le risque notamment — autant que ses conditions, qu’il s’agisse du fait générateur, du dommage ou du préjudice, comme du lien de causalité.

Dès lors qu’elle semble les relier, circonscrire le domaine de la responsabilité et fournir un instrument de modulation, il s’agira de se demander si, par-delà la diversité des régimes, des ordres de juridiction et des ordres juridiques, l’anormalité pourrait être érigée en dénominateur commun des droits de la responsabilité civile, administrative et internationale.

Intervenants :

Romain Le Bœuf, Professeur de droit public, Aix-Marseille Université

Benjamin Ménard, Maître de conférences en droit privé, Université Jean Moulin Lyon 3

Antoine Simonneaux, Maître de conférences en droit public, Université Polytechnique Hauts-de-France

Prochaine rencontre

La responsabilité climatique

Jeudi 5 novembre 2026 | 13 h 30 – 16 h 30

Amphithéâtre 19000 — Domaine universitaire de Jacob-Bellecombette

 

Informations pratiques

L’anormalité en droit de la responsabilité
Mercredi 21 octobre 2026 | 9 h – 12 h
Amphithéâtre 19000 — Domaine universitaire de Jacob-Bellecombette, Université Savoie Mont Blanc

Direction scientifique : Claire PORTIER, Maître de conférences, Droit public. — Université Savoie Mont Blanc

Organisateur :
Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (CERDAF) — Université Savoie Mont Blanc

Contact : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr