La subrogation en droit public et privé des obligations

Début de la thèse : 1er octobre 2018
Date limite de candidature : 4 juin 2018

Établissement : Communauté Université Grenoble Alpes
École doctorale :  SISEO – Sciences et Ingénierie des Systèmes de l’Environnement et des Organisations
Unité de recherche  : Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation, campus de Jacob-Bellecombette (73)
Directeur de la thèse :  Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ
Co-encadrant : Clément BENELBAZ

Financement d’un organisme de recherche publique
Financement d’un organisme de recherche publique ayant le statut d’EPST
Allocation Ministère ED SISEO

Profil et présentation détaillée [cliquez ici]

CONFÉRENCES
Gratuites / Ouvertes aux étudiants, doctorants, enseignants et chercheurs intéressés

Mme Claudia Lima-Marques, Professeure de droit à l’Université Fédérale Grande Do Sul de Porto Alegre, Brésil est l’invitée du CDPPOC du 15 janvier au 15 février. Elle interviendra notamment dans le cadre du projet de recherche franco-brésilien « Droit de la consommation » porté par Hélène Claret.

Elle donnera deux conférences :

  • « Le modèle brésilien du droit de la consommation – Enjeux et caractéristiques »
    Mardi 23 janvier 2018 de 10h00 à 12h00
    Salle 811, campus de Jacob-Bellecombette
  • « Le concept d’hyper vulnérabilité du consommateur »
    Mardi 06 février 2018 de 13h30 à 15h30
    Salle 811, campus de Jacob-Bellecombette

+ D’infos : CV de Mme Lima-Marques [cliquez ici]

Le vendredi 24 novembre 2017, Alexandre Guigue, spécialisé en droit public au Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), a soutenu son habilitation à diriger des recherches autour de ses travaux « La constitution et le budget du Royaume-Uni ».

Le lundi 27 novembre 2017, Jean-François Dreuille, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles au Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) et Doyen de la Faculté de droit de l’USMB, a soutenu son habilitation à diriger des recherches autour de ses travaux « Les mutations du droit pénal : progression ou régression ? ».

+ D’infos :

  • Résumé de l’HDR de M. Guigue [ici]
  • Résumé de l’HDR de M. Dreuille [ici]

La Faculté de droit de l’Université Mont Blanc et son Centre de Recherche (le CDPPOC) rendent hommage à Jean-Pierre Girardier décédé le 26 novembre 2017 à l’âge de 83 ans.

Jean-Pierre Girardier, docteur en physique de l’UCAD (1963) a été un véritable pionnier du solaire thermique en Afrique. Il a été également fondateur de la SOFRETES (Société Française d’Études Thermiques et de l’Énergie Solaire), entreprise d’économie mixte et de coopération scientifique française qui installa une centaine de pompes solaires thermiques dans le monde au cours des années 1970 et spécialement en Afrique subsaharienne. Le Sénégal comme la France viennent de perdre un visionnaire de la promotion de l’énergie solaire.

Le CDPPOC, sous la direction de Frédéric Caille, avait co-organisé en mai 2016 avec l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar un colloque sur ce sujet passionnant « Du soleil pour tous ! L’ énergie solaire : Un Droit ? Des droits ? Une histoire ? Regards croisés France- Sénégal ». Ces rencontres avaient été marquées par la présence exceptionnelle du « grand témoin » que fut Jean-Pierre Girardier. Un ouvrage en préparation relatera les actes de ce colloque.

Nous vous invitons à découvrir l’œuvre et l’histoire de J.-P. Girardier. Ses travaux sont plus que jamais d’actualité à l’heure de trouver des solutions pérennes pour offrir aux populations du monde entier un accès facilité aux énergies renouvelables.

+ D’infos :

  • Voir cette vidéo poignante [ici]
  • Voir les informations sur le colloque de Dakar [ici] et le renvoi vers d’autres publications [ici]

Dans le cadre de la thèse portant sur « la fonction publique contractuelle », une enquête a été créée, par Laura Regairaz (doctorante contractuelle), sur la pratique des administrations concernant le recours aux agents contractuels.

Ce questionnaire a deux objectifs :

  • d’une part, confronter les aspects théoriques et pratiques ;
  • d’autre part, comparer les pratiques entre les trois fonctions publiques et au sein de chaque type de fonction publique.

Toute personne travaillant au sein de la fonction publique est invitée à répondre :

  • fonction publique d’État (services centraux, déconcentrés et établissements publics administratifs);
  • fonction publique territoriale (communes, départements, régions, EPCI et établissements publics administratifs);
  • et fonction publique hospitalière.

N’hésitez pas à communiquer ce questionnaire à toute personne qui pourrait être concernée !

FÊTE DE LA SCIENCE
La Recherche en Droit : Rendez-vous en terre méconnue

Si l’on vous demande ce qu’est la recherche en droit et sur quels sujets elle porte, que répondez-vous ?

Nos chercheurs en droit – aguerris ou en herbe – vous donnent rendez-vous pour venir découvrir cet univers scientifique méconnu, et dont les implications sont pourtant si proches de votre quotidien.

Lorsqu’on pense « Sciences », les Sciences Humaines et Sociales ne sont pas les premières à nous venir à l’esprit, et encore moins la science juridique. Pour la plupart des gens, c’est même « une drôle d’idée » !

Cette première participation du CDPPOC à la fête de la science est l’occasion de bousculer les idées reçues. Le droit a de multiples visages et sa recherche porte sur des sujets certes techniques mais dont les implications nous concernent tous : droits de l’Homme, protection des consommateurs, préservation de l’environnement, enjeux des données numériques, transition énergétique, fonctionnement des institutions et construction des politiques publiques, droit des affaires, droit de la famille, droit du contentieux, etc. Voici autant de thèmes que nous aurons plaisir à présenter aux visiteurs à travers des activités de recherche. Car, si la recherche en droit est méconnue, en revanche chacun sait que la réglementation est partout. Le droit forme avec l’éthique ou la morale le principal mode de régulation des rapports sociaux que la science juridique analyse, décrypte, critique.

Date : Samedi 7 et dimanche 8 octobre 2017
Lieu : CDPPOC / Domaine universitaire Jacob-Bellecombette – 20 route de la Cascade – BP1104 – 73011 Chambéry Cedex
Programme [cliquez ici] (p.5 et p.9 pour les activités de la Faculté de droit)

+ D’infos sur la fête de la science [cliquez ici]

Dans le cadre du projet ANR « De la responsabilité civile à la socialisation des risques » mené au sein de notre laboratoire, a été créée une enquête sur les pratiques de l’indemnisation du dommage corporel, par Vincent Rivollier, chercheur en post-doctorat (en collaboration avec Laurence Clerc-Renaud et Christophe Quézel-Ambrunaz).

Cette enquête est inédite dans notre champ disciplinaire, et les résultats sont particulièrement attendus en ce contexte de réforme de la responsabilité civile.

Chaque personne pratiquant à un titre ou un autre l’indemnisation du préjudice corporel est invitée à répondre:

  • Magistrat;
  • Avocat;
  • Fonds d’indemnisation/salarié d’un fonds;
  • Association d’aide aux victimes/mandataire de victimes;
  • etc.

N’hésitez pas à faire connaître cette enquête à vos relations qui pourraient être concernées – et à répondre vous-mêmes si vous le jugez opportun. Plus nous aurons de répondants, plus les résultats seront significatifs!

A l’invitation du laboratoire LLSETI et de l’Université de la Vallée d’Aoste (Italie), le CDPPOC apportera son expertise en droit de la montagne lors de la Conférence de Courmayeur des 26-27 juin 2017. Cette conférence porte sur le tourisme et le développement local des régions de montagne. Elle lance le programme Interreg FEAST destiné à créer un réseau de formation et de recherche sur le tourisme en montagne en lien avec les territoires et les entreprises.

Contacter le  LLSETI : Cristina Vignali

Contacter le CDPPOC : Marie Courrèges et Jean-François Joye

Mardi 13 juin 2016
Centre de documentation du CDPPOC

Les bibliothécaires de l’Université Savoie Mont Blanc animent, toute la matinée, un atelier archives ouvertes à destination des chercheurs et enseignants-chercheurs. L’équipe vous aidera à valoriser votre production scientifique sur HAL (Hyper Article en Ligne).

Ce portail, libre d’accès, expose la production scientifique des chercheurs et enseignants-chercheurs de toute l’université. La consultation peut se faire par laboratoire, par domaine, par auteur ou par type de publication. L’abonnement à des flux RSS permet de suivre en temps réel la production scientifique de l’USMB.

+ D’infos :

  • Mercredi 7 juin 2017 / 13h30-16h30 : présentation des travaux scientifiques des doctorants en droit devant les membres du CDPPOC. (Salle Marciali, Bât. 3, campus de Jacob-Bellecombette) – Accès réservé aux membres du CDPPOC.
  • Jeudi 8 juin / 8h45-18h00 : journée d’étude sur les méthodes de la recherche juridique – Discours théoriques et récits d’expériences. (Musée des Beaux-arts de Chambéry) – Ouvert au public – Entrée sans frais mais inscription obligatoire (places limitées).
  • Vendredi 9 juin / 8h30-17h00 : audition des doctorants par le Comité de Suivi Individuel du Doctorant (CSID). (Salle Marciali, Bât. 3, campus de Jacob-Bellecombette) – Auditions non ouvertes au public.

Affiche [cliquez ici]

+ D’infos : 04 79 75 83 84 – colloques-cdppoc.fd@univ-smb.fr