Fermeture de la Faculté de Droit de l’USMB à compter du lundi 16 mars 2020

 

L’université Savoie Mont Blanc fermera ses campus à compter du lundi 16 mars

Conformément aux déclarations du Président de la République du 12 mars à 20h, l’université Savoie Mont Blanc  fermera ses campus aux étudiants à compter du lundi 16 mars.

Ceci implique la fermeture de tous les sites de l’université aux étudiants en formation initiale et continue. Tous les enseignements en présentiel sont suspendus ainsi que l’accès physique aux services (BU, service de santé étudiant, scolarités, etc.). Cependant ces services restent accessibles par mail et téléphone.

Cette fermeture implique ainsi une continuité de service (fonctionnement administratif et technique, recherche, cours à distance, etc.), qui sera organisée dans le cadre général du plan de continuité d’activité de l’établissement en prenant en compte les moyens à sa disposition.

En conséquence, dans un premier temps, les services sont mobilisés tout en poursuivant la prise en compte des situations individuelles particulières (santé, situation familiale, etc.).

De nouvelles informations seront données rapidement aux étudiants et enseignants, par mail.

 

+ D’infos sur le site web de l’USMB [cliquez ici]

REPORTÉ / La prise en charge des femmes victimes de violences

COLLOQUE
colloque annuel du master droit du dommage corporel [+ d’infos]

Sous la direction de Laurence Clerc-Renaud (responsable du master 2 droit du dommage corporel, maître de conférences USMB), avec le soutien d’une initiative étudiante de Master encadrée par Vincent Rivollier (maître de conférences à l’USMB)

Date : 31 mars 2020   de 13h30 à 16h15
Lieu : Campus de Chambéry, Jacob-Bellecombette ; Salle 20020 – bâtiment 20 [Plan]/[Fiche d’accessibilité]
Sur inscription uniquement [Cliquez ici]
Tarifs :
50€ pour les professionnels, attestation de formation sur demande – possibilité de paiement en ligne [ici]
Gratuit pour les étudiants, les universitaires et les anciens étudiants du Master DDC

1 femme sur 3 est victime de violence au cours de sa vie. 3 femmes victimes sur 4 déclarent avoir subi des faits répétés. 8 femmes victimes sur 10 déclarent avoir également été soumises à des atteintes psychologiques ou des agressions verbales. Ces chiffres importants suscitent de nombreuses interrogations. A l’heure actuelle, toute notre société se mobilise pour prévenir et sanctionner les violences. La honte et la culpabilité sont souvent le résultat de violences portant atteinte à la dignité des victimes. L’emprise constitue un frein à l’extériorisation des souffrances. Comment prend-on en charge ces victimes ? Comment évaluer les dommages et les préjudices résultant des violences à la fois physiques et psychiques ? Quelles sont les spécificités de l’expertise, des procédures judiciaires et de la réparation ? Le droit est-il à même de répondre à ces questions ?

Nous aborderons ces problématiques lors d’interventions et de tables rondes avec des spécialistes reconnus de la matière : magistrats, experts-psychiatres, psychologues, avocats, représentants du Fonds de garantie, représentants d’associations de victimes et universitaires seront présents lors de discussions.

Flyer [cliquez ici]
Affiche [cliquez ici]

+ D’infos : gestionnaire-cerdaf@univ-smb.fr

Vacataires

Déposer une candidature de chargé d’enseignement vacataire

La Faculté de droit fait appel chaque année à de nombreux professionnels et professionnelles (professions juridiques, judiciaires, ressources humaines, langues…) venant en appui aux équipes pédagogiques pour la formation des étudiants et étudiantes.

Ces professionnels et professionnelles chargés d’enseignement sont recrutés selon certaines conditions en application du décret n°87-889 du 29 octobre 1987.

  • Pour accéder aux campagnes et offres d’emploi [cliquez ici]
  • Pour déposer une candidature spontanée, nous vous invitions à compléter un formulaire en ligne [cliquez ici]

Les directeurs de département contacteront directement les candidats retenus [organigramme de la faculté].

Offre de formation

Candidats retenus : complétez votre dossier administratif !


Conditions de recrutement

  1. Vérifiez votre éligibilité [cliquez ici]
  2. Téléchargez votre dossier ci-dessous
  3. Constituez votre dossier chaque année avant la première intervention
  4. Retournez votre dossier, au moins 20 jours avant le début de vos enseignements, à vacataires-hc.fd@univ-smb.fr ou par courrier
    Faculté de droit – Bureau des vacataires – Domaine universitaire de Jacob-Bellecombette – BP 1104 / 73011 CHAMBÉRY Cedex

Si votre demande de candidature satisfait les conditions administratives de recevabilité, votre dossier sera étudié par une commission pédagogique chargée de vérifier votre aptitude à mener à bien une mission d’enseignement à la Faculté de droit.

Vous pouvez consulter la procédure détaillée de recrutement [cliquez ici]

Télécharger votre dossier

Téléchargez les PDF modifiables

puis remplissez les directement avec :

  • Dossier vacataire (salarié, non salarié, fonctionnaire) [cliquez ici]
  • Dossier Agent temporaire vacataire (étudiant- ou retraité) [cliquez ici]

Télécharger les pièces à fournir obligatoirement

Merci de bien joindre toutes les pièces à fournir (mentionnées dans votre dossier) + un curriculum vitae + une lettre de motivation

En fonction de votre situation vous devrez fournir certaines annexes (mentionnées dans votre dossier) :

  • Annexe 1 – Fiche de renseignements [cliquez ici]
  • Annexe 1 bis  – Fiche de renseignement vacataire étranger [cliquez ici]
  • Annexe 2 – Fiche prévisionnelle [cliquez ici]
  • Annexe 3 – Attestation employeur privé [cliquez ici]
  • Annexe 3 bis – Attestation employeur autre [cliquez ici]
  • Annexe 4 – Autorisation de cumul fonctionnaire + ANT [cliquez ici] / IMPORTANT : Sur la demande d’autorisation de cumul, il faut obligatoirement indiquer le nombre d’heures en équivalent TD et non en heures effectives : 1 h CM = 1,5 h TD (ex : 20 h CM = 30 h TD)
  • Annexe 5 – Attestation sur l’honneur travailleur non salarié [cliquez ici]
  • Annexe 6 – Autorisation directeur de thèse [cliquez ici]
  • Annexe 7 – Attestation sur l’honneur étudiant [cliquez ici]
  • Annexe 8 – RIB transfert étranger [cliquez ici]

Créer votre compte

  1. Après validation de votre dossier par la Faculté de droit votre code GRH vous sera communiqué par l’Université Savoie Mont Blanc sur votre boite mail personnelle.
  2. Récupérez votre login et mot de passe [cliquez ici]. Attention, vous ne pourrez utiliser ce formulaire qu’une seule fois ! Procédure de retrait login/mot de passe [cliquez ici]
  3. Votre login et votre mot de passe sont à conserver durant toute l’année universitaire.

La création de votre compte vous permet d’accéder :

  • à la messagerie institutionnelle
  • aux espaces collaboratifs (dont Moodle)
  • aux ressources (dont Dalloz et LexisNexis)
  • à la saisie des notes par le web

En cas de perte de votre login ou mot de passe, contactez le service informatique de l’USMB à sos-dsi@univ-smb.fr ou au 04 79 75 81 99.

Rediriger votre boite mail

Les personnels enseignants et administratifs de la Faculté de droit vous contacteront uniquement sur votre boite mail institutionnelle.

Si vous souhaitez recevoir vos mail sur une boite personnelle, merci d’effectuer une redirection. Procédure de redirection [cliquez ici]

Remboursement des frais

Les modalités de remboursement des frais de déplacement sont encadrées par le décret n°2006-6781 du 3 juillet 2006. Toute demande de prise en charge doit être accompagnée d’une feuille de pré-décompte dument remplie et signée. Pour les enseignements en Licence, le périmètre de prise en charge ne doit pas excéder 150 km aller. Les vacataires de la fonction publique doivent obligatoirement fournir un ordre de mission sans frais, à demander auprès de leur administration. Sans ce document, aucun déplacement ne sera pris en charge.

Si le déplacement s’effectue avec votre véhicule personnel :

  • compléter et signer une demande d’autorisation de véhicule
  • joindre une copie de la carte grise du véhicule
  • joindre une copie de la carte verte à jour

L’autorisation de véhicule personnel est à renouveler obligatoirement tous les ans en janvier.

Le calcul kilométrique est basé sur le site ViaMichelin. Les points de référence sont la ville de départ et la ville d’arrivée (et non les adresses personnelles).

Si le déplacement s’effectue en train ou en avion :

  • joindre les billets originaux
  • joindre les justificatifs originaux pour les frais de péage

Pour toute demande de remboursement autre (repas, hôtel etc.)

Une demande spécifique doit être adressée au service concerné qui se prononcera sur un éventuel remboursement : vacataires-hc.fd@univ-smb.fr

Documents à télécharger :

Vos contacts