Entrées par Christophe Quézel-Ambrunaz

L’indemnisation des frais passés sans justificatifs des dépenses

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Les vulnérabilités précoces

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Le corps en droit pénal, analyse et perspectives

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

La réparation des dommages résultant d’un acte de terrorisme

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Le préjudice spécifique de dépersonnalisation

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Les victimes par ricochet : de vraies victimes ?

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Accidents de la circulation : transaction ou action ?

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », sont régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Indemnisation des victimes de la Depakine : que font les experts ?

CONFÉRENCES – DÉBATS Dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », seront régulièrement organisés des Déjeuners du droit du dommage corporel. Entre 12h30 et 13h30, des universitaires ou des praticiens exposeront une pratique professionnelle, une publication, un projet de recherche, et en débattront avec les participants. Une attestation de présence […]

Barème de capitalisation des rentes – 2021

BARÈME DE CAPITALISATION Le barème 2021 est disponible ! Un barème de capitalisation a été créé et est mis à jour chaque année au sein de l’Université Savoie Mont Blanc. Son actualisation se fait désormais dans le cadre du projet « Standardisation de la réparation du dommage corporel ». En effet, les barèmes de capitalisation sont des […]