« L’analyse des relations entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit » (projet CONSO). Ce projet est mené par le CDPPOC (Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation) en partenariat avec l’Université fédérale Rio Grande do Sul à Porto Alegre (UFRGS, Brésil).

Il s’agit notamment de mesurer la progression de la protection des consommateurs (dialogue des sources et des concepts, effectivité du droit ou des concepts). C’est une nouvelle action dans la coopération qui lie depuis plus de dix ans, le CDPPOC et la Faculté de droit à l’UFRGS. Le droit de la consommation constitue depuis son origine, un axe fort du CDPPOC, pour lequel il est connu au plan national mais aussi international. Le choix de réaliser une nouvelle étude dans ce domaine permet de pérenniser cet axe en y associant de jeunes chercheurs.

A propos du projet CONSO

Ce projet nécessite la collaboration de nombreux universitaires des deux pays encadrés par des professeurs de renom en droit de la consommation. Du côté brésilien précisément, la recherche est conduite par Madame le Professeur Claudia Lima Marquès, réputée mondialement pour ses travaux en droit de la consommation. Mme Lima Marquès est venue en séjour de recherche au CDPPOC en janvier-février 2018 comme professeur invité (financement par l’USMB – AAP 2018). Au global, la recherche est menée par deux équipes formant en tout 23 chercheurs (13 du CDPPOC et 9 du Brésil et Argentine). Le projet fait également appel à de jeunes chercheurs des deux unités de recherche ainsi qu’à des non universitaires (magistrats brésiliens). Si ce projet est avant tout scientifique, il concourt aussi au développement du réseau international du CDPPOC et au réseau pédagogique de la Faculté de droit de Chambéry (soutien au DU Droit des contrats dispensé en français à Porto Alegre – UFRGS) et donc de l’USMB.

Le résultat du travail donnera lieu à publication de deux ouvrages début 2019, l’un en français (aux Presses de l’USMB) et l’autre en portugais.

+ D’infos :

  • Université fédérale Rio Grande do Sul (UFRGS)  [cliquez ici]
  • Accueil du Professeur LIMA-MARQUES début 2018 [cliquez ici]

Contact :