L’indemnisation des préjudices en cas de décès de la victime directe

Contribution à l’étude des fondements et mise en œuvre de la socialisation des risques

Manon Viglino

Thèse de droit privé

Direction :

  • Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ (dir.)

Année de soutenance : 2020

Après une double licence en droit et Langues Étrangères Appliquée, et un master en droit pénal et sciences criminelles, Manon Viglino s’est engagée dans la réalisation d’une thèse sur l’indemnisation en cas de décès.

Elle est actuellement docteure en droit privé et ATER à l’Université Savoie Mont-Blanc. Favorisant une approche pluridisciplinaire, ses recherches, si elles portent sur la responsabilité civile, le droit dommage corporel, le droit pénal et la procédure pénale, confrontent régulièrement le droit à la philosophie, à la médecine ou encore à la psychologie.

En droit de l’indemnisation, le décès de la victime directe apparaît comme un événement qui souffre d’un lourd déficit de conceptualisation, conduisant à des situations concrètes disparates, illogiques, génératrices de coûts pour la société. Ainsi, alors qu’une rationalisation de l’indemnisation est rendue nécessaire par sa socialisation, les héritiers recueillent dans leur succession l’indemnisation des moindres préjudices, y compris éminemment personnels, subis par leurs auteurs avant le trépas. Outre les incohérences internes au droit de la responsabilité civile, l’élargissement du champ d’observation révèle une forte divergence dans l’appréhension de la mort en termes d’indemnisation. Le but de cet ouvrage est de dépasser le verrou conceptuel bloquant l’uniformisation du traitement du décès de la victime directe dans les différentes branches du droit, d’esquisser un régime cohérent et opératoire autour de cette notion, et de proposer des solutions concrètes directement transposables par les acteurs de l’indemnisation du dommage corporel ainsi que des vœux de réforme.

  • L’indemnisation des préjudices en cas de décès de la victime directe
  • Manon Viglino
  • Éditeur : Presses Universitaires Savoie Mont Blanc
  • ISBN : 978-2-37741-053-8
  • Parution : 24/11/2020