Projet achevé

« L’analyse des relations entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit » (projet CONSO). Ce projet a été mené par le CDPPOC (Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation, devenu Centre Favre en 2019) en partenariat avec l’Université fédérale Rio Grande do Sul à Porto Alegre (UFRGS, Brésil).

Il s’agissait notamment de mesurer la progression de la protection des consommateurs (dialogue des sources et des concepts, effectivité du droit ou des concepts). C’était une nouvelle action dans la coopération qui lie depuis plus de dix ans, le Centre Favre et la Faculté de droit à l’UFRGS. Le droit de la consommation constitue depuis son origine, un axe fort du Centre, pour lequel il est connu au plan national mais aussi international. Le choix de réaliser une nouvelle étude dans ce domaine permet de pérenniser cet axe en y associant de jeunes chercheurs.

Ce projet nécessitait la collaboration de nombreux universitaires des deux pays encadrés par des professeurs de renom en droit de la consommation. Du côté brésilien précisément, la recherche était conduite par Madame le Professeur Claudia Lima Marquès, réputée mondialement pour ses travaux en droit de la consommation. Mme Lima Marquès est venue en séjour de recherche à Chambéry en janvier-février 2018 comme professeur invité (financement par l’USMB – AAP 2018). Au global, la recherche a été menée par deux équipes formant en tout 23 chercheurs (France, Brésil et Argentine). Le projet a fait également appel à de jeunes chercheurs des deux unités de recherche ainsi qu’à des magistrats brésiliens. Si ce projet était avant tout scientifique, il concourait aussi au développement du réseau international du Centre Favre et au réseau pédagogique de la Faculté de droit de Chambéry (soutien au DU Droit des contrats dispensé en français à Porto Alegre – UFRGS) et donc de l’USMB.

Lire le rapport final du projet CONSO [ici] :

« LES RAPPORTS ENTRE LE DROIT DE LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS ET LES AUTRES BRANCHES DU DROIT », Quelles articulations ? Quelles convergences ? Regards franco-brésiliens, Collectif, Éditeur : Université Savoie Mont Blanc, 2020

+ D’infos :

  • Université fédérale Rio Grande do Sul (UFRGS)  [cliquez ici]
  • Accueil du Professeur LIMA-MARQUES début 2018 [cliquez ici]

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